*** Nouvelle Édition à venir septembre
L’objet du présent ouvrage est de présenter le droit applicable en common law et en droit civil sur des sujets choisis de la responsabilité délictuelle et de la responsabilité extracontractuelle du fait personnel et de procéder à leur analyse comparée. Les sujets du présent ouvrage portent, plus précisément, sur les éléments du délit de négligence (l’obligation de diligence, la norme de diligence, la causalité factuelle, la proximité causale, le dommage), des certains délits intentionnels et leurs moyens de défense (common law) et sur les éléments de la responsabilité extracontractuelle personnelle (le triptyque classique de la faute-causalité-préjudice/article 1457 C.c.Q.) et ses moyens de défense (droit civil). Chaque sujet est étudié en common law et en droit civil sur la base des lois et/ou la jurisprudence/précédent et doctrine et est accompagné d’une analyse comparée.
Dans quelle mesure le religieux est-il aujourd’hui une variable légitime et pertinente pour la prise de décision en droit de la famille? La question peut surprendre, le droit de la famille s’étant progressivement laïcisé, séparé des normativités religieuses au cours des dernières décennies. Mais elle n’en demeure pas moins particulièrement pertinente, le contentieux du droit de la famille témoignant largement de ce que le droit reste aujourd’hui régulièrement mis à l’épreuve par ce dont il s’était pourtant dissocié : le religieux. Dans un tel contexte, peut-on ou doit-on prendre en compte les diverses convictions de conscience dans le traitement des affaires familiales? Et si oui, comment le faire? C’est à ces questions que s’attache cet ouvrage novateur dans lequel chercheurs, praticiens du droit et experts analysent comment le droit se saisit au quotidien du phénomène religieux pour orienter et déterminer les conditions d’administration de la famille moderne au Québec et au Canada.