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268 pages
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  • Derrière l’appellation d’« École de Montréal » il y a d’abord et surtout une connivence de pensées provenant de plusieurs auteurs (tels que Belley, Lajoie, MacDonald, Rocher, etc.) qui dès les années 80-90 considérèrent que l’émergence et la construction des normes se devaient d’être envisagées de façon plurielle. Au-delà des sources traditionnelles du droit, et de l’État qui les produit habituellement, tous mirent de l’avant l’importanced’élargir la production normative au-delà de ce que les professions juridiques avaient coutume d’appréhender. Sous des appellations et des compréhensions différentes, l’École de Montréal représente donc ce courant du voir « autrement », du voir « largement » le phénomène normatif.

    Ainsi, cet ouvrage tente d’expliciter ou d’illustrer l’interrelation entre une pluralité de normes (formelles ou informelles) ainsi appréhendées par plusieurs générations de chercheurs. Il constitue aussi un essai en devenir de mieux comprendre comment cette « stratégie intellectuelle » pourrait être instrumentalisée afin de mieux apprécier les bouleversements contemporains (mondialisation, changements culturels et technologiques) qui forcément, dans le cadre de l’étude des normes dans leur contexte, impactent la manière de produire, de dire, d’interpréter le droit. Ce collectif composé de dix-sept courtes contributions provenant d’une palette variée de chercheurs, soit confirmés soit plus jeunes, n’est donc pas une fin mais un cheminement ; l’École de Montréal est une « invitation au voyage » autour des différentes normativités et plus largement de la justice inhérente à toute société libre et démocratique.

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194 pages
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  • L’ouvrage présente la 21e Conférence Albert-Mayrand prononcée par le professeur Matthias Lehmann, professeur ordinaire à l’Université de Bonn.
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194 pages
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  • Cet ouvrage collectif rend compte d’une variété d’enjeux sociaux issus de la problématique de l’accès à la terre, dans une perspective interdisciplinaire et comparative. Les auteur(e)s, universitaires canadiens et internationaux, juristes, anthropologues, urbanistes, géographes, spécialistes en études féministes ou en questions autochtones, offrent des regards croisés sur ces grands enjeux contemporains de l’accès à la terre. Les sept textes de l’ouvrage abordent des questions d’accès à la terre liées à la précarité, à la vulnérabilité et à l’exclusion fondées, entre autres, sur des inégalités sociales ou de genre. Des enjeux de territorialité y sont aussi traités dans un contexte mondial de paupérisation et d’embourgeoisement. Le problème du déplacement des populations autochtones dans un contexte colonial est également étudié. Les enjeux de pouvoirs sous-jacents à la propriété sont ainsi mis au jour.

    This collective work presents an interdisciplinary and comparative perspective on a variety of social issues arising from access to land. The authors, Canadian and international scholars, jurists, anthropologists, urban planners, geographers, and specialists in feminist studies or aboriginal issues, offer a multifaceted perspective on the major contemporary challenges surrounding access to land. The seven texts in this collection address questions of access to land tied to precarity, vulnerability, and exclusion founded, inter alia, on social and gender inequalities. Challenges of territoriality are treated within a global context of poverty and gentrification, and the displacement of aboriginal peoples within a colonial context is also examined. As a result, the power struggles underlying property rights are brought to light.
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122 pages
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  • La vérité est souvent implicitement conçue comme au cœur de nos investigations juridiques. Alors que les règles de base guidant l’admissibilité de la preuve sont présentées comme ayant pour objectif la recherche de la vérité, les procès, eux-mêmes, sont perçus comme ayant pour objectif la recherche de la vérité, ou du moins des faits réels. Cette intuition, à savoir que la recherche de la vérité est essentielle au maintien de la légitimité de nos systèmes d’arbitrage, est tout-à-fait compréhensible. Lors d’un procès, un juge doit déterminer ce qui s’est passé dans la vie réelle des individus, et on s’attend à ce qu’un juge administre la justice de manière équitable et impartiale, et que sa décision soit prise en fonction des faits. Or, l’équité du système judiciaire repose sur la cohérence entre les faits, le droit et le verdict. Toutefois, la justice et l’équité que l’on s’attend d’un juge ne correspond pas à un idéal de justice abstraite, mais bien à une justice positive, telle qu’elle est définie par la loi et la jurisprudence. En conséquence, la question n’est pas tant de savoir quels sont les « faits réels » sur lesquels doivent reposer la décision d’un juge, mais bien quels sont les faits admissibles. Déjà, ce constat fait en sorte que l’on doit réduire ses attentes face à l’idéal de la quête de la vérité en droit.

    En réfléchissant sur les règles qui gouvernent l’amissibilité de la preuve par ouï-dire et par témoins experts en droit de la preuve, ainsi qu’en portant notre attention sur la méthodologie en droit, on constate que ce n’est pas tant la vérité qui est au cœur de nos investigations juridiques, mais bien la quête de l’adéquation empirique de nos croyances, où l’on veut s’assurer qu’on est justifié de croire en ce qui est avancé. Ainsi, même s’il y a toujours un doute qui plane, la question est de savoir si nous sommes néanmoins justifiés d’y croire.


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244 pages
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  • Qu’elles soient réelles ou supposées, les vertus du dialogue s’imposent de plus en plus souvent dans les discours politiques et juridiques. Or, le droit civil n’est pas à l’écart de ce mouvement. L’emprise du dialogue se fait non seulement sentir dans les relations entre les individus, comme en témoigne notamment la nouvelle philosophie portée par la réforme du droit processuel, mais également au niveau systémique, entre les différents régimes et concepts du Code civil.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal