ISBN : 978-2-89400-232-2
Date de parution : 2007-01-01

Couverture souple
68 pages
7,00$   En rupture de stock
L'ouvrage présente le texte de la cinquième conférence Roger-Comtois prononcée par le professeur Pierre Ciotola.
ISBN : 2-920480-81-2
Date de parution : 2004-01-01

Couverture souple
382 pages
35,00$   En rupture de stock
Dans le cadre du 125e anniversaire de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, les professeurs Pierre Ciotola et Jean Hétu ont préparé un ouvrage qui démontre l'importance de l'enseignement du droit notarial depuis la fondation de cette institution en 1878. En plus de souligner les étapes marquantes de la formation notariale, les auteurs ont tenu à rappeler le souvenir de tous ceux qui ont été intimement associés aux études notariales, notamment les professeurs et les étudiants. Enfin, les auteurs ont voulu mettre en évidence la contribution exceptionnelle de plus d'une centaine de diplômés notaires à l'avancement de la société québécoise en publiant leur biographie.

Cet ouvrage s'est mérité le Prix Rodolphe-Fournier de la Fédération des sociétés d'histoire du Québec (édition 2005).
ISBN : 2-89400-121-5
Date de parution : 1999-01-01

Couverture souple
789 pages
71,00$   En rupture de stock
Électronique
789 pages
45,00$   En rupture de stock

Cet ouvrage présente l'état du droit positif des sûretés au Québec. Troisième édition du Droit des sûretés, cet ouvrage a été complètement remanié suite à la réforme du Code civil du Québec. Il puise à même l'enseignement de l'auteur dans le cadre du cours général sur les sûretés dispensé à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et à ses diverses conférences prononcées depuis la promulgation du Code civil du Québec.

Cet ouvrage poursuit un double objectif. Il vise d'abord et avant tout un objectif pédagogique : il offre aux étudiants en droit un outil utile à l'apprentissage des principes fondamentaux des sûretés. Il rejoint également les praticiens qui verront dans cette étude de synthèse un instrument pratique indéniable.

Cet ouvrage tient compte de l'évolution jurisprudentielle et doctrinale survenue depuis la promulgation du Code civil du Québec. Il est divisé en quatre titres majeurs consacrés respectivement au cautionnement en tant que sûreté personnelle, aux priorités et hypothèques légales en tant que sûretés légales, à l'hypothèque mobilière en tant que sûreté conventionnelle avec une brève analyse de la garantie bancaire et, enfin, à l'hypothèque immobilière également en tant que sûreté conventionnelle avec étude détaillée des droits hypothécaires. Il comporte en annexe des tableaux synoptiques et des modèles de conventions hypothécaires. Des tables de renvoi à la législation citée, à la doctrine mentionnée et à la jurisprudence analysée (plus de 350 décisions rendues depuis la mise en vigueur du Code civil du Québec) en facilitent la consultation. Ce volume est à jour au 31 mai 1999.
ISBN : 2-89400-097-9
Date de parution : 1997-01-01

Couverture rigide
217 pages
46,00$   En rupture de stock
Les Journées Maximilien-Caron ont été instituées en vue de favoriser la réflexion sur un thème majeur pour la communauté juridique. Cette fois, elles abordent le défi du monde juridique à l'aube du troisième millénaire. Le thème est évocateur d'une réflexion cruciale et suscite de nombreux questionnements. Le notaire saura-t-il s'adapter ou, mieux encore, innover pour affirmer sa présence au sein de la société comme le professionnel de choix pour dispenser des services juridiques humains?

Divers thèmes sont abordés, ayant tantôt un caractère civiliste, social, professionnel ou économique : Le notariat n'a-t-il pas lui aussi une dimension civiliste, sociale, professionnelle et économique? N'est-il pas civiliste par l'omniprésence des notaires dans toute question de droit privé? N'est-il pas alors social par la contribution historique des notaires au développement de la société québécoise, de la colonie d'alors à l'ère moderne d'aujourd'hui? N'est-il pas également professionnel par la commémoration du cent cinquantième anniversaire de la constitution en ordre professionnel de la Chambre des Notaires du Québec? N'est-il pas finalement économique, car le notaire est un confident de la vie économique familiale?

Les Actes de ce Colloque sont le reflet de l'enthousiasme universitaire et du dynamisme professionnel de ses coorganisateurs, et s'adressent à tout juriste se préoccupant de l'avenir de cette profession ainsi que des enjeux qu'elle pose.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal