ISBN : 978-2-247-07145-6
Date de parution : 2008-01-01
Couverture souple
728 pages
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L'analyse économique du droit a-t-elle quelque chose à dire aux juristes civilistes ? La réponse proposée ici est résolument affirmative. Le livre montre que l'analyse économique du droit conforte le savoir traditionnel du juriste civiliste et permet de l'approfondir.

Dans sa première partie, le livre apporte au juriste un minimum de « culture économique » et une trousse d'outils nécessaires pour pratiquer l'analyse économique du droit ; il montre, dans sa seconde partie, comment cette analyse peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, la propriété intellectuelle, l'entreprise, les sociétés par actions et les valeurs mobilières. Tout au long de ces développements, les auteurs ont pris soin de formuler des suggestions de lecture en langue anglaise permettant au juriste intéressé de pousser plus loin ses analyses.

Le livre s'adresse à différents publics : aux juristes — magistrats, universitaires, praticiens — qui souhaitent savoir en quoi consiste au juste l'analyse économique du droit ; aux étudiants des cycles supérieurs qui pourraient considérer l'analyse économique du droit comme un outil permettant de mieux structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.

Ejan Mackaay est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international

Stéphane Rousseau est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et titulaire de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
ISBN : 978-2-89400-144-4
Date de parution : 2001-01-01
Couverture souple
1022 pages
84,00$   En rupture de stock
Cet ouvrage sur la théorie des obligations s'avèrera très utile aux juristes ressentant le besoin de retrouver facilement certains éléments fondamentaux du droit commun, qu'il ne semble pas vain de rappeler de la façon la plus simple et la plus claire possible. Cette nouvelle édition tient compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux ayant fait suite à l'entrée en vigueur du nouveau Code civil du Québec. Elle se démarque également par l'ajout de nombreuses références et de quelques 600 décisions des tribunaux de toute instance. Le présent ouvrage tente donc de dégager les lignes de force de la théorie des obligations, d'en analyser et d'en expliquer les règles, à la lumière des enseignements reçus et des orientations nouvelles.
ISBN : 2-89400-169-X
Date de parution : 2004-01-01
Couverture souple
148 pages
42,00$  20,00$ En rupture de stock

L'obtention de lignées de cellules souches embryonnaires humaines a relancé le délicat débat relatif à la recherche sur l'embryon, mobilisant partisans et détracteurs. Les formidables perspectives thérapeutiques attribuées à ces cellules amènent aujourd'hui plusieurs pays à réexaminer la pertinence de leur encadrement juridique au regard des développements scientifiques présents et futurs.


Dans cette étude comparative très actuelle, l'auteure montre que le potentiel des « cellules de l'espoir » coïncide, sur le plan juridique, avec la naissance d'éléments de convergence dans l'encadrement de la recherche sur l'embryon et des cellules souches embryonnaires. Cette relative convergence dans les dispositifs juridiques révèle, cependant, une distinction dans les rationalités qui les sous-tendent, puisque l'élaboration de règles juridiques concernant la recherche sur l'embryon implique d'effectuer principalement une pondération entre le principe éthique de respect de la vie dès son commencement et celui de bienfaisance. Celle-ci traduit les divers consensus nationaux et permet de mieux apprécier l'évolution des valeurs des sociétés au regard des nouvelles découvertes scientifiques. Cet ouvrage fournit donc des indices pertinents quant à l'avenir de la convergence des règles encadrant la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires, et quant à la faisabilité d'une harmonisation internationale en la matière.

ISBN : 2-89400-163-0
Date de parution : 2002-01-01
Couverture souple
356 pages
20,00$   En rupture de stock

La notion de citoyenneté, qui suscite encore aujourd'hui les passions, englobe deux courants d'idées contradictoires. D'un côté, le concept de « citoyenneté nationale », qui semble perdre du terrain, de l'autre, le concept de « citoyenneté mondiale », qui est train de prendre forme. Le colloque répondra à plusieurs interrogations que suscitent ces deux thèmes, notamment la participation du public à l'administration de la justice, les droits et obligations de la citoyenneté, le rôle des institutions juridiques dans l'éducation du public, la citoyenneté et l'égalité des sexes ou, encore, les droits démocratiques à l'échelle internationale. Par ailleurs, le colloque s'intéresse aussi au rôle des tribunaux canadiens dans l'élaboration d'une conception de la citoyenneté. Comment, par exemple, le statut de citoyen est-il déterminé par les décideurs administratifs? Comment la citoyenneté est-elle perçue par différents groupes de la société, comme les détenus, les autochtones, les minorités religieuses et linguistiques? Et comment s'exerce-t-elle par les sans abris et les analphabètes? Les actes de cette conférence explorent toutes ces questions et proposent ainsi une réflexion sur ce que représente la citoyenneté au 21e siècle.

ISBN : 2-89400-164-9
Date de parution : 2002-01-01
Couverture souple
412 pages
56,00$   En rupture de stock

Les événements du 11 septembre 2001 sont bien davantage qu'un fait de l'Histoire. Ils constituent un véritable point de rupture des rapports que la plupart des sociétés démocratiques entretenaient entre les impératifs de la sécurité publique et les idéaux de liberté promus par la théorie des droits fondamentaux de la personne. Le colloque « Terrorisme, droit et démocratie » propose une analyse rigoureuse et nuancée des enjeux soulevés par les événements du 11 septembre et, dans la foulée des plus récents choix politiques et législatifs du Canada, il convie à une réflexion sur la nécessité de maintenir un sain équilibre entre la protection de la sécurité publique et celle des droits fondamentaux. Ce colloque multidisciplinaire réunit non seulement des experts nationaux et internationaux, mais il aménage aussi un forum d'expression des communautés canadiennes les plus susceptibles d'être touchées par plusieurs mesures de renforcement de la sécurité publique.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal