Les éditions Thémis

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1338 pages
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À l’instar des éditions antérieures, le présent recueil regroupe les principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine des assurances terrestres, en accordant, toutefois, une importance accrue aux jugements et aux arrêts les plus récents. La présente édition comporte, sous chacune des décisions rapportées, des observations, des commentaires ou des questions des auteurs. Ces annotations, dont la longueur varie selon les espèces, visent à replacer les décisions en perspective, à en souligner les points forts ou les points faibles, et à signaler les autorités les commentant ou se rapportant au thème traité. Dans le cadre de la présente édition, plusieurs décisions et commentaires ont été ajoutés. Principalement conçu comme outil de référence pour l’enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s’avérer également d’une réelle utilité pour l’ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l’assurance.

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607 pages
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LIVRE EN PRÉCOMMANDE - DISPONIBLE DÈS LE 8 OCTOBRE

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Le Précis des assurances terrestres, publié en janvier 1994, au lendemain de l’entrée en vigueur du Code civil du Québec, a reçu un accueil plus que favorable de la communauté juridique, lequel ne s’est jamais démenti au fil des rééditions successives.

Cette septième édition intègre les développements législatifs, juris-prudentiels et doctrinaux survenus depuis la précédente. Au premier chef, elle rend compte du remaniement de l’encadrement du secteur financier opéré par la Loi visant principalement à améliorer l’encadrement du secteur financier, la protection des dépôts d’argent et le régime de fonctionnement des institutions financières, à la faveur duquel la Loi sur les assurances a cédé la place à la Loi sur les assureurs, entrée en vigueur le 13 juin 2019.

L’ouvrage tient compte de cette substitution ainsi que des ajustements terminologiques et normatifs qui en découlent.

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257 pages
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LIVRE EN PRÉCOMMANDE - DISPONIBLE DÈS LE 14 SEPTEMBRE

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Un recueil essentiel regroupant les principales lois constitutionnelles canadiennes et textes fondamentaux étudiés dans le cadre du cours de droit constitutionnel.

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684 pages
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L'Afrique et la contestation du droit international : Mélanges offerts au doyen Maurice Kamto

Cet ouvrage rend hommage au professeur Maurice Kamto, juriste de renommée internationale dont l’enseignement et la pensée ont marqué plusieurs générations. Rassemblant les contributions de doctorants, chercheurs et spécialistes du droit international public et privé, cet ouvrage collectif examine les différentes formes de remise en cause du droit international par les acteurs africains.

À travers une approche critique et multidisciplinaire, le livre met en lumière les tensions entre héritage colonial et souveraineté effective, ainsi que les dynamiques qui influencent aujourd’hui les rapports entre l’Afrique et l’ordre juridique international. Structuré en cinq parties, il propose une analyse approfondie et accessible des enjeux juridiques, politiques et institutionnels qui façonnent l’évolution du droit international.

Un ouvrage de référence pour les universitaires, juristes, diplomates, étudiants et tous ceux qui s’intéressent aux transformations contemporaines du droit international et à la place qu’y occupent les acteurs africains.

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43 pages
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Mise en conformité, exécution en nature et réparation en nature : Essai de clarification à l’aune du contrôle de proportionnalité

La 28ᵉ conférence Albert‑Mayrand analyse la mise en conformité, l’exécution en nature et la réparation en nature à travers le contrôle de proportionnalité.

Présentée par Mustapha Mekki (École de droit de la Sorbonne) à l’Université de Montréal, elle clarifie les limites et articulations de ces remèdes en droit civil, en s’appuyant sur la jurisprudence récente et une comparaison France–Québec.

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