Recherche avancée



Couverture souple
656 pages
150,00$ Ajouter au panier

  • L’objet du présent ouvrage est de présenter le droit applicable en common law et en droit civil sur des sujets choisis de la responsabilité 
    délictuelle ainsi que de la responsabilité extracontractuelle et de procéder à leur analyse comparée. Les sujets du présent ouvrage 
    portent, plus précisément, sur les éléments du délit de négligence (l’obligation de diligence, la norme de diligence, la causalité factuelle, 
    la proximité causale, le dommage), certains délits intentionnels avec leurs moyens de défense et la responsabilité du fait d’autrui en common law ainsi que les éléments de la responsabilité extracontractuelle personnelle (le triptyque classique de la faute-causalité-préjudice de l’article 1457 C.c.Q) et ses moyens de défense et la responsabilité des commettants en droit civil.
    Chaque sujet est étudié en common law et en droit civil sur le fondement des lois ou de la jurisprudence/précédent et la doctrine, le tout accompagné d’une analyse comparée.
    Une caractéristique qui ne cesse d’apparaître au niveau de tous les thèmes choisis est le fait que dans les deux cultures juridiques, il y 
    a des préoccupations communes : tant en common law qu’en droit civil, on se préoccupe des comportements négligents et intentionnels 
    ainsi que des moyens de défense disponibles au défendeur en leur présence, on se soucie de la présence d’un préjudice et d’un lien de 
    causalité pour engager la responsabilité du défendeur puis on examine l’obligation de diligence entre les parties au litige.
    De même, tant en common law qu’en droit civil, on engage la responsabilité de l’employeur pour le délit (common law) ou la faute (droit civil) de l’employé qui sont commis dans le cadre de ses fonctions. La manière qu’on traite ces préoccupations communes au niveau de deux cultures juridiques présente des similarités, mais aussi des différences marquantes. Les similarités et divergences de traitement identifiées dans le présent ouvrage démontrent que la convergence des règles applicables est présente, mais qu’elle reste relative ou partielle et dépendante de la question particulière qu’on traite. Cette convergence relative ne doit pas être perçue comme une faiblesse du droit applicable, mais comme une preuve flagrante à quel point deux cultures juridiques avec une valeur 
    juridique égale au niveau national peuvent coexister au Canada.
Couverture rigide
908 pages
110,00$ Ajouter au panier

  • Dans ce second tome, l'auteur propose le premier ouvrage de droit criminel consacré entièrement à l'interprétation des lois en matière de culpabilité pénale (mens rea). En quoi consiste l'élément de faute? Comment repérer l'élément mental applicable à telle ou telle infraction? Quels sont les principes qui gouvernent l'interprétation d'un texte de loi en matière criminelle? Tel est l'objet de ce volume consacré à la recherche de l'élément de faute en droit pénal. Fidèle à la structure adoptée par la Cour suprême du Canada dans les arrêts Hundal et Creighton, l'ouvrage est divisé en deux parties distinctes : la faute subjective (connaissance, aveuglement volontaire, intention et insouciance) et la faute objective (négligence criminelle, négligence pénale, responsabilité stricte et absolue). En étudiant les principes qui gouvernent l'activité interprétative à travers l'évolution contemporaine de la faute au Canada, l'auteur propose un regard novateur sur un des sujets les plus importants et les plus difficiles en droit pénal : la culpabilité ou mens rea. Il s'agit d'un ouvrage fondamental conçu pour les avocat(e)s dont l'objet est d'offrir une description exhaustive de la structure matérielle et psychologique de la plupart des infractions reconnues en droit pénal canadien.

Couverture souple
687 pages
77,50$ Ajouter au panier

  • Théorie des obligation 5ème Édition Volume 1 - Les sources des obligations

    *** Il est possible de commander le Volume 2 en suivant le lien ci-dessous :

    https://ssl.editionsthemis.com/livres/livre-4956-theorie-des-obligations-5eme-edition-vol-2.html

Couverture souple
610 pages
77,50$ Ajouter au panier

    • Théorie des obligation 5ème Edition Volume 2 - Les effets des obligations

      *** Il est possible de commander le Volume 1 en suivant le lien ci-dessous :

      https://ssl.editionsthemis.com/livres/livre-4955-theorie-des-obligations-5eme-edition-vol-1.html 

Couverture souple
50 pages
39,00$ Ajouter au panier

  • Dans nos sociétés toujours plus complexes, il ne reste guère d'aspects de la vie qui ne soient pas réglementés. Mais plus les pouvoirs de l'Etat s'accroissent, plus les gens se méfient de la façon dont ils sont exercés. P.J. O'Rourke a un jour fameusement déclaré que « donner de l'argent et du pouvoir aux gouvernements, c'est comme donner du whisky et les clés de l'auto à un adolescent ».

    - L'honorable Russell Brown



Coop Droit de Université de Montréal
Les Éditions Themis © 2009-2023 Tous droits réservés
 
Paiement sécurisé
Par carte de crédit, en toute sécurité sur ssl.editionsthemis.com
Logo des cartes de crédit acceptées en ligne par Themis