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154 pages
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  • Liberté de la recherche : Curiosité de connaître, de découvrir, de manipuler. Caractéristique de l'humain qui le propulse aux confins de la science et lui donne l'élan d'innover, de créer de nouveaux procédés techniques répondant aux besoins et désirs de ses semblables. Liberté relative ou absolue?


    Dans une société où la recherche scientifique est devenue un moteur économique, qu'advient-il de cette liberté? Est-ce que son assertion comme liberté reconnue par les grands textes internationaux lui assure un statut d'« intouchable »?


    Afin d'illustrer les questions gravitant autour du concept de liberté de la recherche, l'auteure utilise le cas du transfert d'ooplasme, une technique de reproduction qui bouscule les fondements utilisés pour encadrer les modifications génétiques chez l'humain. Ce procédé implique, en effet, le matériel génétique de trois parents différents et intervient au niveau de l'ADN mitochondrial des cellules germinales.


    Cet essai présente une réflexion éthique sur la limitation de la liberté de la recherche par le déploiement normatif entourant les techniques de reproduction. Plus largement, c'est toute la question de la difficile union entre la science et le droit qui est posée.

Couverture souple
46 pages
8,00$   En rupture de stock
  • L'ouvrage présente le texte de la première conférence Roger-Comtois prononcée par Me Jean Lambert, notaire.
Couverture souple
208 pages
52,00$  22,00$ En rupture de stock
  • L'Office de révision du Code civil, chargé, en 1965, de poursuivre l'oeuvre de réforme du droit civil canadien, a cru devoir s'engager — Révolution tranquille obligeait — dans un vaste effort de réflexion collective et systématique sur l'ensemble des institutions du droit civil, codifié en 1866. Les travaux de l'Office, dirigés par le professeur Paul-André Crépeau, auxquels ont participé, de 1965 à 1977, plus de 200 personnes et qui ont fait l'objet de commentaires et d'observations de nombreux organismes et personnes intéressés d'ici et d'ailleurs, ont été menés à terme par la présentation à l'Assemblée nationale du Québec, le 20 juin 1978, d'un Projet de Code civil accompagné, en deux volumes, de Commentaires explicatifs. Oeuvre audacieuse, difficile, délicate, mais combien exaltante, dont l'auteur a voulu, dans cet ouvrage, rappeler les motifs et décrire le processus de la recodification.
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220 pages
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  • Le droit transnational s'est enrichi, il y a quelques années, des Principes relatifs aux contrats du commerce international. Ces principes ont contribué à sortir du domaine de la simple prospective juridique l'oeuvre de « codification privée » du droit des contrats. Ils constituent le résultat de plusieurs années de recherche et de discussions au sein d'un groupe de travail composé d'éminents spécialistes provenant de tous les principaux systèmes juridiques de la planète. Les Principes d'UNIDROIT mettent donc en place un vaste système de normes juridiques facilement accessible aux opérateurs du commerce international.

    Malgré la richesse des Principes d'UNIDROIT et leur grand succès ? l'échelle internationale, ils n'ont pas beaucoup attiré l'attention de la doctrine québécoise. La publication de ce numéro thématique vise donc à combler, en partie, cette lacune. Les textes qui y sont présentés sont issus de la douzième édition des Journées Maximilien-Caron organisées, en avril 2001, par le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, en collaboration avec la Section de droit international (Division du Québec) de l'Association du Barreau canadien. Ces Journées ont été articulées autour de quatre thèmes principaux : « Les Principes d'UNIDROIT et l'environnement législatif », « Les Principes d'UNIDROIT comme guide dans la rédaction des contrats », « Les Principes d'UNIDROIT à l'épreuve de la pratique » et, enfin, « Les Principes d'UNIDROIT et les litiges ».
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746 pages
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  • Ce livre regroupe 29 textes de juristes qu'ils soient universitaires, juges, avocats ou notaires, et entend rendre hommage à Monsieur Jean Pineau, Professeur émérite de l'Université de Montréal et qui fut l'un des principaux artisans de la rédaction du Code civil du Québec. Les textes sont réunis en cinq chapitres représentatifs de la carrière du professeur Pineau.

    I. Codification. Ce premier thème regroupe cinq textes et honore Jean Pineau le codificateur, ce qui fut une partie importante de la fin de sa carrière.

    II. Famille. Même si ses études doctorales ne le présageaient pas, le droit de la famille fut l'une des disciplines centrales de la carrière de Jean Pineau et les trois textes de cette section entendent le rappeler.

    III. Obligations. Cette discipline, reine du droit civil, est certainement celle qu'aura marquée le plus le professeur Pineau tel que l'illustre d'ailleurs l'important nombre (11) de textes réunis en ce domaine qui doit ici être entendu dans son sens le plus englobant.

    IV. Transports. Trois textes sont regroupés sous ce thème. Le droit des transports fut la première des « spécialités » du professeur Pineau puisqu'il en fit l'objet de sa thèse et de sa première expérience professionnelle en tant que chargé d'études juridiques au sein de la Compagnie des Messageries Maritimes qui était, alors, en France, le deuxième transporteur maritime en importance.

    V. Variétés. Ce chapitre répond à une double nécessité. La première est d'ouvrir les pages de cet ouvrage aux amis de Jean Pineau qui, quoique étranger à ses domaines d'étude, partageaient ce respect et cette admiration à l'égard de l'homme et du juriste. Ce chapitre en second lieu se veut un clin d'oeil à la polyvalence et surtout à l'intérêt que Monsieur Pineau vouait d'abord et avant tout au droit civil en général et même au Droit comme discipline, au-delà des frontières des spécialisations.


Coop Droit de Université de Montréal