Couverture souple
2546 pages
125,00$ Ajouter au panier

  • « Le Droit des obligations, publié en 2006 et réédité en 2012, n’a cessé de bénéficier de la ferveur du milieu juridique québécois, tant du côté des étudiants que des praticiens et de la magistrature.

    La présente réédition rend évidemment compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux majeurs qui se sont manifestés au cours des six années écoulées, notamment des arrêts concernant la problématique des contrats perpétuels (affaire Uniprix c. Gestion Gosselin et Bérubé Inc.) ou l’épineuse question de l’obligation de principe de renégocier le contrat en cas de Hardship, en l’absence même de toute clause de renégociation (affaire Churchill Falls c. Hydro-Québec), rendus respectivement par la Cour suprême du Canada et la Cour d’appel du Québec. Cette 3e édition tient aussi compte de l’évolution de la législation en droit comparé, soulignant entre autres les principales innovations de la réforme du droit français des obligations dues à l’ordonnance du 10 février 2016, et la reconnaissance expresse de l’engagement par déclaration unilatérale de volonté, comme source d’obligations civiles, par le nouveau Code civil de Roumanie. »

    - Extrait de l’avant-propos

Couverture souple
52 pages
12,00$ Ajouter au panier

  • Cet ouvrage présente la 20e Conférence Albert-Mayrand prononcée par Claude Fabien, professeur retraité et ex-doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal
Couverture souple
244 pages
40,00$ Ajouter au panier

  • Qu’elles soient réelles ou supposées, les vertus du dialogue s’imposent de plus en plus souvent dans les discours politiques et juridiques. Or, le droit civil n’est pas à l’écart de ce mouvement. L’emprise du dialogue se fait non seulement sentir dans les relations entre les individus, comme en témoigne notamment la nouvelle philosophie portée par la réforme du droit processuel, mais également au niveau systémique, entre les différents régimes et concepts du Code civil.
Couverture souple
366 pages
40,00$ Ajouter au panier

  • La Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des neuf conférences ayant constitué le troisième de ces mouvements.

    Portalis, « Discours préliminaire sur le projet de Code civil »

    Pr Rémy Cabrillac

    . . .

    H. Patrick Glenn, « Persuasive Authority » et Testard de Montigny, « De la jurisprudence »

    Pr Mathieu Devinat

    . . .

    Madeleine Cantin Cumyn, « Essai sur la durée des droits patrimoniaux »

    Pr Sophie Morin

    . . .

    Marcel Faribault, De la fiducie dans la province de Québec

    Pr Sylvio Normand

    . . .

    Jean-Louis Baudouin, « Le Code civil québécois : crise de croissance ou crise de vieillesse ? »

    Pr Patrice Deslauriers

    . . .

    Pierre-Basile Mignault, « L'enrichissement sans cause »

    Pr Lionel Smith

    . . .

    Albert Mayrand, « À quand le trépas du "trespasser" ? »

    Hon. Benoît Moore

    . . .

    Paul-André Crépeau, « Le contenu obligationnel d'un contrat »

    Pr Élise Charpentier

    . . .

    André Morel, Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec

    Pr Christine Morin

Couverture souple
390 pages
60,00$ Ajouter au panier

  • Sous la direction de Hervé Agbodjan Prince et Jean-Louis Navarro

    Depuis de nombreuses années la Faculté de droit de l’Université de Montréal et la Faculté de droit et science politique de l’Université Lumière Lyon 2 entretiennent des liens scientifiques très forts et prolifiques. Plusieurs recherches collectives furent menées, se concrétisant par diverses publications et manifestations scientifiques au Québec comme en France : L’impact des technologies de l’information sur l’évolution des principes juridiques (2004), L’acculturation en droit des affaires (2007) et la notion de risque (2011). La présence recherche collective s’inscrit dans la continuité de cette collaboration qui maintenant dépasse une décennie. Elle est consacrée à la notion de contrôle, au lien pouvant unir le contrôle et le droit. Ce lien est assurément protéiforme. Chacun des auteurs, selon son domaine d’analyse, apporte sa vision et appréhende ce lien selon une pertinence conditionnée par son domaine d’étude. À ce jour, aucune étude n’a été réalisée afin d’esquisser les contours de la notion de contrôle. C’est ce que nous essayerons de faire à travers les études réunies au sein de cet ouvrage en apportant à notre avis un enrichissement supplémentaire par une vision franco-canadienne.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal