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  • La vérité est souvent implicitement conçue comme au cœur de nos investigations juridiques. Alors que les règles de base guidant l’admissibilité de la preuve sont présentées comme ayant pour objectif la recherche de la vérité, les procès, eux-mêmes, sont perçus comme ayant pour objectif la recherche de la vérité, ou du moins des faits réels. Cette intuition, à savoir que la recherche de la vérité est essentielle au maintien de la légitimité de nos systèmes d’arbitrage, est tout-à-fait compréhensible. Lors d’un procès, un juge doit déterminer ce qui s’est passé dans la vie réelle des individus, et on s’attend à ce qu’un juge administre la justice de manière équitable et impartiale, et que sa décision soit prise en fonction des faits. Or, l’équité du système judiciaire repose sur la cohérence entre les faits, le droit et le verdict. Toutefois, la justice et l’équité que l’on s’attend d’un juge ne correspond pas à un idéal de justice abstraite, mais bien à une justice positive, telle qu’elle est définie par la loi et la jurisprudence. En conséquence, la question n’est pas tant de savoir quels sont les « faits réels » sur lesquels doivent reposer la décision d’un juge, mais bien quels sont les faits admissibles. Déjà, ce constat fait en sorte que l’on doit réduire ses attentes face à l’idéal de la quête de la vérité en droit.

    En réfléchissant sur les règles qui gouvernent l’amissibilité de la preuve par ouï-dire et par témoins experts en droit de la preuve, ainsi qu’en portant notre attention sur la méthodologie en droit, on constate que ce n’est pas tant la vérité qui est au cœur de nos investigations juridiques, mais bien la quête de l’adéquation empirique de nos croyances, où l’on veut s’assurer qu’on est justifié de croire en ce qui est avancé. Ainsi, même s’il y a toujours un doute qui plane, la question est de savoir si nous sommes néanmoins justifiés d’y croire.


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  • Le langage du droit évolue au rythme des changements qui traversent la société et son droit . Or, les mots ont une histoire, un passé dont on ne se libère pas aisément. Malgré les mises en garde et les recommandations, les mauvaises habitudes perdurent. 

    Décidés à les faire changer, les auteurs des Nouvelles difficultés du langage du droit au Canada, en jurilinguistes avertis, ont cherché dans les « dits » de Thémis les « maux » dont souffre ce langage pour ensuite distiller la part de vérité que recèlent les mots, victimes de ce mésusage. Les auteurs font dès lors œuvre utile en ce qu’ils contribuent comme peu l’ont fait avant eux à dégager un « bon usage » dans l’expression du droit et de la justice.

    Enfin, les lecteurs de cet ouvrage de jurilinguistique peu commun y trouveront une mine d’informations sur de nombreux aspects de la langue générale et de son langage du droit.

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  • Fondé sur une observation des modes de citation généralement suivis dans le Québec juridique contemporain, né voilà un quart de siècle, d'abord sous la forme d'un modeste document dactylographié, puis sous la forme soignée d'un ouvrage d'édition, le Guide des références pour la rédaction juridique s'est rapidement imposé dans les principales institutions juridiques du Québec. Ce succès s'explique principalement par la logique et la clarté de l'exposé des règles, ainsi que par l'accent mis sur une présentation graphique ordonnée, simple et visuelle, facilitant la compréhension.


    Au fil de ses sept rééditions, le Guide n'a cessé de tenir compte des évolutions de la matière et d'adopter les modifications recommandées par des juristes faisant autorité dans le domaine de la méthodologie.


    Réalisée par les soussignés, cette 8e édition tient compte de la politique nouvelle qui installe un mode unique de citation des lois et des règlements refondus du Québec, le RLRQ se substituant aux L.R.Q. et aux R.R.Q. Cette édition s'attache également à proposer un modèle général de citations des lois et des règlements des provinces de common law et des territoires fédéraux. Elle prend en considération les modifications récentes des sources électroniques et aussi celles concernant le Répertoire de droit de la Chambre des notaires du Québec.


    Enfin, cette réédition tient en compte l'adoption du nouveau Code de procédure civile, et prend acte de l'existence de tribunaux administratifs fédéraux en matière sociale, notamment du nouveau Tribunal de la sécurité sociale.


    Didier Lluelles et Josée Ringuette

    Montréal, 24 juin 2014

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  • Depuis sa parution, en 1998, Writing Reasons est largement utilisé parmi les juges, les membres des juridictions administratives et par d'autres acteurs du monde judiciaire, au Canada, en Nouvelle-Zélande et en Australie. Cette édition, la troisième, a été considérablement révisée et augmentée. Sa traduction en français s'imposait pour la mettre à la disposition du monde judiciaire francophone.

    La Rédaction des motifs traite de tous les aspects du jugement écrit, depuis le choix que l'on fait de chaque mot jusqu'à l'élaboration des structures de l'argumentation. On y trouvera des conseils sur de nombreuses questions que se posent les rédacteurs judiciaires, notamment: quand et pourquoi doit-on citer? Comment organiser les faits? Comment arriver à être concis et à développer son propre style? On y trouvera également traités quelques aspects particuliers du jugement rendu oralement. Des exercices d'application suivent chaque chapitre; ils sont accompagnés de «solutions» modèles et permettent aux lecteurs d'exercer leur savoir-faire.

    Il est possible de se procurer une copie en anglais de Writing Reasons à l'adresse suivante : 

    http://store.lexisnexis.ca/store/ca/catalog/booktemplate/productdetail.jsp?pageName=relatedProducts&catId=cacat_23_en&prodId=prd-cad-6555



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal