ISBN : 978-2-89400-378-7
Date de parution : 2016-10-07

Couverture souple
420 pages
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La Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des six conférences ayant constitué le deuxième de ces mouvements.

Qu’est-ce qu’un « grand arrêt » ?

Sébastien Grammond


Regent Taxi & Transport Co. c. Congrégation des Petits frères de Marie

Daniel Gardner


Katz c. Reitz

Élise Charpentier


Canal de Craponne

Yves Lequette


Béliveau St-Jacques c. Fédération des employées et employés de services publics inc

Adrian Popovici


Doré c. Verdun (Ville de)

Cie Immobilière Viger c. L. Giguère inc

Daniel Jutras


Provigo distribution c. Supermarché A.R.G.

Jean-Guy Belley et Vincent Carron

ISBN : 978-289400-358-9
Date de parution : 2015-10-01

Couverture souple
274 pages
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La Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle, qui s’échelonne sur plusieurs années, est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grands principes. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des six conférences ayant constitué le premier de ces mouvements.

La personnalité juridique — Pr Marie Annik Grégoire
L’ordre public — Pr Michelle Cumyn
La bonne foi — Pr Brigitte Lefebvre
La faute — Pr Nathalie Vézina
Le patrimoine — Pr Guillaume Wicker
L’intérêt de l’enfant — Pr Alain Roy
ISBN : 978-2-89400-317-6
Date de parution : 2012-10-23

Couverture souple
400 pages
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«Un texte ne vit que sous les yeux des lecteurs. C’est sur la base de cette vérité que, profitant du quinzième anniversaire du cycle de conférences Albert-Mayrand, le Comité scientifique de la Chaire Jean-Louis Baudouin a décidé de réunir dans un même volume les 15 conférences qui en sont issus. Bien qu’elles aient toutes été publiées en leur temps par les Éditions Thémis, il devenait difficile d’accéder à certaines d’entres elles. Le présent ouvrage remédie à cette situation en permettant que soit donnée une vie nouvelle à ces textes riches d’histoire et d’enseignements. Reproduits ici en respectant la chronologie de leur parution, l’éditeur a également conservé l’état original de présentation. En cela chacune est un parfait témoin de ce qu’a été et de ce qu’est encore aujourd’hui le cycle de conférences Albert-Mayrand.»
ISBN : 978-2-89400-314-5
Date de parution : 2012-10-08

Couverture souple
251 pages
41,00$ Ajouter au panier

La société, tant québécoise que canadienne, s'est diversifiée et fait face à un pluralisme de perspective et à un renouvellement de ses valeurs. Or, le nouveau citoyen-client a besoin, et aura toujours besoin, de professionnels qui le conseillent et le représentent dans l'exercice de ses droits.

De son côté, le professionnel du droit a besoin de repères et de balises afin de trouver et de mettre en pratique des solutions qui peuvent susciter sinon un consensus, du moins un accord acceptable pour tous. Répondre aux normes éthiques de son milieu et de sa profession est pour lui un travail de réflexion et d'ajustement constant rendu nécessaire par les mutations en cours et les sujets neufs. Les réponses ne sont plus uniques et, en cas de doute, la réflexion et la prudence sont de mise.

Cet ouvrage original et éclairant est fort intéressant pour l'ensemble de la communauté juridique. Par la qualité et la diversité des points de vue proposés, il dresse un bilan pratique et utile en matière d'éthique et de professionnalisme, ainsi qu'il donne un aperçu des défis à relever durant la prochaine décennie.

ISBN : 978-2-89400-308-4
Date de parution : 2012-09-07

Couverture souple
2456 pages
121,00$ Ajouter au panier

Le Droit des obligations, publié en septembre 2006, a reçu un accueil plus qu’encourageant de la part de la communauté des juristes du Québec. Il nous a donc semblé tout naturel d’entreprendre sa réédition.

La présente réédition rend évidemment compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux majeurs qui se sont manifestés au cours des six années écoulées, mais aussi de l’évolution de la législation, notamment sur le terrain de la protection du consommateur (songeons aux importantes réformes de 2006-2007 et de 2009-2010). Les auteurs ont profité de cette réédition notamment pour étoffer la présentation générale du droit des obligations, en replaçant la notion d’obligation dans une perspective socio-économique, et pour approfondir certains passages concernant des notions fondamentales, comme la distinction entre les obligations civiles et les obligations naturelles et morales, l’engagement par déclaration unilatérale de volonté ou les vices innomés du consentement. La mise en œuvre de l’édition de 2012 a suivi, grosso modo, la méthode et la répartition des tâches qui avaient prévalu en 2006. L’esprit de cette édition est, en outre, fidèle à celui qui avait animé l’édition antérieure.

ISBN : 978-2-89400-307-7
Date de parution : 2012-03-01

Couverture souple
180 pages
68,00$ Ajouter au panier

Mariage, cohabitation légale, union de fait, Pacs, autant de liens de conjugalité soumis à des régimes légaux différents. Le présent ouvrage met en lumière les perspectives insoupçonnées qui s’ouvrent au praticien pour défendre au mieux les intérêts de ses clients engagés dans l’un de ces modes de conjugalité qui coexistent en droit belge, français et canadien. Les études rassemblées dans ce volume stimuleront son imagination et lui donneront les arguments nécessaires pour charpenter son action. Les auteurs se penchent notamment sur les questions suivantes : − Les donations entre cohabitants légaux sont-elles révocables ? − Ceux-ci peuvent-ils inclure une pension après rupture dans leur convention de cohabitation ? − Les clauses de tontine sont-elles illégales ? − L’ex-concubin économiquement faible peut-il réclamer à l’autre une pension alimentaire ou le partage du patrimoine familial ? − Quelles sont les stratégies judiciaires pour l’égalité de traitement entre les différents modes de conjugalité ? Les contributions sont l’œuvre de spécialistes issus de l’Université Libre de Bruxelles, de l’Université de Montréal et du monde juridique français.
ISBN : 978-2-89400-278-0
Date de parution : 2010-04-02

Couverture rigide
723 pages
74,00$ Ajouter au panier

«C’est donc tout naturellement que la communauté juridique du Québec s’est réunie à l’occasion de son départ à la retraite pour lui offrir ces mélanges en témoignage de sa gratitude en vue de son apport à la science juridique d’ici ; et donc, les temps étant ce qu’ils sont, de partout.

Désirant permettre à tous de témoigner de leurs sentiments de respect, d’amitié, d’admiration, pour le professeur Popovici, le comité de rédaction a choisi de ne pas limiter les contributions à un thème ou un domaine particulier. On est sûr que le professeur Popovici se réjouira de cette variété.

Le comité s’est simplement permis la fantaisie de suggérer que les propos soient sinon colorés, du moins présentés en empruntant au vocabulaire pictural. Les juristes, réputés pour leur sens de l’humour à tout crin, se sont joyeusement prêtés au jeu. La plupart des textes sont rédigés sous forme de clin d’oeil au dernier ouvrage du professeur Popovici, La couleur du mandat.

Pour donner tout de même un peu d’ordre à toutes ces couleurs, les contributions sont classées en quatre catégories : 1. Personnes, familles et successions, 2. Contrats, responsabilité civile, 3. Droit international privé, 4. Variétés.»

Mélanges Adrian Popovici, extrait de l'introduction.
 
Revue juridique Thémis, 44-1
 
Revue juridique Thémis, 43-1 (2009)
ISBN : 978-2-89400-262-9
Date de parution : 2009-01-01

Couverture rigide
225 pages
63,00$ Ajouter au panier

L'ouvrage présente les textes de conférences prononcées dans le cadre des journées Maximilien-Caron, sur le titre Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques. Les textes sont réunis autour de deux thèmes, le premier portant sur l'effort de comparaison des systèmes, le second, sur les phénomènes de convergence et d'harmonisation de ceux-ci.
 
Revue juridique Thémis, Vol. 38 Num. 2
ISBN : 2-89400-177-0
Date de parution : 2003-01-01

Couverture souple
746 pages
134,00$ Ajouter au panier

Ce livre regroupe 29 textes de juristes qu'ils soient universitaires, juges, avocats ou notaires, et entend rendre hommage à Monsieur Jean Pineau, Professeur émérite de l'Université de Montréal et qui fut l'un des principaux artisans de la rédaction du Code civil du Québec. Les textes sont réunis en cinq chapitres représentatifs de la carrière du professeur Pineau.

I. Codification. Ce premier thème regroupe cinq textes et honore Jean Pineau le codificateur, ce qui fut une partie importante de la fin de sa carrière.

II. Famille. Même si ses études doctorales ne le présageaient pas, le droit de la famille fut l'une des disciplines centrales de la carrière de Jean Pineau et les trois textes de cette section entendent le rappeler.

III. Obligations. Cette discipline, reine du droit civil, est certainement celle qu'aura marquée le plus le professeur Pineau tel que l'illustre d'ailleurs l'important nombre (11) de textes réunis en ce domaine qui doit ici être entendu dans son sens le plus englobant.

IV. Transports. Trois textes sont regroupés sous ce thème. Le droit des transports fut la première des « spécialités » du professeur Pineau puisqu'il en fit l'objet de sa thèse et de sa première expérience professionnelle en tant que chargé d'études juridiques au sein de la Compagnie des Messageries Maritimes qui était, alors, en France, le deuxième transporteur maritime en importance.

V. Variétés. Ce chapitre répond à une double nécessité. La première est d'ouvrir les pages de cet ouvrage aux amis de Jean Pineau qui, quoique étranger à ses domaines d'étude, partageaient ce respect et cette admiration à l'égard de l'homme et du juriste. Ce chapitre en second lieu se veut un clin d'oeil à la polyvalence et surtout à l'intérêt que Monsieur Pineau vouait d'abord et avant tout au droit civil en général et même au Droit comme discipline, au-delà des frontières des spécialisations.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal