ISBN : 2-89400-110-X
Date de parution : 1999-01-01
Couverture souple
364 pages
63,00$   En rupture de stock

Si les questions de droit prennent beaucoup de temps et de ressources au sein du système juridique, elles font rarement l'objet d'une étude structurée au-delà de certains domaines spécialisés. Il y a beaucoup de facteurs qui démontrent que le temps est venu de soulever ces questions. Par exemple, la discrétion donnée aux tribunaux, la nouvelle priorité donnée aux responsabilités fiduciaires et des pressions créées par de très importantes causes commerciales. Nous devons explorer ces sujets par rapport au rôle de la théorie et des questions de Charte et des perspectives des modifications au système de justice au Canada. Et nous devons situer nos discussions dans le contexte international.

ISBN : 278-2-89400-258-8
Date de parution : 2008-01-01
Couverture souple
1065 pages
90,00$   En rupture de stock
Dans ce traité consacré aux principes régissant la responsabilité pénale au Canada, l'auteur propose une analyse exhaustive des causes de non-responsabilité en droit pénal. L'objet de ce livre : assurer l'arrimage entre la pensée classique et le positivisme juridique; offrir une lecture contemporaine du droit pénal dans le cadre de l'héritage légué par la doctrine classique. La méthode préconisée est simple mais novatrice : elle consiste à remplacer les structures utilisées dans tous les traités de droit pénal au Canada depuis plus d'un siècle, par un système qui tient compte de la véritable place qu'occupe l'acte volontaire en droit criminel. Bref, il s'agit d'emprunter aux anciens criminalistes (principalement à Hale et à Blackstone) la méthodologie qu'ils ont employée à l'époque où l'acte volontaire figurait au premier plan des ouvrages de doctrine. Finalement il convient de mentionner que cet ouvrage est le premier d'une série de deux tomes consacrés à la responsabilité pénale. Le premier tome porte sur l'imputabilité, c'est-à-dire l'étude des causes qui éteignent le crime dans son principe essentiel. Quant au second volume, il s'intéresse à la culpabilité et, plus précisément, à l'élément de faute se rattachant à la définition du crime (mens rea).
ISBN : 2-89400-083-9
Date de parution : 1996-01-01
Couverture souple
446 pages
54,00$   En rupture de stock

Cette conférence a porté sur les questions reliées à la perception, par le public, du système judiciaire. En effet, il arrive que les médias utilisent le sensationnalisme ou les déboires de certaines personnalités pour capter l'attention du public. Ce dernier peut ainsi baser ses jugements sur des affirmations qui ont peu de lien avec la réalité et étendre sa perception, à partir de cas isolés, à tout le système judiciaire. Les buts recherchés étaient donc d'analyser les institutions juridiques et les rôles des intervenants dans les différents niveaux de l'administration de la justice. Afin d'examiner les failles du système judiciaire et d'identifier les moyens pour restaurer la confiance du public envers l'administration de la justice, un dialogue a été proposé entre les clientèles des tribunaux, les acteurs - avocats et juges - et les médias. Plusieurs aspects de l'administration de la justice ainsi que les origines de certaines perceptions négatives ont été examinés. Le système judiciaire dépendant de l'action concertée de ces acteurs, la contribution de chacun a été évaluée et des améliorations ont ainsi été suggérées. Les conférenciers ont abordé les thèmes suivants : perceptions du public de l'administration de la justice; définition du public et création des perceptions; perceptions du public des acteurs du système judiciaire; rôle de la victime face à la justice pénale; attentes du public face au crime et à la justice pénale; détermination de la peine et libération conditionnelle; réponse de l'administration de la justice et la perception du public. C'est par le présent ouvrage que l'ICAJ vous soumet le fruit de leurs réflexions.

ISBN : 2-89400-100-2
Date de parution : 1998-01-01
Couverture souple
276 pages
46,00$  20,00$ En rupture de stock
Expressions de la maturité croissante de notre milieu juridique et surgies de l'inconfort intellectuel causé par la longue domination du positivisme, des interrogations se sont formulées de plus en plus clairement ces dernières années sur les fondements théoriques du droit.

Dans ce cadre s'est tenu un premier colloque auquel furent conviés des collègues québécois, canadiens, européens et américains. La question de départ, celle de l'émergence du droit, fut abordée dans son sens le plus large où elle englobe les modalités de création des normes, ainsi que celles de leur modification et des transformations continuelles à travers lesquelles ces normes se matérialisent, et elle a présupposé de la part des conférenciers le rejet de la réponse positiviste.

La réflexion fut donc axée sur les conditions et les conséquences de l'explicitation des normes implicites, sur les modes d'insertion des valeurs sur le droit, sur la détermination et sur l'effectivité des normes dans leurs rapports avec les groupes qui les portent. C'est par le présent ouvrage que les conférenciers vous soumettent le fruit de leurs travaux.
ISBN : 2-89400-098-7
Date de parution : 1998-01-01
Couverture souple
150 pages
42,00$   En rupture de stock

La présente étude portant sur la place et la portée de l'amiable composition a pour but de vérifier si une telle institution a encore, aujourd'hui, sa pertinence et son utilité au sein de l'arbitrage commercial international.


Il s'agit d'abord d'une analyse de la place réservée à l'amiable composition dans les instruments de l'arbitrage commercial international qui sont apparus les plus représentatifs en contexte québécois, puis d'une analyse de diverses sentences arbitrales et de la doctrine.


Cet ouvrage étudie aussi l'impact du développement de la théorie moderne de la lex mercatoria sur l'avenir de l'amiable composition.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal