Couverture souple
939 pages
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  • Divisé en dix chapitres, cet ouvrage propose une analyse descriptive et critique des principes et des règles qui gouvernent la création, la personnalité juridique, le financement, la gouvernance et le règlement judiciaire et non judiciaire des litiges dans le contexte des sociétés par actions.


    Dans cette troisième édition, l'ouvrage offre une analyse complète de la nouvelle Loi sur les sociétés par actions du Québec en parallèle aux commentaires mis à jour sur la Loi canadienne sur les sociétés par actions. L'objectif de cet ouvrage demeure toujours de bien saisir la rationalité de la réglementation qui a pour but de faciliter la formation et le fonctionnement des entreprises en offrant à celles-ci un cadre juridique destiné à assurer l'efficacité, la flexibilité et la sécurité dans leurs rapports internes et externes.


    L'ouvrage comporte aussi un caractère novateur en cherchant à enrichir la compréhension du droit positif des sociétés par l'introduction d'une perspective interdisciplinaire qui fait appel à l'analyse économique du droit. La présente étude fait également appel au droit comparé en mettant en évidence la force d'attraction qu'exercent la common law, le droit britannique et le droit américain comme sources d'inspiration dans l'élaboration et dans l'application du droit québécois et canadien en cette matière.

Couverture souple
699 pages
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  • À travers les neuf textes qu'il contient, le présent collectif propose une introduction au droit des affaires canadien. Mais, d'entrée de jeu, une question se pose dont on se doute déjà que la réponse ne se laisse pas facilement saisir : qu'est ce que le droit des affaires? Domaine difficile à circonscrire, s'il en est, le droit des affaires, selon une conception générale, englobe toutes les branches du droit privé et du droit public qui régissent les activités des gens d'affaires. Selon une conception plus restreinte, cette notion relève du droit privé et encadre l'ensemble des activités de production et de distribution de biens et de services. Même au regard de cette seconde conception, force est de constater que toute personne abordant le droit des affaires sera nécessairement confrontée à l'étendue particulièrement vaste d'un domaine « protéiformé » par une variété peu commune de régimes juridiques. En soi, l'étude même du droit des affaires constitue donc un défi, lequel est magnifié par les caractéristiques propres à cette branche du droit.


     

    D'abord destiné aux étudiants et aux étudiantes, ce volume s'adresse également aux juristes étrangers qui s'intéressent au droit des affaires canadien. Sans prétendre à l'exhaustivité, il vise à permettre l'acquisition d'une bonne connaissance des règles qui encadrent les activités de production et de distribution de biens et services, dans une perspective nationale et internationale, de manière à donner au lecteur des repères fondamentaux.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal