La Chaire Jean-Louis Beaudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des huit conférences ayant constitué le quatrième et dernier de ces mouvements.
« Le droit est-il porteur de valeurs ? »
Pr Catherine Valcke
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« Impression(s), la dignité »
Pr Mariève Lacroix et Pr Jérémie Torres-Ceyte
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« La cohérence du système juridique »
Pr Rafaël Jafferali
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« Liberté décisionnelle, autonomie procréative et Code civil : quelle liberté pour le Code civil ? »
Pr Louise Langevin
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« L’efficience comme valeur du droit civil : invitation à l’analyse économique du droit »
Pr Ejan Maackay
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« Entre fidélité et rupture : la tradition et le droit civil québécois »
Pr Michel Morin
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« Prolégomènes à l’étude de la confiance en droit civil »
Pr Daniel Jutras
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« L’équilibre »
Hon. Benoît Moore, j.c.a.
« Le Droit des obligations, publié en 2006 et réédité en 2012, n’a cessé de bénéficier de la ferveur du milieu juridique québécois, tant du côté des étudiants que des praticiens et de la magistrature.
La présente réédition rend évidemment compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux majeurs qui se sont manifestés au cours des six années écoulées, notamment des arrêts concernant la problématique des contrats perpétuels (affaire Uniprix c. Gestion Gosselin et Bérubé Inc.) ou l’épineuse question de l’obligation de principe de renégocier le contrat en cas de Hardship, en l’absence même de toute clause de renégociation (affaire Churchill Falls c. Hydro-Québec), rendus respectivement par la Cour suprême du Canada et la Cour d’appel du Québec. Cette 3e édition tient aussi compte de l’évolution de la législation en droit comparé, soulignant entre autres les principales innovations de la réforme du droit français des obligations dues à l’ordonnance du 10 février 2016, et la reconnaissance expresse de l’engagement par déclaration unilatérale de volonté, comme source d’obligations civiles, par le nouveau Code civil de Roumanie. »
La Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des neuf conférences ayant constitué le troisième de ces mouvements.
Portalis, « Discours préliminaire sur le projet de Code civil »
Pr Rémy Cabrillac
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H. Patrick Glenn, « Persuasive Authority » et Testard de Montigny, « De la jurisprudence »
Pr Mathieu Devinat
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Madeleine Cantin Cumyn, « Essai sur la durée des droits patrimoniaux »
Pr Sophie Morin
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Marcel Faribault, De la fiducie dans la province de Québec
Pr Sylvio Normand
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Jean-Louis Baudouin, « Le Code civil québécois : crise de croissance ou crise de vieillesse ? »
Pr Patrice Deslauriers
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Pierre-Basile Mignault, « L'enrichissement sans cause »
Pr Lionel Smith
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Albert Mayrand, « À quand le trépas du "trespasser" ? »
Hon. Benoît Moore
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Paul-André Crépeau, « Le contenu obligationnel d'un contrat »
Pr Élise Charpentier
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André Morel, Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec
Pr Christine Morin
Qu'est-ce qu'un « grand arrêt » ?
Sébastien Grammond
Regent Taxi & Transport Co. c. Congrégation des Petits frères de Marie
Daniel Gardner
Katz c. Reitz
Élise Charpentier
Canal de Craponne
Yves Lequette
Béliveau St-Jacques c. Fédération des employées et employés de services publics inc
Adrian Popovici
Doré c. Verdun (Ville de) Cie Immobilière Viger c. L. Giguère inc
Daniel Jutras
Provigo distribution c. Supermarché A.R.G.
Jean-Guy Belley et Vincent Carron
La société, tant québécoise que canadienne, s'est diversifiée et fait face à un pluralisme de perspective et à un renouvellement de ses valeurs. Or, le nouveau citoyen-client a besoin, et aura toujours besoin, de professionnels qui le conseillent et le représentent dans l'exercice de ses droits.
De son côté, le professionnel du droit a besoin de repères et de balises afin de trouver et de mettre en pratique des solutions qui peuvent susciter sinon un consensus, du moins un accord acceptable pour tous. Répondre aux normes éthiques de son milieu et de sa profession est pour lui un travail de réflexion et d'ajustement constant rendu nécessaire par les mutations en cours et les sujets neufs. Les réponses ne sont plus uniques et, en cas de doute, la réflexion et la prudence sont de mise.
Cet ouvrage original et éclairant est fort intéressant pour l'ensemble de la communauté juridique. Par la qualité et la diversité des points de vue proposés, il dresse un bilan pratique et utile en matière d'éthique et de professionnalisme, ainsi qu'il donne un aperçu des défis à relever durant la prochaine décennie.
Le Droit des obligations, publié en septembre 2006, a reçu un accueil plus qu’encourageant de la part de la communauté des juristes du Québec. Il nous a donc semblé tout naturel d’entreprendre sa réédition.
La présente réédition rend évidemment compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux majeurs qui se sont manifestés au cours des six années écoulées, mais aussi de l’évolution de la législation, notamment sur le terrain de la protection du consommateur (songeons aux importantes réformes de 2006-2007 et de 2009-2010). Les auteurs ont profité de cette réédition notamment pour étoffer la présentation générale du droit des obligations, en replaçant la notion d’obligation dans une perspective socio-économique, et pour approfondir certains passages concernant des notions fondamentales, comme la distinction entre les obligations civiles et les obligations naturelles et morales, l’engagement par déclaration unilatérale de volonté ou les vices innomés du consentement. La mise en œuvre de l’édition de 2012 a suivi, grosso modo, la méthode et la répartition des tâches qui avaient prévalu en 2006. L’esprit de cette édition est, en outre, fidèle à celui qui avait animé l’édition antérieure.