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  • La réflexion philosophique sur les droits et le droit progresse et régresse. C'est un signe de régression que la jurisprudence et la doctrine en matière de droits de la personne (a) tiennent pour acquis que les droits et le droit s'opposent généralement, (b) conçoivent les droits de manière à omettre les relations entre les personnes nécessaires pour que les droits de tout un chacun soient respectés et (c) dépouillent les droits de leur priorité et de leur force probante en les reléguant, sauf exception, à un statut annulable, comme l'illustrent les atteintes justifiées aux droits, maintenant monnaie courante. Rien de tout cela n'est comme il se doit.

    - Grégoire Webber
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  • La Chaire du notariat a pour mission de promouvoir le développement et le rayonnement de l'institution du notariat. Comme chaire universitaire, cette mission s'accomplit notamment par la tenue d'activités scientifiques propices à la réflexion sur le droit et le notariat. C'est dans cette optique qu'ont été créées les Conférences Roger-Comtois. Ces conférences rendent hommage à un notaire exceptionnel, doyen, professeur émérite, président de la Chambre des notaires du Québec, qui a laissé sa trace au sein de la communauté juridique québécoise.
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44 pages
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  • La Chaire du notariat a pour mission de promouvoir le développement et le rayonnement de l'institution du notariat. Comme chaire universitaire, cette mission s'accomplit notamment par la tenue d'activités scientifiques propices à la réflexion sur le droit et le notariat. C'est dans cette optique qu'ont été créées les Conférences Roger-Comtois. Ces conférences rendent hommage à un notaire exceptionnel, doyen, professeur émérite, président de la Chambre des notaires du Québec, qui a laissé sa trace au sein de la communauté juridique québécoise.
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210 pages
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  • La perpétuation jusqu’à notre ère des conceptions classiques du droit civil tient en apparence du prodige. À la vérité, elle témoigne assurément de l’adaptabilité inhérente à la pensée civiliste, mais également des remarquables efforts de conceptualisation accomplis par des générations de juristes. Nouvelle époque, nouveaux défis : le travail se poursuit…

    Dans le présent ouvrage collectif, quatre conceptions classiques du droit civil, soit l’effet relatif du contrat, la cause, le caractère absolu du droit de propriété et les droits réels sur biens incorporels, sont ainsi soumises à l’épreuve du temps. Les auteurs traitent de la façon dont elles ont été, seront, pourraient être ou devraient être adaptées au regard des changements sociaux.

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262 pages
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  • La Chaire Jean-Louis Beaudouin en droit civil a mis sur pied,  en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des huit conférences  ayant constitué le quatrième et dernier de ces mouvements.

    « Le droit est-il porteur de valeurs ? »

    Pr Catherine Valcke

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    « Impression(s), la dignité » 

    Pr Mariève Lacroix et Pr Jérémie Torres-Ceyte 

    . . . 

    « La cohérence du système juridique » 

    Pr Rafaël Jafferali 

     . . . 

    « Liberté décisionnelle, autonomie procréative et Code civil : quelle liberté pour le Code civil ? » 

    Pr Louise Langevin

    . . . 

    « L’efficience comme valeur du droit civil : invitation à l’analyse économique du droit » 

    Pr Ejan Maackay 

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    « Entre fidélité et rupture : la tradition et le droit civil québécois » 

    Pr Michel Morin

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    « Prolégomènes à l’étude de la confiance en droit civil » 

    Pr Daniel Jutras

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    « L’équilibre » 

    Hon. Benoît Moore, j.c.a.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal