Le Code civil : un incontournable?

Réflexions juridiques issues d’un cycle de conférences

Ce livre rassemble les contributions présentées lors d’un cycle de conférences organisé par la Chaire Jean-Louis Baudouin, autour du thème : « Le Code civil : un incontournable? ». Ce projet intellectuel propose une réflexion approfondie à partir de la disposition préliminaire du Code civil du Québec.

Cette disposition affirme que le Code civil du Québec « est constitué d’un ensemble de règles qui, en toutes matières auxquelles se rapportent la lettre, l’esprit ou l’objet de ses dispositions, établit, en termes exprès ou de façon implicite, le droit commun. En ces matières, il constitue le fondement des autres lois qui peuvent elles-mêmes ajouter au code ou y déroger ».

Le cycle a réuni des spécialistes de divers domaines juridiques, souvent extérieurs au droit civil, afin d’explorer les rapports entre le Code civil et les autres branches du droit. Ces échanges ont permis de mettre en lumière la portée transversale du Code civil et son rôle structurant dans l’architecture juridique québécoise.

Essai sur les attributs et certificats environnementaux de la production d'électricité : aspects juridiques de la nature, de la création, de l'échange, de la revendication et du retrait

Face aux défis environnementaux auxquels nous sommes confrontés, certains gouvernements et instances privées ont instauré des programmes de valorisation de l’énergie propre et/ou renouvelable.

Cet essai juridique offre une analyse comparative entre le Québec et les États-Unis, en se concentrant particulièrement sur le Massachusetts, pour explorer les nuances et les similitudes des régimes juridiques applicables au cycle de vie des attributs environnementaux de sources spécifiques de production d’électricité.

À travers une analyse approfondie, cet ouvrage explore les nuances complexes entourant la définition, la nature et la qualification des attributs et certificats environnementaux. Chaque aspect juridictionnel est minutieusement examiné pour éclairer les lecteurs sur les similitudes et les différences entre ces deux systèmes juridiques.

En dévoilant les marchés et programmes (volontaires et obligatoires) et les mécanismes de création de traçage et de retrait des certificats, l’auteur offre une perspective éclairante sur les défis et les opportunités auxquels sont confrontés les participants du marché. De plus, des thèmes cruciaux tels que la commercialisation, la dévolution légale, la responsabilité et le transfert sont explorés avec rigueur, offrant une compréhension profonde des enjeux juridiques contemporains.

À la croisée du droit de l’environnement et du droit des affaires, cet essai offre une perspective unique sur la manière dont les États-Unis abordent les défis de la commercialisation de l’électricité produite par des sources spécifiques offrant ainsi des pistes de réflexion pour la résolution d’enjeux similaires au Québec.

Que vous soyez un praticien du droit, un universitaire ou simplement un citoyen concerné par la valorisation des ressources naturelles du Québec, cet essai constitue une ressource précieuse pour naviguer dans le paysage complexe du droit « commercial » de l’environnement.