Couverture rigide
158 pages
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  • Le monde de la justice évolue, mais beaucoup reste à faire avant de pouvoir garantir à tous un véritable accès à la justice.

    Les Journées Maximilien-Caron, organisées par la Faculté de droit en collaboration avec le Centre de recherche en droit public et l’Observatoire du droit à la justice, portaient, en 2009, sur le thème «Révolutionner la Justice : constats, mutations et perspectives d’avenir».

    Experts, penseurs, observateurs, juges et praticiens y ont été invités à explorer les problèmes de la justice, leurs symptômes et les solutions qu’on peut y apporter. Quelle opinion les citoyens entretiennent-ils vis-à-vis des tribunaux? Notre système de justice peut-il cohabiter avec des formes moins institutionnalisées de justice? L’institution judiciaire peut-elle se transformer de l’intérieur? Les expériences étrangères peuvent-elles nous inspirer?

    C’est le but de cet ouvrage que d’explorer ces pistes; de retourner toutes les pierres et de poser les bonnes questions. La diversité des contributions qu’on y a trouvé rend compte de l’universalité du problème, mais aussi du caractère collectif des solutions. Plusieurs se suffisent à elles-mêmes et pourraient être mises en œuvres aujourd’hui sans attendre, mais nous savons intuitivement que toute réforme conséquente suppose un grand plan. Il faut voir plus loin.

    Toutes ces avenues seront explorées et discutées. L’avenir de la justice est en jeu.
Couverture rigide
225 pages
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  • L'ouvrage présente les textes de conférences prononcées dans le cadre des journées Maximilien-Caron, sur le titre Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques. Les textes sont réunis autour de deux thèmes, le premier portant sur l'effort de comparaison des systèmes, le second, sur les phénomènes de convergence et d'harmonisation de ceux-ci.
Couverture rigide
210 pages
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Bundling
210 pages
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Électronique
2200 pages
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  • La Justice en marche - Du recours collectif à l’arbitrage collectif est une réflexion pratique sur l’opportunité et la possibilité légale d’organiser au Québec, dans l’état actuel du droit, des arbitrages collectifs. Cette réflexion a été menée par des spécialistes de la matière à l’aube des très récentes décisions de la Cour suprême du Canada dans les affaires Dell et Rogers. Ces décisions n’ont pas condamné de telles procédures, d’où l’intérêt actuel du présent ouvrage.

    Les juristes trouveront dans ce premier ouvrage sur la question les éléments qui leur permettent, dans l’état actuel du droit, d’intenter de tels recours et les arguments pour les contrecarrer. L’expérience des États-Unis où les arbitrages collectifs des litiges du commerce sont nombreux leur sera particulièrement utile.
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121 pages
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  • Depuis la mise au jour des scandales financiers des sociétés américaines Enron, Worldcom, Adelphia et Tyco, les problèmes de gouvernance des sociétés ouvertes ont été propulsés au premier plan de l'actualité économique et juridique. Devant l'ampleur des fraudes et des malversations financières découvertes, les législateurs et les régulateurs ont institué diverses réformes afin d'améliorer les mesures de protection des investisseurs et ainsi accroître leur confiance envers l'intégrité des marchés des capitaux. L'étude de ces scandales financiers, ainsi que des mesures destinées à y remédier, a retenu l'attention de nombreux juristes et chercheurs en science de la gestion et en économie. Tout en reconnaissant l'importance des problèmes de fraudes et de malversations financières dans les sociétés ouvertes, nous devons constater que l'intérêt élevé qu'ils ont suscité a contribué à obscurcir une autre problématique de gouvernance dont les enjeux sont tout aussi sérieux pour l'économie. Cette problématique concerne les entreprises familiales et intéresse leur évolution et leur transmission.

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466 pages
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  • Le Colloque intitulé « La voie canadienne vers la Cour pénale internationale : tous les chemins mènent à Rome » s'est déroulé les 1er et 2 mai 2003 à Montréal. L'institut canadien d'administration de la Justice (ICAJ) et la Faculté de droit de l'Université de Montréal dans le cadre des Journées Maximilien-Caron 2003 en étaient les maîtres d'oeuvre. Il offrait l'occasion de faire le point sur l'état de la justice internationale afin d'identifier les grandes questions à régler dans l'élaboration de ce droit et l'établissement de nouvelles institutions de justice. Il examinait aussi le rôle du droit dans la résolution des conflits de grande envergure à la lumière de l'expérience des juridictions ad hoc et étudiait l'impact de la justice internationale sur le droit national. Les textes dans cet ouvrage sont publiés en français ou en anglais selon la langue maternelle des auteurs; toutefois, la table des matières est bilingue.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal