Théorie des obligation 5ème Édition Volume 1 - Les sources des obligations

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Près d’un quart de siècle après sa dernière édition (1982-83), c’est-à-dire après maintes turbulences renversantes, La famille réapparaît au goût du jour. Ce volume nouveau présente une étude sous l’angle du couple et celui du groupe parental.

Dans un livre premier, le couple est envisagé sous les trois états que l’on rencontre aujourd’hui : le couple marié, les conjoints unis civilement et les conjoints de fait, quel que soit le sexe dans chacune de ces situations. En mariage, sont examinés la formation du lien matrimonial, les relations juridiques entre époux, tant sur le plan des effets personnels que sur celui des rapports exclusivement patrimoniaux (y compris le fameux «patrimoine familial»), ainsi que tout ce qui concerne séparation de corps et divorce, lequel fait l’objet de longs développements.

Pour les conjoints unis civilement, on retrouve le parallélisme de l’état conjugal : les conditions de formation, les effets, la dissolution.

Quant aux conjoints de fait, enfin, l’accent est mis sur leur liberté, mais aussi sur les risques qu’ils encourent.

Dans le second livre, l’étude du groupe parental porte essentiellement sur la filiation, qu’il s’agisse de la filiation par le sang, par procréation assistée ou par adoption, puis sur les effets de la parenté, soit l’obligation alimentaire et l’autorité parentale.

Les auteurs ont tenté de dégager les lignes essentielles de ce droit de la famille d’aujourd’hui et d’en apprécier l’application par les tribunaux, en dépouillant une multitude de décisions judiciaires, celles de la Cour suprême du Canada, de la Cour d’appel du Québec et de la Cour supérieure ou de la Cour du Québec dont ils ont sélectionné les jugements qui leur ont paru les plus édifiants et les plus démonstratifs.

Cet ouvrage s’adresse à toutes les personnes qui, sous ses aspects théoriques et pratiques, s’intéressent à cette famille qui ne cesse de se transformer au fil des... mois!

Cet ouvrage sur la théorie des obligations s'avèrera très utile aux juristes ressentant le besoin de retrouver facilement certains éléments fondamentaux du droit commun, qu'il ne semble pas vain de rappeler de la façon la plus simple et la plus claire possible. Cette nouvelle édition tient compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux ayant fait suite à l'entrée en vigueur du nouveau Code civil du Québec. Elle se démarque également par l'ajout de nombreuses références et de quelques 600 décisions des tribunaux de toute instance. Le présent ouvrage tente donc de dégager les lignes de force de la théorie des obligations, d'en analyser et d'en expliquer les règles, à la lumière des enseignements reçus et des orientations nouvelles.

L'ouvrage présente le texte de la troisième conférence Albert-Mayrand prononcée par Jean Pineau.