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244 pages
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  • Qu’elles soient réelles ou supposées, les vertus du dialogue s’imposent de plus en plus souvent dans les discours politiques et juridiques. Or, le droit civil n’est pas à l’écart de ce mouvement. L’emprise du dialogue se fait non seulement sentir dans les relations entre les individus, comme en témoigne notamment la nouvelle philosophie portée par la réforme du droit processuel, mais également au niveau systémique, entre les différents régimes et concepts du Code civil.
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366 pages
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  • La Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des neuf conférences ayant constitué le troisième de ces mouvements.

    Portalis, « Discours préliminaire sur le projet de Code civil »

    Pr Rémy Cabrillac

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    H. Patrick Glenn, « Persuasive Authority » et Testard de Montigny, « De la jurisprudence »

    Pr Mathieu Devinat

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    Madeleine Cantin Cumyn, « Essai sur la durée des droits patrimoniaux »

    Pr Sophie Morin

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    Marcel Faribault, De la fiducie dans la province de Québec

    Pr Sylvio Normand

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    Jean-Louis Baudouin, « Le Code civil québécois : crise de croissance ou crise de vieillesse ? »

    Pr Patrice Deslauriers

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    Pierre-Basile Mignault, « L'enrichissement sans cause »

    Pr Lionel Smith

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    Albert Mayrand, « À quand le trépas du "trespasser" ? »

    Hon. Benoît Moore

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    Paul-André Crépeau, « Le contenu obligationnel d'un contrat »

    Pr Élise Charpentier

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    André Morel, Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec

    Pr Christine Morin

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390 pages
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  • Sous la direction de Hervé Agbodjan Prince et Jean-Louis Navarro

    Depuis de nombreuses années la Faculté de droit de l’Université de Montréal et la Faculté de droit et science politique de l’Université Lumière Lyon 2 entretiennent des liens scientifiques très forts et prolifiques. Plusieurs recherches collectives furent menées, se concrétisant par diverses publications et manifestations scientifiques au Québec comme en France : L’impact des technologies de l’information sur l’évolution des principes juridiques (2004), L’acculturation en droit des affaires (2007) et la notion de risque (2011). La présence recherche collective s’inscrit dans la continuité de cette collaboration qui maintenant dépasse une décennie. Elle est consacrée à la notion de contrôle, au lien pouvant unir le contrôle et le droit. Ce lien est assurément protéiforme. Chacun des auteurs, selon son domaine d’analyse, apporte sa vision et appréhende ce lien selon une pertinence conditionnée par son domaine d’étude. À ce jour, aucune étude n’a été réalisée afin d’esquisser les contours de la notion de contrôle. C’est ce que nous essayerons de faire à travers les études réunies au sein de cet ouvrage en apportant à notre avis un enrichissement supplémentaire par une vision franco-canadienne.

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38 pages
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  • La Chaire du notariat a pour mission de promouvoir le développement et le rayonnement de l'institution du notariat. Comme chaire universitaire, cette mission s'accomplit notamment par la tenue d'activités scientifiques propices à la réflexion sur le droit et le notariat. C'est dans cette optique qu'ont été créées les Conférences Roger-Comtois. Ces conférences rendent hommage à un notaire exceptionnel, doyen, professeur émérite, président de la Chambre des notaires du Québec, qui a laissé sa trace au sein de la communauté juridique québécoise.
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144 pages
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  • Les normes juridiques étatiques cohabitant avec les normes juridiques religieuses, la conjonction de ces deux univers normatifs suggère parfois des solutions à des problèmes juridiques en forme de point d’interrogation. Il en résulte ainsi un décalage pour les croyants. En matière de divorce notamment, la conciliation entre ces ordres normatifs emporte nombre de défis.

    Cette étude s’attarde à la façon dont ces normes coexistent en plus de porter une attention particulière à l’impact d’une potentielle prise en considération des normes religieuses et  à son incidence sur la réalisation des droits fondamentaux des femmes. Elle propose une brève analyse de ces questions se centrant sur des exemples émanant du droit canadien et du droit américain.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal