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246 pages
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248 pages
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  • Ce livre rend compte d'une série de recherches portant sur quatre dimensions de la gouvernance : politique, sociale, juridique et économique de même que sur diverses spatialités chez les Autochtones du Québec. Les chercheurs qui s'engageaient dans la réalisation de ce programme laissaient cependant ouverte la notion même de « gouvernance », quitte à ce qu'elle se précise au fur et à mesure du progrès des travaux.

    C'est une telle démarche pragmatique qui nous a permis d'en arriver à une définition de la gouvernance qui la pose comme tout processus de prise de décision par une ou des personnes revêtues d'une autorité reconnue ou acceptée comme légitime, touchant des matières d'intérêt commun affectant au moins une partie sinon la totalité des membres d'une collectivité, quelle que soit cette collectivité.
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118 pages
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120 pages
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  • Cet ouvrage conclut des travaux de recherche initiés en 2002.

    Il s’agit de notre contribution à un projet plus large du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, projet dirigé par Andrée Lajoie, intitulé «Autochtonie et gouvernance» et financé par Valorisation Recherche Québec. L’objectif général de ce projet est « de cerner les caractéristiques de la société autochtone qui seraient susceptibles d’orienter la configuration de modèles adaptés de gouvernance politique, sociale, juridique, économique et locale. »

    La recherche, pilotée par Guy Rocher et à laquelle ont collaboré Karine Gentelet et Alain Bissonnette, fait partie du volet sur la gouvernance sociale. Son objectif est d’examiner les pratiques d’Innus et d’Atikamekw de quatre communautés autochtones du Québec (Manawan, Pessamit, Ekuanitshit et Nutashkuan) concernant le territoire, la vie politique, familiale et la santé.
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650 pages
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  • Cet ouvrage, fruit d’une collaboration entre l’Université Lumière – Lyon 2 et l’Université de Montréal, s’intéresse aux manifestations de l’acculturation dans le droit des affaires français et canadien. Les études réunies examinent l’existence d’une acculturation dans diverses disciplines du droit des affaires, à savoir le droit des sociétés, les contrats commerciaux, le droit de la consommation, le règlement des litiges, le droit du commerce électronique, la propriété intellectuelle, le droit de la concurrence, le droit fiscal, et les phénomènes internationaux. L’ensemble de ces études vise à révéler l’existence d’une acculturation dans un même système juridique de manière à mieux comprendre le phénomène d’acculturation dans sa globablité.
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592 pages
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Bundling
592 pages
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550 pages
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  • Roger Comtois a mené de front, et avec succès, deux carrières : l’enseignement universitaire pendant 36 ans et l’exercice de la profession de notaire de 1946 à 2004. Docteur en droit et notaire, il est un juriste d’envergure. Ses enseignements et ses écrits font autorité. Au cours de sa carrière, il a été président de la Chambre des notaires du Québec et doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Roger Comtois a aussi joué un rôle important dans l’évolution de la législation québécoise. Sa contribution à l’instauration et à la codification du régime de la société d’acquêts et de la copropriété divise relève du secret de Polichinelle.

    Ce recueil de textes lui est offert en hommage et en remerciements.
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728 pages
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  • L'analyse économique du droit a-t-elle quelque chose à dire aux juristes civilistes ? La réponse proposée ici est résolument affirmative. Le livre montre que l'analyse économique du droit conforte le savoir traditionnel du juriste civiliste et permet de l'approfondir.

    Dans sa première partie, le livre apporte au juriste un minimum de « culture économique » et une trousse d'outils nécessaires pour pratiquer l'analyse économique du droit ; il montre, dans sa seconde partie, comment cette analyse peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, la propriété intellectuelle, l'entreprise, les sociétés par actions et les valeurs mobilières. Tout au long de ces développements, les auteurs ont pris soin de formuler des suggestions de lecture en langue anglaise permettant au juriste intéressé de pousser plus loin ses analyses.

    Le livre s'adresse à différents publics : aux juristes — magistrats, universitaires, praticiens — qui souhaitent savoir en quoi consiste au juste l'analyse économique du droit ; aux étudiants des cycles supérieurs qui pourraient considérer l'analyse économique du droit comme un outil permettant de mieux structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.

    Ejan Mackaay est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international

    Stéphane Rousseau est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et titulaire de la Chaire en droit des affaires et du commerce international


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