L’ouvrage apporte une synthèse des règles régissant le travail salarié au Québec axée sur l’apport et l’interrelation des sources de ce droit. Ce dernier, hautement évolutif, occupe en effet une place unique dans l’ensemble juridique par la diversité des règles qui le composent. Certaines émanent de sources publiques, nationales et internationales. Elles sont tantôt propres au travail, tantôt de portée générale, comme celles affirmant les droits fondamentaux de la personne. D’autres règles émanent de sources privées, soit des parties aux rapports de travail, et se trouvent dans des conventions collectives, des contrats de travail ou des politiques d’entreprise.

La première partie du volume expose les différentes sources du droit du travail, leurs principes d’articulation ainsi que le rôle important des juridictions dans leur application et leur interprétation. La seconde partie illustre comment ces sources se combinent aujourd’hui, tant au plan fédéral que québécois, pour régir d’une manière originale toutes les étapes du rapport salarial, en présence ou en l’absence de convention collective, de sa formation jusqu’à sa terminaison, ainsi que les modes de gestion du personnel et de l’entreprise elle-même, tant en contexte syndiqué que non syndiqué.

Les auteurs
Guylaine Vallée, docteure en droit, professeure titulaire à l'école de relations industrielles de l'Université de Montréal
Gilles Trudeau, docteur en droit, membre du Barreau du Québec, professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal
Pierre Verge, docteur en droit, membre du Barreau du Québec, professeur émérite à la Faculté de droit de l'Université Laval
Les auteurs font partie du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), www.crimt.org

Les biotechnologies représentent de l'avis de plusieurs la pierre angulaire de la croissance économique et de l'amélioration des conditions de vie au XXIe siècle. Toutefois, loin de faire l'unanimité, l'essor des biotechnologies se heurte aux préoccupations de la société civile.

Cette situation crée une tension avec laquelle chercheurs et entreprises privées oeuvrant dans ce domaine doivent composer dans la mesure où ils souhaitent conserver le soutien institutionnel, financier et politique dont ils jouissent. Mais quelles sont les avenues de solution qui leur sont offertes ?

Parmi celles-ci, l'idée de la responsabilité sociale fait figure de phare et porte l'espoir d'une réconciliation entre les mouvements contradictoires qui caractérisent de nos jours le développement des biotechnologies. Dans le cadre du présent ouvrage, nous tenterons à travers l'exemple particulier de la bio-ingénierie de poser les bases d'une analyse plus approfondie du potentiel dont recèle à cet effet la notion de responsabilité sociale.

Lyne Létourneau est professeure sous octroi au Département des sciences animales de l'Université Laval.

L'ouvrage présente le texte de la quatrième conférence Roger-Comtois prononcée par le professeur Denis Mazeaud.

Près d’un quart de siècle après sa dernière édition (1982-83), c’est-à-dire après maintes turbulences renversantes, La famille réapparaît au goût du jour. Ce volume nouveau présente une étude sous l’angle du couple et celui du groupe parental.

Dans un livre premier, le couple est envisagé sous les trois états que l’on rencontre aujourd’hui : le couple marié, les conjoints unis civilement et les conjoints de fait, quel que soit le sexe dans chacune de ces situations. En mariage, sont examinés la formation du lien matrimonial, les relations juridiques entre époux, tant sur le plan des effets personnels que sur celui des rapports exclusivement patrimoniaux (y compris le fameux «patrimoine familial»), ainsi que tout ce qui concerne séparation de corps et divorce, lequel fait l’objet de longs développements.

Pour les conjoints unis civilement, on retrouve le parallélisme de l’état conjugal : les conditions de formation, les effets, la dissolution.

Quant aux conjoints de fait, enfin, l’accent est mis sur leur liberté, mais aussi sur les risques qu’ils encourent.

Dans le second livre, l’étude du groupe parental porte essentiellement sur la filiation, qu’il s’agisse de la filiation par le sang, par procréation assistée ou par adoption, puis sur les effets de la parenté, soit l’obligation alimentaire et l’autorité parentale.

Les auteurs ont tenté de dégager les lignes essentielles de ce droit de la famille d’aujourd’hui et d’en apprécier l’application par les tribunaux, en dépouillant une multitude de décisions judiciaires, celles de la Cour suprême du Canada, de la Cour d’appel du Québec et de la Cour supérieure ou de la Cour du Québec dont ils ont sélectionné les jugements qui leur ont paru les plus édifiants et les plus démonstratifs.

Cet ouvrage s’adresse à toutes les personnes qui, sous ses aspects théoriques et pratiques, s’intéressent à cette famille qui ne cesse de se transformer au fil des... mois!