ISBN : 978-2-89400-262-9
Date de parution : 2009-01-01
Couverture rigide
225 pages
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L'ouvrage présente les textes de conférences prononcées dans le cadre des journées Maximilien-Caron, sur le titre Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques. Les textes sont réunis autour de deux thèmes, le premier portant sur l'effort de comparaison des systèmes, le second, sur les phénomènes de convergence et d'harmonisation de ceux-ci.

L'encadrement des services génétiques constitue une question d'actualité, exacerbée par l'essor actuel des échanges transnationaux d'échantillons génétiques. Cette internationalisation des services génétiques s'explique par la rareté de certains troubles génétiques et par le nombre restreint de laboratoires effectuant des tests spécialisés. Par leur nature même, les tests génétiques comportent des risques et doivent faire l'objet d'un contrôle serré. L'absence de contrôle international des laboratoires génétiques soulève donc d'importantes questions juridiques. Dans le présent ouvrage, les auteures s'attachent, en premier lieu, à une étude détaillée des normes de gouvernance encadrant les prestations des laboratoires génétiques canadiens, américains, britanniques et australiens, notamment en matière de contrôle de la qualité, selon une perspective comparative. En second lieu, les auteures étudient quelques questions liées aux droits des patients de services génétiques et au sort de ces droits lors d'échanges internationaux d'échantillons génétiques à des fins de test. L'hétérogénéité des normes régissant les laboratoires génétiques soulève des questions éthiques et démontre la nécessité d'ouvrir un dialogue international afin d'uniformiser les normes d'encadrement des laboratoires génétiques.

ISBN : 978-2-89400-272-8
Date de parution : 2009-07-01
Couverture souple
123 pages
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Destiné aux juristes et, en particulier, aux étudiants en droit, ce petit ouvrage de référence sur la recherche et la rédaction est divisé en huit sections. La première, très courte, présente la dissertation comme écrit juridique. Les sections suivantes sont consacrées, dans l'ordre logique, aux différentes étapes d'élaboration d'un tel travail: la recherche, l'analyse de l'information, la construction du plan et, dernière étape, la rédaction. La dernière partie s'intéresse à une autre forme d'écrit couramment utilisée dans la pratique du droit: l'avis juridique.
ISBN : 978-2-89400-340-7
Date de parution : 2009-10-01
Couverture souple
578 pages
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Le Précis des assurances terrestres, publié en janvier 1994, au lendemain de l'entrée en vigueur du nouveau Code, et réédité trois fois, a reçu un accueil plus que favorable qui ne s'est jamais démenti au fil de ses rééditions successives.

Cette cinquième édition rend surtout compte des décisions jurisprudentielles pour la période comprise entre la fin 2005 et les premiers mois de 2009. Elle est à jour au 10 juin 2009.

ISBN : 978-2-89400-279-7
Date de parution : 2009-10-01
Couverture souple
171 pages
51,00$ Ajouter au panier

La société autochtone du Québec diffère du reste de la société québécoise par ses traditions et les modes de gouvernance qu'elles engendrent, compte tenu notamment de leur oralité. Ce livre aborde cette question du point de vue particulier de la gouvernance et du rôle qu'y jouent les femmes et les aînés et livre des résultats inattendus en ce qui concerne les premières et un modèle utile en ce qui concerne nos aînés.


Coop Droit de Université de Montréal