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658 pages
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  • Le langage du droit évolue au rythme des changements qui traversent la société et son droit . Or, les mots ont une histoire, un passé dont on ne se libère pas aisément. Malgré les mises en garde et les recommandations, les mauvaises habitudes perdurent. 

    Décidés à les faire changer, les auteurs des Nouvelles difficultés du langage du droit au Canada, en jurilinguistes avertis, ont cherché dans les « dits » de Thémis les « maux » dont souffre ce langage pour ensuite distiller la part de vérité que recèlent les mots, victimes de ce mésusage. Les auteurs font dès lors œuvre utile en ce qu’ils contribuent comme peu l’ont fait avant eux à dégager un « bon usage » dans l’expression du droit et de la justice.

    Enfin, les lecteurs de cet ouvrage de jurilinguistique peu commun y trouveront une mine d’informations sur de nombreux aspects de la langue générale et de son langage du droit.

    (Couverture semi-rigide Intégra)
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288 pages
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  • Fondé sur une observation des modes de citation généralement suivis dans le Québec juridique contemporain, né voilà un quart de siècle, d'abord sous la forme d'un modeste document dactylographié, puis sous la forme soignée d'un ouvrage d'édition, le Guide des références pour la rédaction juridique s'est rapidement imposé dans les principales institutions juridiques du Québec. Ce succès s'explique principalement par la logique et la clarté de l'exposé des règles, ainsi que par l'accent mis sur une présentation graphique ordonnée, simple et visuelle, facilitant la compréhension.


    Au fil de ses sept rééditions, le Guide n'a cessé de tenir compte des évolutions de la matière et d'adopter les modifications recommandées par des juristes faisant autorité dans le domaine de la méthodologie.


    Réalisée par les soussignés, cette 8e édition tient compte de la politique nouvelle qui installe un mode unique de citation des lois et des règlements refondus du Québec, le RLRQ se substituant aux L.R.Q. et aux R.R.Q. Cette édition s'attache également à proposer un modèle général de citations des lois et des règlements des provinces de common law et des territoires fédéraux. Elle prend en considération les modifications récentes des sources électroniques et aussi celles concernant le Répertoire de droit de la Chambre des notaires du Québec.


    Enfin, cette réédition tient en compte l'adoption du nouveau Code de procédure civile, et prend acte de l'existence de tribunaux administratifs fédéraux en matière sociale, notamment du nouveau Tribunal de la sécurité sociale.


    Didier Lluelles et Josée Ringuette

    Montréal, 24 juin 2014

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241 pages
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  • Depuis sa parution, en 1998, Writing Reasons est largement utilisé parmi les juges, les membres des juridictions administratives et par d'autres acteurs du monde judiciaire, au Canada, en Nouvelle-Zélande et en Australie. Cette édition, la troisième, a été considérablement révisée et augmentée. Sa traduction en français s'imposait pour la mettre à la disposition du monde judiciaire francophone.

    La Rédaction des motifs traite de tous les aspects du jugement écrit, depuis le choix que l'on fait de chaque mot jusqu'à l'élaboration des structures de l'argumentation. On y trouvera des conseils sur de nombreuses questions que se posent les rédacteurs judiciaires, notamment: quand et pourquoi doit-on citer? Comment organiser les faits? Comment arriver à être concis et à développer son propre style? On y trouvera également traités quelques aspects particuliers du jugement rendu oralement. Des exercices d'application suivent chaque chapitre; ils sont accompagnés de «solutions» modèles et permettent aux lecteurs d'exercer leur savoir-faire.

    Il est possible de se procurer une copie en anglais de Writing Reasons à l'adresse suivante : 

    http://store.lexisnexis.ca/store/ca/catalog/booktemplate/productdetail.jsp?pageName=relatedProducts&catId=cacat_23_en&prodId=prd-cad-6555

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123 pages
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  • Destiné aux juristes et, en particulier, aux étudiants en droit, ce petit ouvrage de référence sur la recherche et la rédaction est divisé en huit sections. La première, très courte, présente la dissertation comme écrit juridique. Les sections suivantes sont consacrées, dans l'ordre logique, aux différentes étapes d'élaboration d'un tel travail: la recherche, l'analyse de l'information, la construction du plan et, dernière étape, la rédaction. La dernière partie s'intéresse à une autre forme d'écrit couramment utilisée dans la pratique du droit: l'avis juridique.
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865 pages
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  • Depuis sa première édition, en 1982, l'ouvrage Interprétation des lois a fait l'objet de nombreux remaniements, ajouts et précisions qui ont permis de le maintenir au diapason de la doctrine et de la jurisprudence. Cette quatrième édition du traité Interprétation des lois s'inscrit dans l'oeuvre de consolidation de l'état du droit des éditions précédentes, en même temps qu'elle constitue, pour la première fois, le fruit d'une collaboration avec deux nouveaux auteurs, les professeurs Stéphane Beaulac et Mathieu Devinat.

    Plus qu'une mise à jour des éditions précédentes, la présente édition du traité Interprétation des lois est le résultat d'un travail de réflexion critique sur les développements intervenus dans le domaine de l'élaboration, de l'interprétation et de l'application des lois au Canada au cours des dix dernières années. Ceux-ci sont nombreux. L'adoption par la Cour suprême du « Modern Principle » formulé par Elmer Driedger, le rejet par cette même Cour des règles formalistes relatives à l'usage des travaux préparatoires, l'influence croissante des instruments internationaux dans l'interprétation du droit interne et les réformes visant à assurer l'harmonisation du droit fédéral avec le droit privé provincial constituent autant d'arguments en faveur d'une révision de cette oeuvre qui s'adresse aussi bien au milieu universitaire qu'à celui de la pratique du droit.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal