ISBN : 2-89400-158-4
Date de parution : 2001-01-01

Couverture souple
996 pages
96,00$   En rupture de stock
Dans ses Essais sur le droit du Québec à disposer de lui-même, Daniel Turp rassemble les écrits qu'il a consacrés à une question qui a suscité de multiples débats juridiques et continue d'alimenter l'actualité politique. Ces écrits s'étalent sur une période de près de 25 ans, allant de la prise de pouvoir du Parti Québécois en 1976, en passant par le Renvoi sur la sécession du Québec et l'adoption de la Loi sur la clarté, jusqu'à l'entrée en vigueur, en 2001, de la Loi sur l'exercice des prérogatives et des droits fondamentaux du peuple québécois et de l'État du Québec. Un essai de synthèse intitulé « Le droit de choisir » cherche à tirer les enseignements des débats relatifs au droit du Québec de déterminer librement son statut politique et d'assurer son développement économique, social et culturel. L'ouvrage contient également une série d'annexes reproduisant les documents officiels internationaux, canadiens et québécois ainsi qu'une bibliographie complète sur le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes, et son application au cas du Québec.
ISBN : 2-89400-092-X
Date de parution : 1997-01-01

Couverture souple
1052 pages
77,00$   En rupture de stock
Cette édition a été rendue nécessaire par l'évolution constante du droit international et la publication de nouveaux instruments internationaux et nationaux d'intérêt canadien et québécois.

Ce tome a pour objectif de montrer la portée des actes posés par l'État fédéral et l'État québécois dans l'élaboration du droit international public. Les auteurs font également une place aux principaux actes internationaux intéressant directement le Canada et le Québec.

Il témoigne de l'importance accordée par les auteurs aux nombreuses retombées du droit international en droit interne. En effet, qu'ils soient d'origine internationale ou d'origine interne, tous ces actes intéressent la communauté internationale dans son ensemble par la contribution qu'ils apportent à l'élaboration du droit inter-étatique et à la construction de la société internationale.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal