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122 pages
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  • La vérité est souvent implicitement conçue comme au cœur de nos investigations juridiques. Alors que les règles de base guidant l’admissibilité de la preuve sont présentées comme ayant pour objectif la recherche de la vérité, les procès, eux-mêmes, sont perçus comme ayant pour objectif la recherche de la vérité, ou du moins des faits réels. Cette intuition, à savoir que la recherche de la vérité est essentielle au maintien de la légitimité de nos systèmes d’arbitrage, est tout-à-fait compréhensible. Lors d’un procès, un juge doit déterminer ce qui s’est passé dans la vie réelle des individus, et on s’attend à ce qu’un juge administre la justice de manière équitable et impartiale, et que sa décision soit prise en fonction des faits. Or, l’équité du système judiciaire repose sur la cohérence entre les faits, le droit et le verdict. Toutefois, la justice et l’équité que l’on s’attend d’un juge ne correspond pas à un idéal de justice abstraite, mais bien à une justice positive, telle qu’elle est définie par la loi et la jurisprudence. En conséquence, la question n’est pas tant de savoir quels sont les « faits réels » sur lesquels doivent reposer la décision d’un juge, mais bien quels sont les faits admissibles. Déjà, ce constat fait en sorte que l’on doit réduire ses attentes face à l’idéal de la quête de la vérité en droit.

    En réfléchissant sur les règles qui gouvernent l’amissibilité de la preuve par ouï-dire et par témoins experts en droit de la preuve, ainsi qu’en portant notre attention sur la méthodologie en droit, on constate que ce n’est pas tant la vérité qui est au cœur de nos investigations juridiques, mais bien la quête de l’adéquation empirique de nos croyances, où l’on veut s’assurer qu’on est justifié de croire en ce qui est avancé. Ainsi, même s’il y a toujours un doute qui plane, la question est de savoir si nous sommes néanmoins justifiés d’y croire.


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244 pages
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  • Qu’elles soient réelles ou supposées, les vertus du dialogue s’imposent de plus en plus souvent dans les discours politiques et juridiques. Or, le droit civil n’est pas à l’écart de ce mouvement. L’emprise du dialogue se fait non seulement sentir dans les relations entre les individus, comme en témoigne notamment la nouvelle philosophie portée par la réforme du droit processuel, mais également au niveau systémique, entre les différents régimes et concepts du Code civil.
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226 pages
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  • La collection Concurrence et Innovation a pour objectif d'explorer le droit en tant que facteur et objet d'innovation. Elle rassemble les essais d'experts de plusieurs disciplines qui ont été présentés et discutés lors des demi-journées scientifiques organisées par le Centre de politiques en propriété intellectuelle (CIPP) de l'Université McGill sous le cycle éponyme inauguré en 2007. Cette publication annuelle est également l'occasion de republier des textes moins connus ou qui méritent d'être diffusés auprès d'un plus large public tant en raison de leur qualité que de l'originalité des points de vues qu'ils proposent. Cette collection de droit prospectif dessine déjà les contours du droit de demain et révèle le nom des juristes dont les manuels retiendront les noms.

    Ce troisième volume est composé des textes dont les sujets ont été présentés lors de la cinquième édition du cycle Concurrence et Innovation ayant pour titre « Machine + Droit » organisée en collaboration avec la Chaire de l’Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques (CRDP). L’évènement qui a eu lieu le 24 avril 2014 à la faculté de droit de l’Université McGill a bénéficié du soutien financier du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et de la Faculté de droit de l’Université McGill. L’évènement a été précédé par le visionnement du documentaire « Surviving Progress » en présence de son réalisateur, Harold Crooks

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232 pages
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  • Dans le cadre d’une journée d’études « France – Québec » tenue le 26 mars 2015 à Montréal, des professeurs de droit de sept universités différentes se sont réunis autour du thème de la preuve et l’ont appliqué à une définition large du développement durable. Ainsi, dans un monde de la recherche de plus en plus spécialisé, ces universitaires ont confronté leurs points de vue (droit de l’environnement, droit de la santé, droit de l’entreprise, droit des technologies, procédure civile, droit du travail, droit public, droit privé, etc.) tout en apportant une grande variété de perspectives autour de ce thème transversal. Fort de ces champs d’expertise variés, ils se sont interrogés sur la quête 
    de conciliation entre un droit de la preuve pluriséculaire et un domaine d’application, le développement durable, en constante évolution. Le présent volume contient des textes des auteurs suivants :

    Soraya Amrani Mekki
    Anne Penneau
    Vincent Gautrais
    Lara Khoury
    Géraldine Goffaux Callebaut
    Julie Biron
    Laurent Gamet
    Nicolas Vermeys
    Laurent Fonbaustier
    Mustapha Mekki
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614 pages
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  • Depuis la publication de cet ouvrage, en 1996, j’ai écrit un bon nombre de textes abordant des thèmes reliés à la sociologie du droit et de l’éthique. Il est apparu pertinent d’en choisir un certain nombre et de préparer une nouvelle édition. Les nouvelles « études », tout comme les précédentes, proviennent de recherches empiriques et de réflexions théoriques menées depuis une trentaine d’années au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal.

    L’autonomie du droit est relative. Il s’inscrit en effet dans la vie concrète d’institutions variées et il est, pour cette raison, traversé par les valeurs, les idéologies et les rapports de pouvoir qui prévalent dans une société. C’est dans l’analyse de ces interactions entre le droit et le milieu social, économique, politique et culturel que la sociologie du droit trouve sa raison d’être.

    Le droit positif est par ailleurs en constante liaison avec d’autres ordres normatifs, celui des administrations, des sciences, des religions, etc. Force est alors de constater, dans ce contexte, la convergence entre l’emprise croissante du droit sur les relations sociales et la prolifération de la réflexion éthique sur l’inquiétude humaine dans les sociétés contemporaines.

    Du coup, la sociologie du droit et celle de l’éthique s’imbriquent dans une sociologie générale des formes de régulation sociale, c’est-à-dire de la pluralité des règles – formelles et informelles – qui ordonnent la coexistence des individus dans une société.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal