Dans ce second tome, l'auteur propose le premier ouvrage de droit criminel consacré entièrement à l'interprétation des lois en matière de culpabilité pénale (mens rea). En quoi consiste l'élément de faute? Comment repérer l'élément mental applicable à telle ou telle infraction? Quels sont les principes qui gouvernent l'interprétation d'un texte de loi en matière criminelle? Tel est l'objet de ce volume consacré à la recherche de l'élément de faute en droit pénal. Fidèle à la structure adoptée par la Cour suprême du Canada dans les arrêts Hundal et Creighton, l'ouvrage est divisé en deux parties distinctes : la faute subjective (connaissance, aveuglement volontaire, intention et insouciance) et la faute objective (négligence criminelle, négligence pénale, responsabilité stricte et absolue). En étudiant les principes qui gouvernent l'activité interprétative à travers l'évolution contemporaine de la faute au Canada, l'auteur propose un regard novateur sur un des sujets les plus importants et les plus difficiles en droit pénal : la culpabilité ou mens rea. Il s'agit d'un ouvrage fondamental conçu pour les avocat(e)s dont l'objet est d'offrir une description exhaustive de la structure matérielle et psychologique de la plupart des infractions reconnues en droit pénal canadien.
Ces dernières années, de nombreux auteurs ont prédit que la notion de responsabilité criminelle ne survivra pas aux avancées rapides des neurosciences. À leurs yeux, la notion de responsabilité criminelle serait une notion périmée, sans avenir, vouée à disparaître de la surface du droit. La raison de cette obsolescence tiendrait au décalage grandissant qui se creuse entre ce que révèlent les neurosciences au sujet du fonctionnement cérébral et la conception de l’être humain – conçu comme un être libre et pleinement maître de ses choix – qui fonde les pratiques d’imputabilité en droit pénal.
Maintenir l’idée que les délinquants sont en mesure d’agir librement s’avèrerait scientifiquement intenable à long terme et le droit n’aurait d’autre choix que de prendre acte de cette vérité inconfortable : aucun criminel n’est fondamentalement responsable de ses actes et tous sont moralement innocents. Que penser d’une telle vision et, surtout, d’une telle prédiction quant à l’avenir de la responsabilité criminelle ? Est-il plausible que le droit pénal parvienne un jour à se passer de l’une des poutres les plus centrales de son édifice ? Les neurosciences permettent-elles réellement de conclure que le libre arbitre n’est qu’une fiction ? Et si tel est le cas, est-ce bien cette fiction qui sert de fondement à la responsabilisation des auteurs de crime ?
La peine, c’est l’épilogue du processus judiciaire, la conclusion du jugement pénal. « En marquant l’accusé du signe univoque et infamant de la condamnation » (Foucault, 1975), le tribunal doit rechercher, parmi les peines possibles, celle qui convient le mieux à la gravité du crime et à la responsabilité du délinquant.
Extrait de l’introduction
« Une fois constatée, la volonté ouvre donc l’individu sur le monde de la responsabilité pénale. Cette responsabilité, il va de soi, ne résulte pas uniquement de la constatation de l’imputabilité, mais également du croisement de l’élément de faute (mens rea) et de l’acte matériel (actus reus) […] » - tiré de l’introduction