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  • Copyright in Action: International Perspectives on Remedies

    El Derecho de Autor en Acción: Perspectivas Internationales sobre los Medios de Protección

    « Du 12 au 14 septembre 2018, le groupe canadien de l'Association littéraire et artistique internationale (ALAI) avait l'honneur et le plaisir d'être l'hôte du congrès annuel de l'Association à Montréal. C'est la troisième fois que l'ALAI Canada invitait ses collègues des 33 autres groupes nationaux de l'Association à un tel événement : le congrès de Montréal s'inscrit dans la foulée de celui de Québec en 1989 et de Montebello en1997. À l'instar de tous les congrès de l'ALAI, ses organisateurs avaient voulu que les participants se réunissent autour d'un thème d'actualité pour le développement de la matière. Si le congrès de Québec revêtait un caractère innovateur marqué puisqu'il portait sur l'informatique et le droit d'auteur, le congrès de Montréal a suivi les traces du congrès de Montebello, où il avait été question de la protection des auteurs et des artistes-interprètes par contrat, en étant consacré à un autre aspect pratique de la protection du droit d'auteur : la question des recours. »

    - Tiré de la préface

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268 pages
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  • Derrière l’appellation d’« École de Montréal » il y a d’abord et surtout une connivence de pensées provenant de plusieurs auteurs (tels que Belley, Lajoie, MacDonald, Rocher, etc.) qui dès les années 80-90 considérèrent que l’émergence et la construction des normes se devaient d’être envisagées de façon plurielle. Au-delà des sources traditionnelles du droit, et de l’État qui les produit habituellement, tous mirent de l’avant l’importanced’élargir la production normative au-delà de ce que les professions juridiques avaient coutume d’appréhender. Sous des appellations et des compréhensions différentes, l’École de Montréal représente donc ce courant du voir « autrement », du voir « largement » le phénomène normatif.

    Ainsi, cet ouvrage tente d’expliciter ou d’illustrer l’interrelation entre une pluralité de normes (formelles ou informelles) ainsi appréhendées par plusieurs générations de chercheurs. Il constitue aussi un essai en devenir de mieux comprendre comment cette « stratégie intellectuelle » pourrait être instrumentalisée afin de mieux apprécier les bouleversements contemporains (mondialisation, changements culturels et technologiques) qui forcément, dans le cadre de l’étude des normes dans leur contexte, impactent la manière de produire, de dire, d’interpréter le droit. Ce collectif composé de dix-sept courtes contributions provenant d’une palette variée de chercheurs, soit confirmés soit plus jeunes, n’est donc pas une fin mais un cheminement ; l’École de Montréal est une « invitation au voyage » autour des différentes normativités et plus largement de la justice inhérente à toute société libre et démocratique.

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194 pages
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  • Cet ouvrage collectif rend compte d’une variété d’enjeux sociaux issus de la problématique de l’accès à la terre, dans une perspective interdisciplinaire et comparative. Les auteur(e)s, universitaires canadiens et internationaux, juristes, anthropologues, urbanistes, géographes, spécialistes en études féministes ou en questions autochtones, offrent des regards croisés sur ces grands enjeux contemporains de l’accès à la terre. Les sept textes de l’ouvrage abordent des questions d’accès à la terre liées à la précarité, à la vulnérabilité et à l’exclusion fondées, entre autres, sur des inégalités sociales ou de genre. Des enjeux de territorialité y sont aussi traités dans un contexte mondial de paupérisation et d’embourgeoisement. Le problème du déplacement des populations autochtones dans un contexte colonial est également étudié. Les enjeux de pouvoirs sous-jacents à la propriété sont ainsi mis au jour.

    This collective work presents an interdisciplinary and comparative perspective on a variety of social issues arising from access to land. The authors, Canadian and international scholars, jurists, anthropologists, urban planners, geographers, and specialists in feminist studies or aboriginal issues, offer a multifaceted perspective on the major contemporary challenges surrounding access to land. The seven texts in this collection address questions of access to land tied to precarity, vulnerability, and exclusion founded, inter alia, on social and gender inequalities. Challenges of territoriality are treated within a global context of poverty and gentrification, and the displacement of aboriginal peoples within a colonial context is also examined. As a result, the power struggles underlying property rights are brought to light.
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272 pages
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  • « La diversité pose de nombreux défis aux sociétés modernes et appelle inévitablement un certain encadrement juridique. À cet égard, comme bien d’autres pays, le Canada et le Maroc ont dû aménager la coexistence de différents groupes. Cette préoccupation n’est pas nouvelle, bien qu’elle ne soit pas toujours mentionnée dans les textes juridiques et constitutionnels. Au plan international, ils se sont tous deux portés à la défense de la diversité culturelle. Des universitaires de ces deux pays se sont réunis pour réfléchir à ces questions dans le cadre d’un colloque qui s’est tenu le 30 octobre 2015 à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. »

    - Extrait de l’introduction
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192 pages
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  • La Faculté de droit de l’Université de Montréal a été créée en 1878 en vue d’y établir une institution d’enseignement catholique et francophone. Toutefois, elle a vite fait preuve d’ouverture en accueillant les étudiants de la communauté juive de Montréal. Le premier à vouloir s’inscrire à la Faculté en 1891 est Samuel William Jacobs qui sera suivi en 1904 de Peter Bercovitch. Diplômés de la Faculté, ils deviendront de grands défenseurs des droits de la communauté juive. Par la suite, un grand nombre d’étudiants de confession juive, dont certains deviendront de grands juristes, viendront étudier le droit à l’Université de Montréal notamment parce que d’autres facultés de droit font preuve de discrimination à leur égard. Plusieurs d’entre eux ont d’ailleurs accepté l’invitation qui leur a été lancée de témoigner de leur parcours universitaire dans le cadre de cet ouvrage. Celui-ci vise à souligner les liens historiques qui unissent la communauté juive de Montréal à la Faculté de droit et à faire connaître un aspect passablement méconnu de l’histoire de cette institution.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal