L'ouvrage présente le texte de la treizième conférence Albert-Mayrand prononcée par le professeur Laurent Aynès.

L'ouvrage présente le texte de la douzième conférence Albert-Mayrand prononcée par le professeur Didier Lluelles

Le monde de la justice évolue, mais beaucoup reste à faire avant de pouvoir garantir à tous un véritable accès à la justice.

Les Journées Maximilien-Caron, organisées par la Faculté de droit en collaboration avec le Centre de recherche en droit public et l’Observatoire du droit à la justice, portaient, en 2009, sur le thème «Révolutionner la Justice : constats, mutations et perspectives d’avenir».

Experts, penseurs, observateurs, juges et praticiens y ont été invités à explorer les problèmes de la justice, leurs symptômes et les solutions qu’on peut y apporter. Quelle opinion les citoyens entretiennent-ils vis-à-vis des tribunaux? Notre système de justice peut-il cohabiter avec des formes moins institutionnalisées de justice? L’institution judiciaire peut-elle se transformer de l’intérieur? Les expériences étrangères peuvent-elles nous inspirer?

C’est le but de cet ouvrage que d’explorer ces pistes; de retourner toutes les pierres et de poser les bonnes questions. La diversité des contributions qu’on y a trouvé rend compte de l’universalité du problème, mais aussi du caractère collectif des solutions. Plusieurs se suffisent à elles-mêmes et pourraient être mises en œuvres aujourd’hui sans attendre, mais nous savons intuitivement que toute réforme conséquente suppose un grand plan. Il faut voir plus loin.

Toutes ces avenues seront explorées et discutées. L’avenir de la justice est en jeu.

La 17e édition de ce traité expose les règles et la jurisprudence récente en matière de preuve et de procédure pénales. L'ouvrage étudie les sources du droit canadien et les différentes composantes de notre système de justice criminelle et traite des différentes phases de la procédure pénale. Il expose également les règles de preuve proprement dites, en étudiant, notamment, les principes généraux du droit de la preuve et les règles particulières à l'admissibilité de la preuve. Cette nouvelle édition tient compte des ajouts imposés par la jurisprudence récente et certaines sections du livre ont été consolidées, permettant ainsi un exposé du droit concis et clair.

D'importantes modifications ont été apportées à cette édition suite à l'intégration des précisions apportées par la Cour suprême à l'été 2009 sur la question du concept de détention dans les arrêts R. c. Grant, [2009] 2 R.C.S. 353, R. c. Suberu, [2009] 2 R.C.S. 460 et R. c. Harrison, [2009] 2 R.C.S. 494. Il convient de rappeler que ces questions touchent notamment le concept de détention psychologique, des limites du pouvoir policier, et du moment où prend naissance l'application des droits constitutionnels.

D'importantes modifications ont aussi été apportées aux sections du livre traitant de l'extradition, de la personne accusée qui se représente elle-même et des devoirs du juge à son égard, des règles entourant le retrait du dossier de l'avocat, de l'impact de la prescription en matière de poursuite sommaire, des ordonnances de garder la paix, de la question de l'évaluation de la crédibilité des témoins, des privilèges, sans oublier les ajustements commandés par des modifications législatives concernant le resserrement de l'admissibilité à la peine d'emprisonnement avec sursis et du crédit possible au moment de la détermination de la peine pour le temps purgé en détention provisoire.

La présente édition tient compte des décisions de la Cour suprême du Canada au 31 mai 2010, et des décisions des cours d'appel, notamment celles rapportées jusqu'au volume 252 du recueil Canadian Criminal Cases. Cette année encore, une attention particulière a été portée aux décisions de la Cour d’appel du Québec et de la Cour supérieure du Québec, mais aussi aux autres décisions d’intérêts de l’ensemble du pays qui ont attiré l’attention des auteurs.