Les éditions Thémis - Catalogue

Couverture rigide
677 pages
51,00$ 25,00$ En rupture de stock

Le présent ouvrage traite bien sûr du mandat et, en particulier, de la différence entre le sous-mandataire et la substitution de mandataire. Mais aussi, et surtout, il aborde un éventail de problèmes qui agitent le monde des juristes.

L'auteur s'attaque, sans idées préconçues, à des sujets d'intérêt fondamental (l'acte juridique, l'engagement par la volonté unilatérale, la « résurrection » du quasi-contrat, la notion d'objet et de prestation dans le droit des obligations), d'intérêt général (la nature juridique de l'offre et du paiement, la promesse de contrat, la stipulation pour autrui, la cession de contrat, la délégation, la gestion d'affaires) et d'intérêt particulier (les devoirs des concubins à l'égard des tiers, la nature juridique de la publicité commerciale, l'administration des biens d'autrui, le rôle des courtiers en immeubles, valeurs mobilières, assurances, voyages).

Couverture souple
1022 pages
84,00$ En rupture de stock

Cet ouvrage sur la théorie des obligations s'avèrera très utile aux juristes ressentant le besoin de retrouver facilement certains éléments fondamentaux du droit commun, qu'il ne semble pas vain de rappeler de la façon la plus simple et la plus claire possible. Cette nouvelle édition tient compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux ayant fait suite à l'entrée en vigueur du nouveau Code civil du Québec. Elle se démarque également par l'ajout de nombreuses références et de quelques 600 décisions des tribunaux de toute instance. Le présent ouvrage tente donc de dégager les lignes de force de la théorie des obligations, d'en analyser et d'en expliquer les règles, à la lumière des enseignements reçus et des orientations nouvelles.

Couverture souple
328 pages
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Le notariat est, depuis toujours, l'une des professions les plus étroitement balisées par l'état. L'importance des fonctions confiées au notaire et le formalisme inhérent aux actes notariés justifient l'établissement d'un cadre législatif et réglementaire extrêmement précis. Au-delà des règles de droit substantiel qui relèvent de son domaine d'expertise, tout notaire doit donc impérativement connaître les limites professionnelles à l'intérieur desquelles il pourra exercer son rôle. Ce livre décrit le cadre de pratique qui se dégage de la nouvelle Loi sur le notariat, du nouveau Code de déontologie des notaires et des autres règlements régissant le notariat (en annexes). Il se divise en deux grandes parties : la première est consacrée au rôle du notaire en tant que tel ou, plus spécifiquement, à ses attributs, ses privilèges et ses devoirs. La deuxième porte sur l'instrument de pratique professionnelle autour duquel s'articule le notariat, l'acte notarié. Finalement, l'ouvrage contient un index analytique permettant de repérer efficacement les éléments recherchés.

Couverture souple
455 pages
102,00$ Ajouter au panier

Pour une majorité de couples, le cadre du mariage n'est plus délimité par la religion, la communauté et la famille. Dans un esprit d'égalité, de liberté et d'autonomie, il revient désormais aux conjoints de définir eux-mêmes leur projet de vie commune, en fonction de leurs attentes spécifiques. Or, en assujettissant les couples à un régime juridique uniforme où la liberté contractuelle occupe un espace de plus en plus restreint, l'État impose sa propre conception du mariage et confronte la pluralité et la diversité des profils conjugaux qu'autorisent les nouvelles valeurs. é la croisée du droit et de la sociologie de la famille, ce livre propose, d'une part, le remplacement de l'actuel cadre juridique du mariage par une nouvelle forme de régulation axée sur le contrat et, d'autre part, la traduction en termes contractuels explicites de nombreux aspects du mariage traditionnellement laissés au domaine de la régulation implicite. S'autorisant de nouvelles théories contractuelles véhiculées par la doctrine contemporaine, l'auteur présente le rapport entre amour et rationalité, confiance et planification, conjugalité et contrat, sous l'angle de la complémentarité.

Couverture souple
382 pages
37,50$ En rupture de stock

Dans le cadre du 125e anniversaire de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, les professeurs Pierre Ciotola et Jean Hétu ont préparé un ouvrage qui démontre l'importance de l'enseignement du droit notarial depuis la fondation de cette institution en 1878. En plus de souligner les étapes marquantes de la formation notariale, les auteurs ont tenu à rappeler le souvenir de tous ceux qui ont été intimement associés aux études notariales, notamment les professeurs et les étudiants. Enfin, les auteurs ont voulu mettre en évidence la contribution exceptionnelle de plus d'une centaine de diplômés notaires à l'avancement de la société québécoise en publiant leur biographie.

Cet ouvrage s'est mérité le Prix Rodolphe-Fournier de la Fédération des sociétés d'histoire du Québec (édition 2005).

Droit civil