Les éditions Thémis - Catalogue

Couverture souple
279 pages
39,00$ En rupture de stock

Cet ouvrage traite des aspects juridiques de l'accès des caméras aux audiences des tribunaux à des fins de télédiffusion publique. Le but de cette étude est de présenter un panorama de l'état du droit sur cette question au Canada et d'en évaluer la constitutionnalité. La question de l'opportunité d'admettre les caméras à l'intérieur des salles d'audience est extraordinairement controversée. Curieusement, ce n'est que dans la foulée du procès O.J. Simpson que les téléspectateurs et les juristes canadiens ont entrepris de questionner le bien-fondé de la politique canadienne sur ce sujet, comme si l'existence de la télévision canadienne venait de leur être révélée. Ainsi, en posant l'hypothèse qu'il n'y a pas vraiment eu de débat entourant l'accès des caméras en droit canadien, cet ouvrage tente de présenter les différents points sur lesquels un véritable débat devrait porter et propose, à cet égard, les conclusions jugées appropriées.

Couverture rigide
217 pages
46,00$ En rupture de stock

Les Journées Maximilien-Caron ont été instituées en vue de favoriser la réflexion sur un thème majeur pour la communauté juridique. Cette fois, elles abordent le défi du monde juridique à l'aube du troisième millénaire. Le thème est évocateur d'une réflexion cruciale et suscite de nombreux questionnements. Le notaire saura-t-il s'adapter ou, mieux encore, innover pour affirmer sa présence au sein de la société comme le professionnel de choix pour dispenser des services juridiques humains?

Divers thèmes sont abordés, ayant tantôt un caractère civiliste, social, professionnel ou économique : Le notariat n'a-t-il pas lui aussi une dimension civiliste, sociale, professionnelle et économique? N'est-il pas civiliste par l'omniprésence des notaires dans toute question de droit privé? N'est-il pas alors social par la contribution historique des notaires au développement de la société québécoise, de la colonie d'alors à l'ère moderne d'aujourd'hui? N'est-il pas également professionnel par la commémoration du cent cinquantième anniversaire de la constitution en ordre professionnel de la Chambre des Notaires du Québec? N'est-il pas finalement économique, car le notaire est un confident de la vie économique familiale?

Les Actes de ce Colloque sont le reflet de l'enthousiasme universitaire et du dynamisme professionnel de ses coorganisateurs, et s'adressent à tout juriste se préoccupant de l'avenir de cette profession ainsi que des enjeux qu'elle pose.

Couverture souple
1052 pages
77,00$ En rupture de stock

Cette édition a été rendue nécessaire par l'évolution constante du droit international et la publication de nouveaux instruments internationaux et nationaux d'intérêt canadien et québécois.

Ce tome a pour objectif de montrer la portée des actes posés par l'État fédéral et l'État québécois dans l'élaboration du droit international public. Les auteurs font également une place aux principaux actes internationaux intéressant directement le Canada et le Québec.

Il témoigne de l'importance accordée par les auteurs aux nombreuses retombées du droit international en droit interne. En effet, qu'ils soient d'origine internationale ou d'origine interne, tous ces actes intéressent la communauté internationale dans son ensemble par la contribution qu'ils apportent à l'élaboration du droit inter-étatique et à la construction de la société internationale.

Couverture souple
1296 pages
89,00$ 16,50$ En rupture de stock

Au fur et à mesure que le cyberespace devient un milieu de vie, s'accroît l'importance d'y trouver des règles du jeu adaptées et équilibrées. La connaissance du cadre juridique du cyberespace devient donc un impératif ressenti par de nombreux acteurs.

Ce livre présente une analyse approfondie de la plupart des questions juridiques qui se posent dans le cyberespace. Il indique à la fois l'État du droit et les autres règles, de provenance non étatique, qui trouvent application afin de prévenir les conflits pouvant survenir dans cet espace qui ignore les frontières. Il fournit des réponses aux questions les plus souvent posées au sujet des règles du jeu dans des environnements planétaires comme Internet, notamment en matière de politique criminelle, de propriété intellectuelle et d'échanges électroniques, et identifie les stratégies qui doivent être privilégiées afin de favoriser l'émergence d'un cyberespace respectueux des droits et des libertés de chacun. Il se veut donc un guide indispensable dans un secteur du droit en pleine expansion.

Doctrine et l'interprétation du Code civil (La)
Sylvie Parent
ISBN : 2-89400-087-1
Date de parution : 1997-01-01

Couverture souple
253 pages
39,00$ En rupture de stock

L'ouvrage permet de découvrir de riches perspectives sur une question dont on a déjà beaucoup parlé, mais qui reste encore sans réponse entièrement satisfaisante : en quoi l'interprétation du Code civil se démarque-t-elle de l'interprétation des lois en général?

Depuis les premiers commentateurs du Code civil du Bas Canada, en passant par l'oeuvre de Walton, et de Mignault après lui, l'auteure analyse toute la question de la spécificité de l'interprétation du Code civil. Elle traite également de la doctrine contemporaine qui a amorcé une réflexion fondamentale sur la nature et les fonctions d'un code civil.

Ainsi, au moment où commence l'entreprise toujours inachevée qui consiste à donner sens au Code civil du Québec, une réflexion sur l'émergence de ce questionnement dans la doctrine québécoise et une analyse critique de certaines réponses arrivent à point nommé.

Titres parus antérieurement