ISBN : 978-2-89400-407-4
Date de parution : 2017-08-23

Couverture souple
288 pages
57,00$ Ajouter au panier

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ISBN : 978-2-89400-370-1
Date de parution : 2017-08-23

Couverture souple
560 pages
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Cette sixième édition du Précis des assurances terrestres rend compte des décisions jurisprudentielles et des sources doctrinales pour la période comprise entre les premiers mois de 2009 et ceux de 2017.

L’édition de 2017 inaugure une légère modification du titre de cet ouvrage : Droit des assurances terrestres. II semblait, en effet, important que le titre d'un ouvrage juridique comporte le mot « Droit ». En outre, avec l'amplification des matières traitées et l'accroissement certain de l'appareil jurisprudentiel, le maintien du mot« Précis » n'aurait pas rendu justice à I'ouvrage.

Cette nouvelle édition accorde en effet une importance accrue à la procédure civile (notamment par des développements sur l'incontournable « Requête Wellington »), à certaines créations de la pratique (songeons, en assurance de responsabilité, aux polices à base d’événements et aux polices à base de réclamations) et aux interventions bienvenues de la jurisprudence (entre autres sur la question des polices concurrentes en assurance de responsabilité, sujet non traité par le Code, contrairement au cas des polices d'assurances de biens).

 
Les Conférences de la Revue
 
Mot du directeur
ISBN : 978-2-89400-344-2
Date de parution : 2014-09-02

Couverture souple
288 pages
53,00$   En rupture de stock

Fondé sur une observation des modes de citation généralement suivis dans le Québec juridique contemporain, né voilà un quart de siècle, d'abord sous la forme d'un modeste document dactylographié, puis sous la forme soignée d'un ouvrage d'édition, le Guide des références pour la rédaction juridique s'est rapidement imposé dans les principales institutions juridiques du Québec. Ce succès s'explique principalement par la logique et la clarté de l'exposé des règles, ainsi que par l'accent mis sur une présentation graphique ordonnée, simple et visuelle, facilitant la compréhension.


Au fil de ses sept rééditions, le Guide n'a cessé de tenir compte des évolutions de la matière et d'adopter les modifications recommandées par des juristes faisant autorité dans le domaine de la méthodologie.


Réalisée par les soussignés, cette 8e édition tient compte de la politique nouvelle qui installe un mode unique de citation des lois et des règlements refondus du Québec, le RLRQ se substituant aux L.R.Q. et aux R.R.Q. Cette édition s'attache également à proposer un modèle général de citations des lois et des règlements des provinces de common law et des territoires fédéraux. Elle prend en considération les modifications récentes des sources électroniques et aussi celles concernant le Répertoire de droit de la Chambre des notaires du Québec.


Enfin, cette réédition tient en compte l'adoption du nouveau Code de procédure civile, et prend acte de l'existence de tribunaux administratifs fédéraux en matière sociale, notamment du nouveau Tribunal de la sécurité sociale.


Didier Lluelles et Josée Ringuette

Montréal, 24 juin 2014

 
Colloque de l'Institut d'études politiques de Paris: la qualité de la loi. Regards français et québécois
ISBN : 978-2-89400-326-8
Date de parution : 2014-02-03

Couverture souple
1264 pages
83,00$ Ajouter au panier

Le présent recueil regroupe les principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine de l'assurance terrestre, en accordant, toutefois, une importance accrue aux jugements et aux arrêts les plus récents.


À l'instar de la cinquième édition, la présente édition comporte, sous chacune des décisions rapportées, des observations, des commentaires ou des questions des auteurs. Ces annotations, dont la longueur varie selon les espèces, visent à replacer les jugements en perspective, à en souligner les points forts ou les points faibles, et à signaler les autorités les commentant ou se rapportant au thème traité.


En ce qui concerne la partie jurisprudentielle du recueil, un certain « ménage » a été effectué pour tenir compte des arrêts majeurs rendus depuis la précédente édition: certaines décisions ont été sacrifiées, d'autres ajoutées. Par ailleurs, le recueil continue de reproduire des extraits, mis à jour, de textes normatifs, y compris la version à jour des principales formules de polices et d'avenants en assurance automobile, dont la révision a été autorisée par l'Autorité des marchés financiers; elle contient aussi la partie normative de la Convention d'indemnisation directe pour le règlement des sinistres automobiles. Innovation par rapport aux précédentes éditions, cette sixième édition est étoffée par l'insertion de plusieurs lois ou règlements en rapport avec les aspects administratifs du droit des assurances, et un effort particulier a été apporté à la sélection des textes normatifs concernant les activités et la gérance des divers intervenants de l'assurance.


Principalement conçu comme outil de référence pour l'enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s'avérer également d'une réelle utilité pour l'ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l'assurance.


Afin de faciliter la consultation de l'ouvrage, il a paru opportun d'offrir aux lecteurs une liste alphabétique des décisions avec, chose nouvelle, mention des thèmes abordés par chacune d'elles, ainsi qu'un index alphabétique des thèmes essentiels des décisions, avec renvoi à ces dernières. En outre, pour permettre à l'usager de faire référence, le cas échéant, à la pagination originale des jugements, nous avons continué d'indiquer ([ ]) les numérotations utilisées dans les recueils où les décisions ont déjà été publiées. On ne recourt plus, cependant, pour les jugements plus récents, à la technique de la pagination entre crochets, la nouvelle pratique de rédaction des jugements consistant à les diviser en paragraphes numérotés.

 

Avec la toute récente parution du numéro 1 de son volume 47, la Revue facultaire, dirigée par le professeur Didier Lluelles, marque ainsi son attachement à l’institution universitaire au sein duquel elle évolue depuis un soixantaine d’années, tout en accentuant encore son ouverture à l’international.

 
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ISBN : 978-2-89400-308-4
Date de parution : 2012-09-07

Couverture souple
2456 pages
121,00$ Ajouter au panier

Le Droit des obligations, publié en septembre 2006, a reçu un accueil plus qu’encourageant de la part de la communauté des juristes du Québec. Il nous a donc semblé tout naturel d’entreprendre sa réédition.

La présente réédition rend évidemment compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux majeurs qui se sont manifestés au cours des six années écoulées, mais aussi de l’évolution de la législation, notamment sur le terrain de la protection du consommateur (songeons aux importantes réformes de 2006-2007 et de 2009-2010). Les auteurs ont profité de cette réédition notamment pour étoffer la présentation générale du droit des obligations, en replaçant la notion d’obligation dans une perspective socio-économique, et pour approfondir certains passages concernant des notions fondamentales, comme la distinction entre les obligations civiles et les obligations naturelles et morales, l’engagement par déclaration unilatérale de volonté ou les vices innomés du consentement. La mise en œuvre de l’édition de 2012 a suivi, grosso modo, la méthode et la répartition des tâches qui avaient prévalu en 2006. L’esprit de cette édition est, en outre, fidèle à celui qui avait animé l’édition antérieure.

ISBN : 978-2-89400-285-8
Date de parution : 2010-11-15

Couverture souple
67 pages
7,00$ Ajouter au panier

L'ouvrage présente le texte de la douzième conférence Albert-Mayrand prononcée par le professeur Didier Lluelles
ISBN : 978-2-89400-340-7
Date de parution : 2009-10-01

Couverture souple
578 pages
86,00$   En rupture de stock

Le Précis des assurances terrestres, publié en janvier 1994, au lendemain de l'entrée en vigueur du nouveau Code, et réédité trois fois, a reçu un accueil plus que favorable qui ne s'est jamais démenti au fil de ses rééditions successives.

Cette cinquième édition rend surtout compte des décisions jurisprudentielles pour la période comprise entre la fin 2005 et les premiers mois de 2009. Elle est à jour au 10 juin 2009.

 
Revue juridique Thémis, 42-1 et 2 (2008)
ISBN : 2-89400-209-2
Date de parution : 2005-01-01

Couverture souple
1116 pages
79,00$   En rupture de stock
Comme ses devancières, cette cinquième édition du recueil, établie par le professeur Didier Lluelles, offre une sélection des principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine des assurances terrestres, ainsi que la reproduction des principaux textes normatifs — législatifs, réglementaires ou conventionnels— qui complètent les articles 2389 et suivants du Code civil du Québec. Comme la précédente édition, datant de 1998, cette publication assortit chaque décision d’annotations, comportant des mises en perspective ainsi que des commentaires critiques.

La présente publication comprend une quinzaine de décisions nouvelles, rendues de 1998 à 2005 inclusivement, dans des secteurs névralgiques du droit des assurances. Chacune d’elles est complétée par des commentaires étoffés. Ces décisions nouvelles, dont l’apport au droit des assurances est majeur, concernent notamment : le domaine de la faute intentionnelle (tant en assurance de dommages qu’en assurance de personnes); les contours de l’obligation de déclaration initiale de risque (en particulier, au chapitre du « risque moral »); la portée des droits du créancier titulaire d’une clause de garantie hypothécaire; l’exercice de la subrogation en assurance de dommages (en particulier, les bornes de l’immunité de la mystérieuse « personne qui fait partie de la maison de l’assuré »); etc.

Principalement conçu comme un outil de référence pour l’enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s’avérer d’une réelle utilité pour l’ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l’assurance.
 
Revue juridique Thémis, 39-2 (2005)
 
Revue juridique Thémis, Vol. 38 Num. 3
 
Revue juridique Thémis, vol 37 num 1-2
ISBN : 2-89400-061-8
Date de parution : 1995-01-01

Couverture souple
731 pages
55,00$   En rupture de stock
Cet ouvrage a pour but d'offrir, dans un recueil soigneusement présenté, une sélection de décisions jurisprudentielles relatives au droit des obligations. Les décisions ont été choisies soit en raison de leur importance interprétative, voire normative, soit en raison de leur intérêt illustratif.

Ce recueil, conçu avant tout pour des étudiants, est susceptible d'être fort utile pour les praticiens. En effet, les différents sujets traités dans le recueil sont aisément repérables grâce à un plan thématique précédé d'une liste alphabétique et chronologique des décisions.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal