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226 pages
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  • À l'occasion du vingtième anniversaire de l'entrée en vigueur du Code civil du Québec - événement symbolique d'importance - , il est apparu opportun d'amorcer une réflexion sur « les oubliés du Code civil », c'est-à-dire des notions qui évoluent en marge de l'œuvre codificatrice.

    Cet ouvrage a pour objet de faire la lumière sur certaines de ces notions dans une perspective dynamique. Ainsi, autour des principales divisions du Code civil - le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des biens et le droit des obligations -, les auteurs offrent leurs réflexions et nourrissent un débat fertile et salutaire sur l'évolution du droit civil au Québec.

    Préface de Louis LeBel, juge à la Cour suprême du Canada de 2000 à 2014.

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336 pages
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  • The "Collection Concurrence et Innovation" (Competition and Innovation Series) aims to explore the law as an object and factor of innovation. This collaborative work assembles experts and scholars from various disciplines, who have presented at McGill University's half-day colloquia, organized by the Centre for Intellectual Property and Policy (CIPP) under the eponymous cycle, inaugurated in 2007. This annual publication also provides an opportunity to republish works that, due to their quality and originality, deserve to be disseminated to a wider and new audience. This collection of essays devises the contours of the law of tomorrow and displays the names of exceptional legal minds.

    Ce second volume est composé des textes dont les sujets ont été présentés lors de la quatrième conférence Concurrence et Innovation ayant pour titre « Distribution et Propriété intellectuelle ». L'Évènement a eu lieu à Montréal les 15 et 16 novembre 2012 et a été organisé en partenariat avec l'American Bar Association, l'Association du Barreau Canadien et l'Association Internationale des Jeunes Avocats. L'initiative a bénéficié du soutien financier du Centre d'Excellence sur l'Union européenne, du Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal, du Réseau stratégique de connaissances - Dialogue transatlantique Canada-Europe (EUCAnet) et de la Faculté de droit de l'Université McGill.

    Cette publication est une réalisation qui s'inscrit dans le programme du Regroupement Droit, changements et gouvernance et a été financée en partie grâce aux fonds du Regroupement.

    Que les auteurs et nos partenaires soient encore une fois remerciés pour leurs contributions et soutien.

    Pierre-Emmanuel MOYSE
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227 pages
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  • Même si le juriste passe le plus clair de son temps à étudier le droit dit substantiel, il sait intuitivement que la forme juridique — le style du droit dans ses manifestations multiples — guide son travail de tous les jours. Ce style a-t-il droit à sa part de substance, est-il normatif, emporte-t-il une quelquonque juridicité?

    Ces questions se posent pour le civiliste qui pourrait voir, dans son mode de raisonnement, dans sa façon d'énoncer la règle de droit ou encore dans ses habitudes à l'école ou au Palais, des éléments de sa propre adhésion à une tradition juridique qui se définit, en partie, par une certaine façon de dire et de vivre le droit.

    Pour mieux étudier la place du style dans le droit civil, des chercheurs du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec se sont réunis autour d'un mot lancé il y a 20 ans par le grand comparatiste René David et qu'ils relancent sous forme de question : le droit civil, avant tout un style? De leur étude des discours multiples de la culture civiliste ne ressort bien sûr pas une vision univoque de la normativité juridique du style. Et, pourtant, à la lecture des textes des auteurs, Jacques Auger, Pierre Dalphond, Christophe Jamin, Daniel Jutras, Nicholas Kasirer, Mitchel Lasser, Pierre Legrand, Marie José Longtin, Adrian Popovici et Pierre-Yves Verkindt, on peut timidement conclure que, à l'occasion, le droit civil, vu sous l'angle de ses qualités littéraires et esthétiques, fait triompher la forme sur le fond.
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300 pages
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  • La solitude en droit privé aborde un thème qui traverse discrètement l'ensemble de la vie du droit. La solitude est en effet appréhendée de manière inégale dans les grands secteurs du droit privé. Réunis par le Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec de l'Université McGill, les juristes France Allard, Claude Fabien, H. Patrick Glenn, Nicholas Kasirer, Michael McAuley, Pierre Noreau, Stéphane Rousseau et Maurice Tancelin examinent la pertinence de la solitude dans le droit des obligations, le droit de la famille, le droit des personnes, le droit des successions, le droit des sociétés, la procédure civile et la théorie générale du droit. Leurs travaux indiquent qu'une réglementation juridique importante accompagne l'état de solitude dans ces divers contextes, nous invitant à conclure que l'homme, même seul, n'est que très rarement délaissé par le droit.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal