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  • Année après année, plusieurs entreprises signalent d’énormes pertes économiques attribuables à la prolifération, via Internet, de virus informatiques et autres logiciels causant la destruction ou la corruption de données. Confrontées à l’impossibilité de retracer efficacement les auteurs de ces « maliciels », leurs victimes se retrouvent trop souvent seules à payer la facture, et ce, nonobstant le fait que l’infection de leur système informatique découle souvent du manque de diligence d’une série d’intervenants facilement identifiables.

    De ce fait, il devient nécessaire de se questionner sur la possibilité, pour la victime d’une attaque virale, d’exiger une quelconque compensation de la part des fournisseurs d’accès Internet, services de messagerie, sites Web, internautes et autres intervenants ayant contribué – souvent à leur insu – à ladite attaque. Avant de se faire, il importe cependant d’analyser l’étendu de l’apport effectif de ces derniers dans la dissémination de logiciels malicieux.

    Le présent ouvrage se veut donc une analyse des obligations et responsabilités des principaux intervenants ayant sciemment ou inconsciemment joué un rôle dans la propagation de virus informatiques via le Web, eu égard aux règles établies du régime québécois de responsabilité civile.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal