Revue juridique Thémis, 42-3
ISBN : 2-89400-217-3
Date de parution : 2006-01-01

Couverture souple
505 pages
77,00$ Ajouter au panier

L’ouvrage apporte une synthèse des règles régissant le travail salarié au Québec axée sur l’apport et l’interrelation des sources de ce droit. Ce dernier, hautement évolutif, occupe en effet une place unique dans l’ensemble juridique par la diversité des règles qui le composent. Certaines émanent de sources publiques, nationales et internationales. Elles sont tantôt propres au travail, tantôt de portée générale, comme celles affirmant les droits fondamentaux de la personne. D’autres règles émanent de sources privées, soit des parties aux rapports de travail, et se trouvent dans des conventions collectives, des contrats de travail ou des politiques d’entreprise.

La première partie du volume expose les différentes sources du droit du travail, leurs principes d’articulation ainsi que le rôle important des juridictions dans leur application et leur interprétation. La seconde partie illustre comment ces sources se combinent aujourd’hui, tant au plan fédéral que québécois, pour régir d’une manière originale toutes les étapes du rapport salarial, en présence ou en l’absence de convention collective, de sa formation jusqu’à sa terminaison, ainsi que les modes de gestion du personnel et de l’entreprise elle-même, tant en contexte syndiqué que non syndiqué.

Les auteurs
Guylaine Vallée, docteure en droit, professeure titulaire à l'école de relations industrielles de l'Université de Montréal
Gilles Trudeau, docteur en droit, membre du Barreau du Québec, professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal
Pierre Verge, docteur en droit, membre du Barreau du Québec, professeur émérite à la Faculté de droit de l'Université Laval
Les auteurs font partie du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), www.crimt.org
ISBN : 2-89400-142-8
Date de parution : 2001-01-01

Couverture souple
286 pages
54,00$  15,00$ En rupture de stock
Dans le domaine de l'emploi, la mise en oeuvre de l'article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne ne relève pas exclusivement de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse et du Tribunal des droits de la personne. Elle dépend aussi largement des instances propres au droit du travail, notamment des arbitres de griefs en contexte syndiqué. Une dualité de forums compétents découle de cette situation puisque l'arbitre des griefs et le Tribunal des droits de la personne du Québec rendent des décisions sur des problèmes de discrimination dans l'emploi. Le droit à l'égalité est-il appliqué ou interprété différemment suivant le forum qui est saisi de la plainte? Quel est le forum approprié pour traiter de la norme d'égalité en milieu de travail syndiqué? Ces questions, fort controversées, ont été abordées par des professeurs, chercheurs et professionnels du droit du travail, des droits de la personne ou des relations industrielles lors du colloque « Le droit à l'égalité et les tribunaux d'arbitrage » organisé, le 28 avril 2000, par la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, en collaboration avec l'École de relations industrielles et le Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal. Le présent ouvrage réunit les contributions présentées à cette occasion.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal