ISBN : 978-2-89400-374-9
Date de parution : 2016-06-15

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556 pages
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« Toute opération de production débouche nécessairement sur le transport; tout achat d’un bien corporel a été précédé par le transport de ce bien; toute exportation suppose un transport. Les richesses naturelles [seraient] réduites à néant si leur transport ne fait pas l’objet d’études préalables précises.

Après le navire, le chemin de fer, le camion et l’avion, de nouvelles techniques de transport sont utilisées : les oléoducs pour les hydrocarbures et les gaz, les pipe-lines pour les solides déplacées dans un flux d’eau ou d’air, les convoyeurs à bande pour les transports de minerais, [etc.]

Et comme le droit règne partout où l’être humain étend son emprise, celui des transports devrait être une discipline de pointe. »

     - Jean Pineau et Guy Lefebvre, extrait de l’introduction


ISBN : 978-2-89400-222-3
Date de parution : 2006-01-01

Couverture souple
1057 pages
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Près d’un quart de siècle après sa dernière édition (1982-83), c’est-à-dire après maintes turbulences renversantes, La famille réapparaît au goût du jour. Ce volume nouveau présente une étude sous l’angle du couple et celui du groupe parental.

Dans un livre premier, le couple est envisagé sous les trois états que l’on rencontre aujourd’hui : le couple marié, les conjoints unis civilement et les conjoints de fait, quel que soit le sexe dans chacune de ces situations. En mariage, sont examinés la formation du lien matrimonial, les relations juridiques entre époux, tant sur le plan des effets personnels que sur celui des rapports exclusivement patrimoniaux (y compris le fameux «patrimoine familial»), ainsi que tout ce qui concerne séparation de corps et divorce, lequel fait l’objet de longs développements.

Pour les conjoints unis civilement, on retrouve le parallélisme de l’état conjugal : les conditions de formation, les effets, la dissolution.

Quant aux conjoints de fait, enfin, l’accent est mis sur leur liberté, mais aussi sur les risques qu’ils encourent.

Dans le second livre, l’étude du groupe parental porte essentiellement sur la filiation, qu’il s’agisse de la filiation par le sang, par procréation assistée ou par adoption, puis sur les effets de la parenté, soit l’obligation alimentaire et l’autorité parentale.

Les auteurs ont tenté de dégager les lignes essentielles de ce droit de la famille d’aujourd’hui et d’en apprécier l’application par les tribunaux, en dépouillant une multitude de décisions judiciaires, celles de la Cour suprême du Canada, de la Cour d’appel du Québec et de la Cour supérieure ou de la Cour du Québec dont ils ont sélectionné les jugements qui leur ont paru les plus édifiants et les plus démonstratifs.

Cet ouvrage s’adresse à toutes les personnes qui, sous ses aspects théoriques et pratiques, s’intéressent à cette famille qui ne cesse de se transformer au fil des... mois!
ISBN : 978-2-89400-144-4
Date de parution : 2001-01-01

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1022 pages
84,00$   En rupture de stock
Cet ouvrage sur la théorie des obligations s'avèrera très utile aux juristes ressentant le besoin de retrouver facilement certains éléments fondamentaux du droit commun, qu'il ne semble pas vain de rappeler de la façon la plus simple et la plus claire possible. Cette nouvelle édition tient compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux ayant fait suite à l'entrée en vigueur du nouveau Code civil du Québec. Elle se démarque également par l'ajout de nombreuses références et de quelques 600 décisions des tribunaux de toute instance. Le présent ouvrage tente donc de dégager les lignes de force de la théorie des obligations, d'en analyser et d'en expliquer les règles, à la lumière des enseignements reçus et des orientations nouvelles.
ISBN : 2-89400-132-0
Date de parution : 2000-01-01

Couverture souple
18 pages
7,00$   En rupture de stock

L'ouvrage présente le texte de la troisième conférence Albert-Mayrand prononcée par Jean Pineau.
ISBN : 2-89400-061-8
Date de parution : 1995-01-01

Couverture souple
731 pages
55,00$   En rupture de stock
Cet ouvrage a pour but d'offrir, dans un recueil soigneusement présenté, une sélection de décisions jurisprudentielles relatives au droit des obligations. Les décisions ont été choisies soit en raison de leur importance interprétative, voire normative, soit en raison de leur intérêt illustratif.

Ce recueil, conçu avant tout pour des étudiants, est susceptible d'être fort utile pour les praticiens. En effet, les différents sujets traités dans le recueil sont aisément repérables grâce à un plan thématique précédé d'une liste alphabétique et chronologique des décisions.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal