Couverture souple
208 pages
48,00$  20,00$ En rupture de stock


  • L'Office de révision du Code civil, chargé, en 1965, de poursuivre l'oeuvre de réforme du droit civil canadien, a cru devoir s'engager — Révolution tranquille obligeait — dans un vaste effort de réflexion collective et systématique sur l'ensemble des institutions du droit civil, codifié en 1866. Les travaux de l'Office, dirigés par le professeur Paul-André Crépeau, auxquels ont participé, de 1965 à 1977, plus de 200 personnes et qui ont fait l'objet de commentaires et d'observations de nombreux organismes et personnes intéressés d'ici et d'ailleurs, ont été menés à terme par la présentation à l'Assemblée nationale du Québec, le 20 juin 1978, d'un Projet de Code civil accompagné, en deux volumes, de Commentaires explicatifs. Oeuvre audacieuse, difficile, délicate, mais combien exaltante, dont l'auteur a voulu, dans cet ouvrage, rappeler les motifs et décrire le processus de la recodification.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal