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186 pages
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  • (Livre bilingue)

    Le principal objectif [de ce livre est] de sensibiliser les juristes interagissant avec des collègues formés dans un Québec de droit mixte ou des provinces ou territoires où le droit est ancré uniquement dans la tradition de Common law  à l’existence de différences méthodologiques et conceptuelles importantes entre la tradition de Common law et celle de droit civil telle qu’elle s’exprime au Québec. Le texte exposera ces différences en mettant de l’avant ce que l’on pourrait appeler un « principe de précaution ».

    - tiré de l’introduction

    The primary purpose of this [book is] to fill this knowledge gap for jurists. This text seeks instead to alert them to some essential methodological and conceptual differences between the Common Law tradition and the Civil Law tradition as it is found in Quebec. It will do so by focusing on what could be called a "red flag approach".

    - From the Introducion

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560 pages
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  • Cette sixième édition du Précis des assurances terrestres rend compte des décisions jurisprudentielles et des sources doctrinales pour la période comprise entre les premiers mois de 2009 et ceux de 2017.


    L’édition de 2017 inaugure une légère modification du titre de cet ouvrage : Droit des assurances terrestres. II semblait, en effet, important que le titre d'un ouvrage juridique comporte le mot « Droit ». En outre, avec l'amplification des matières traitées et l'accroissement certain de l'appareil jurisprudentiel, le maintien du mot« Précis » n'aurait pas rendu justice à I'ouvrage.


    Cette nouvelle édition accorde en effet une importance accrue à la procédure civile (notamment par des développements sur l'incontournable « Requête Wellington »), à certaines créations de la pratique (songeons, en assurance de responsabilité, aux polices à base d’événements et aux polices à base de réclamations) et aux interventions bienvenues de la jurisprudence (entre autres sur la question des polices concurrentes en assurance de responsabilité, sujet non traité par le Code, contrairement au cas des polices d'assurances de biens).

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288 pages
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330 pages
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  • l’« intérêt de l’enfant » est un concept fondamental en droit de la famille puisqu’il constitue le critère déterminant dans toute décision qui concerne l’enfant. Le Code civil du Québec énonce, au second alinéa de l’article 33, les facteurs qui doivent servir à le déterminer. Alors que certains se sont intéressés à ses origines et à son évolution, ce livre explore les diverses interprétations qu’il reçoit de la part des tribunaux dans les décisions relatives à la garde des enfants dans un contexte post-rupture, et ce, à la lumière du genre et de l’âge du décideur. S’intéressant au processus cognitif qui préside à la réflexion des décideurs, l’auteure vise à cerner, à travers une analyse interdisciplinaire, les facteurs humains et les forces sociales qui structurent les expériences et qui sont susceptibles d’avoir un impact sur les décisions judiciaires.

    L’ouvrage est divisé en deux parties. La première partie, de facture théorique, vise à cerner les contours des concepts juridiques d’autorité parentale, de garde et d’intérêt de l’enfant en droit civil québécois. Se situant au carrefour du juridique, de l’histoire et du psychosocial, la deuxième partie, quant à elle, est consacrée à l’étude des valeurs, des idéologies et des traits caractéristiques dominants que sous-tendent le genre et la génération du juge et à leur influence sur la teneur des jugements qu’il prononce.

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362 pages
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  • La crise migratoire actuelle nécessite non seulement une réponse cohérente mais aussi une politique cohérente d'intégration. Il fut un temps où l'Europe était capable de donner l'exemple. L'Union européenne, lorsqu'elle a mis en place son projet d'intégration, avait l'intention de surmonter la pensée nationaliste en présentant un avenir et un bien être commun. Cela risque maintenant de changer, car l’« homo nationalis » est amené à croire qu'aucune sécurité ne peut être garantie dans un destin commun. Le « Brexit » exerce une pression supplémentaire et complique encore la possibilité de trouver une solution à une crise qui exige le leadership de Bruxelles ainsi que des pays qui sont le plus immédiatement concernés. Les sociétés développées peuvent-elles apprendre les unes des autres ? Dans cet ouvrage, l'Association canadienne des réfugiés et des migrations forcées et la Chaire Jean Monnet en droit de l’Union européenne (Université de Montréal) s'unissent pour éclairer un phénomène important mais controversé : l'immigration et l'intégration des migrants dans les sociétés développées comme l'Amérique du Nord et l'Union européenne.

    A consistent answer to an important migratory crisis needs a coherent policy on integration. Once upon a time, Europe was able to lead by example. The European Union, when it embarked upon its project of integration, was intent on overcoming nationalistic thinking by presenting a common future and a common good. This now threatens to change, as ‘homo nationalis’ is led to believe that no security can be guaranteed in a common destiny at all. ‘Brexit’ puts a downward pressure on the possibility to find a solution to a crisis which requires leadership from Brussels as well as from the countries who are most immediately concerned. Can developed societies learn from each other? In this book the Canadian Association of Refugee and Forced Migration Studies and the Chaire Jean Monnet in European Law (Université de Montréal) join efforts to shed more light on an important, but controversial phenomenon: immigration and integration of foreigners in developed societies such as North America and the European Union.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal