Couverture souple
1116 pages
79,00$   En rupture de stock
  • Comme ses devancières, cette cinquième édition du recueil, établie par le professeur Didier Lluelles, offre une sélection des principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine des assurances terrestres, ainsi que la reproduction des principaux textes normatifs — législatifs, réglementaires ou conventionnels— qui complètent les articles 2389 et suivants du Code civil du Québec. Comme la précédente édition, datant de 1998, cette publication assortit chaque décision d’annotations, comportant des mises en perspective ainsi que des commentaires critiques.

    La présente publication comprend une quinzaine de décisions nouvelles, rendues de 1998 à 2005 inclusivement, dans des secteurs névralgiques du droit des assurances. Chacune d’elles est complétée par des commentaires étoffés. Ces décisions nouvelles, dont l’apport au droit des assurances est majeur, concernent notamment : le domaine de la faute intentionnelle (tant en assurance de dommages qu’en assurance de personnes); les contours de l’obligation de déclaration initiale de risque (en particulier, au chapitre du « risque moral »); la portée des droits du créancier titulaire d’une clause de garantie hypothécaire; l’exercice de la subrogation en assurance de dommages (en particulier, les bornes de l’immunité de la mystérieuse « personne qui fait partie de la maison de l’assuré »); etc.

    Principalement conçu comme un outil de référence pour l’enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s’avérer d’une réelle utilité pour l’ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l’assurance.
Couverture souple
699 pages
83,00$   En rupture de stock
  • À travers les neuf textes qu'il contient, le présent collectif propose une introduction au droit des affaires canadien. Mais, d'entrée de jeu, une question se pose dont on se doute déjà que la réponse ne se laisse pas facilement saisir : qu'est ce que le droit des affaires? Domaine difficile à circonscrire, s'il en est, le droit des affaires, selon une conception générale, englobe toutes les branches du droit privé et du droit public qui régissent les activités des gens d'affaires. Selon une conception plus restreinte, cette notion relève du droit privé et encadre l'ensemble des activités de production et de distribution de biens et de services. Même au regard de cette seconde conception, force est de constater que toute personne abordant le droit des affaires sera nécessairement confrontée à l'étendue particulièrement vaste d'un domaine « protéiformé » par une variété peu commune de régimes juridiques. En soi, l'étude même du droit des affaires constitue donc un défi, lequel est magnifié par les caractéristiques propres à cette branche du droit.


    D'abord destiné aux étudiants et aux étudiantes, ce volume s'adresse également aux juristes étrangers qui s'intéressent au droit des affaires canadien. Sans prétendre à l'exhaustivité, il vise à permettre l'acquisition d'une bonne connaissance des règles qui encadrent les activités de production et de distribution de biens et services, dans une perspective nationale et internationale, de manière à donner au lecteur des repères fondamentaux.

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505 pages
89,50$   En rupture de stock
  • L’ouvrage apporte une synthèse des règles régissant le travail salarié au Québec axée sur l’apport et l’interrelation des sources de ce droit. Ce dernier, hautement évolutif, occupe en effet une place unique dans l’ensemble juridique par la diversité des règles qui le composent. Certaines émanent de sources publiques, nationales et internationales. Elles sont tantôt propres au travail, tantôt de portée générale, comme celles affirmant les droits fondamentaux de la personne. D’autres règles émanent de sources privées, soit des parties aux rapports de travail, et se trouvent dans des conventions collectives, des contrats de travail ou des politiques d’entreprise.

    La première partie du volume expose les différentes sources du droit du travail, leurs principes d’articulation ainsi que le rôle important des juridictions dans leur application et leur interprétation. La seconde partie illustre comment ces sources se combinent aujourd’hui, tant au plan fédéral que québécois, pour régir d’une manière originale toutes les étapes du rapport salarial, en présence ou en l’absence de convention collective, de sa formation jusqu’à sa terminaison, ainsi que les modes de gestion du personnel et de l’entreprise elle-même, tant en contexte syndiqué que non syndiqué.

    Les auteurs
    Guylaine Vallée, docteure en droit, professeure titulaire à l'école de relations industrielles de l'Université de Montréal
    Gilles Trudeau, docteur en droit, membre du Barreau du Québec, professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal
    Pierre Verge, docteur en droit, membre du Barreau du Québec, professeur émérite à la Faculté de droit de l'Université Laval
    Les auteurs font partie du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), www.crimt.org
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1057 pages
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  • Près d’un quart de siècle après sa dernière édition (1982-83), c’est-à-dire après maintes turbulences renversantes, La famille réapparaît au goût du jour. Ce volume nouveau présente une étude sous l’angle du couple et celui du groupe parental.

    Dans un livre premier, le couple est envisagé sous les trois états que l’on rencontre aujourd’hui : le couple marié, les conjoints unis civilement et les conjoints de fait, quel que soit le sexe dans chacune de ces situations. En mariage, sont examinés la formation du lien matrimonial, les relations juridiques entre époux, tant sur le plan des effets personnels que sur celui des rapports exclusivement patrimoniaux (y compris le fameux «patrimoine familial»), ainsi que tout ce qui concerne séparation de corps et divorce, lequel fait l’objet de longs développements.

    Pour les conjoints unis civilement, on retrouve le parallélisme de l’état conjugal : les conditions de formation, les effets, la dissolution.

    Quant aux conjoints de fait, enfin, l’accent est mis sur leur liberté, mais aussi sur les risques qu’ils encourent.

    Dans le second livre, l’étude du groupe parental porte essentiellement sur la filiation, qu’il s’agisse de la filiation par le sang, par procréation assistée ou par adoption, puis sur les effets de la parenté, soit l’obligation alimentaire et l’autorité parentale.

    Les auteurs ont tenté de dégager les lignes essentielles de ce droit de la famille d’aujourd’hui et d’en apprécier l’application par les tribunaux, en dépouillant une multitude de décisions judiciaires, celles de la Cour suprême du Canada, de la Cour d’appel du Québec et de la Cour supérieure ou de la Cour du Québec dont ils ont sélectionné les jugements qui leur ont paru les plus édifiants et les plus démonstratifs.

    Cet ouvrage s’adresse à toutes les personnes qui, sous ses aspects théoriques et pratiques, s’intéressent à cette famille qui ne cesse de se transformer au fil des... mois!
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1381 pages
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  • Le Code civil du Québec vit sa pleine jeunesse. L'état du droit n'étant pas fixé sur bon nombre de difficultés, la sagesse a incité l'auteur à attendre l'arrivée des nouveaux développements jurisprudentiels et doctrinaux, de manière à présenter une étude à la fois plus complète du nouveau droit des biens, plus actualisée, et peut-être aussi, plus juste.

    L'auteur présente donc de manière claire et concise les diverses opinions qui s'opposent, auxquelles il a parfois ajouté sa voix. Cet ouvrage a avant tout été écrit pour répondre à un besoin. Besoin d'abord exprimé par la communauté universitaire, composée des nombreux enseignants du droit des biens et des étudiants de ce champ disciplinaire. Besoin ensuite de la collectivité juridique en exercice, avocats, notaires, conseillers juridiques, membres de la magistrature, quotidiennement chargés de l'application et de l'interprétation des nouvelles règles du Code civil du Québec. Besoin, enfin, des groupes parajuridiques aux prises avec les subtilités du droit.

    Cet ouvrage, l'auteur le destine à contribuer à faire aimer le droit des biens, cette branche de la science juridique aux aspects trop souvent présentés comme rébarbatifs, qui cache pourtant des chefs-d'oeuvre conceptuels et de prodigieux exemples de cohérence comme seul le droit privé sait en proposer.


Coop Droit de Université de Montréal