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623 pages
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  • Cet ouvrage est le résultat de deux journées intenses de débats qui se sont tenus à la Faculté de droit de l’Université de Montréal où José Woehrling a fait carrière, puis à l’Université du Québec à Montréal où il travaille, depuis une quinzaine d’années, avec les chercheurs associés au Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP).

    José Woehrling a œuvré au sein de la Faculté de droit de l’Université de Montréal de 1971 à 2010. C’est presque 40 ans d’engagement institutionnel. Ses enseignements au premier cycle et aux études supérieures ont tour à tour couvert les domaines de la philosophie du droit, du droit international public, du droit constitutionnel et du droit constitutionnel comparé. Ces enseignements ont unanimement été salués et appréciés des étudiants pour leur clarté, ce qui constituait une qualité essentielle et appréciée, s’agissant de domaines du droit réputés pour leur complexité. […] Plusieurs fois honoré pour l’excellence de ses enseignements par les journalistes-étudiants du Pigeon dissident (le journal de l’Association des étudiants de droit), José Woehrling est considéré comme un exemple de ce que représente l’excellence professorale. […].

    Sur le plan pédagogique, cet enseignement a toujours été fondé sur l’immense curiosité intellectuelle de José Woehrling et plus particulièrement sur sa capacité à placer, au cœur de l’analyse du droit, les dimensions politiques, sociologiques et culturelles cristallisées dans la normativité juridique. […] Cette perspective qui est au fondement d’une forme d’interdisciplinarité, a toujours été abordée sans qu’on sente le poids de l’érudition qu’elle exige. 

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60 pages
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  • Indigenous peoples’ law, while suppressed and fractured by colonial suppression and misrecognition, is an animating source of authority throughout the country. Unfortunately, the Supreme Court’s view of the historical nature of Aboriginal rights has prevented Indigenous norms from enjoying broader force. 

    The Court’s distinction between pre- and post-contact practices of Indigenous peoples should be erased from the country’s constitutional law. Law should not be equated with history, particularly when we live (and lived) in a colonial context. To facilitate the recognition of contemporary Indigenous governance the temporal priority of Indigenous peoples’ “first-ness” should be nuanced. The United Nations Declaration on the Rights of Indigenous Peoples points towards a reorientation in Canada’s jurisprudence dealing with Aboriginal rights, and the rejection of pre and post-colonial distinctions in Canadian law.
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160 pages
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  • Le pouvoir de juger, dont l’emprise sur les personnes est significative, est susceptible de soulever plusieurs questions. Comme tout pouvoir, il est exercé, derrière les institutions, par des êtres humains qui peuvent à l’occasion se tromper ou commettre des erreurs.

    Mais qu’implique la faute commise par un juge dans l’exercice de ses fonctions ? Le dommage qui en résulte éventuellement pour le justiciable doit-il être réparé au même titre que celui qui découle de la faute civile de tout individu ? Est-ce que la responsabilité personnelle du juge ou celle de l’État dont il est un organe peut être engagée ? Ou faut-il considérer que la volonté de préserver l’indépendance du juge et l’impartialité de ses décisions nécessite le maintien d’une immunité judiciaire, qui est cependant de nature à faire obstacle à la réparation du dommage ? Ces quelques questions liminaires constituent l’assise d’une réflexion juridique belgo-québécoise.

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186 pages
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  • (Livre bilingue)

    Le principal objectif [de ce livre est] de sensibiliser les juristes interagissant avec des collègues formés dans un Québec de droit mixte ou des provinces ou territoires où le droit est ancré uniquement dans la tradition de Common law  à l’existence de différences méthodologiques et conceptuelles importantes entre la tradition de Common law et celle de droit civil telle qu’elle s’exprime au Québec. Le texte exposera ces différences en mettant de l’avant ce que l’on pourrait appeler un « principe de précaution ».

    - tiré de l’introduction

    The primary purpose of this [book is] to fill this knowledge gap for jurists. This text seeks instead to alert them to some essential methodological and conceptual differences between the Common Law tradition and the Civil Law tradition as it is found in Quebec. It will do so by focusing on what could be called a "red flag approach".

    - From the Introducion

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560 pages
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  • Cette sixième édition du Précis des assurances terrestres rend compte des décisions jurisprudentielles et des sources doctrinales pour la période comprise entre les premiers mois de 2009 et ceux de 2017.

    L’édition de 2017 inaugure une légère modification du titre de cet ouvrage : Droit des assurances terrestres. II semblait, en effet, important que le titre d'un ouvrage juridique comporte le mot « Droit ». En outre, avec l'amplification des matières traitées et l'accroissement certain de l'appareil jurisprudentiel, le maintien du mot« Précis » n'aurait pas rendu justice à I'ouvrage.

    Cette nouvelle édition accorde en effet une importance accrue à la procédure civile (notamment par des développements sur l'incontournable « Requête Wellington »), à certaines créations de la pratique (songeons, en assurance de responsabilité, aux polices à base d’événements et aux polices à base de réclamations) et aux interventions bienvenues de la jurisprudence (entre autres sur la question des polices concurrentes en assurance de responsabilité, sujet non traité par le Code, contrairement au cas des polices d'assurances de biens).



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal