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38 pages
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  • La Chaire du notariat a pour mission de promouvoir le développement et le rayonnement de l'institution du notariat. Comme chaire universitaire, cette mission s'accomplit notamment par la tenue d'activités scientifiques propices à la réflexion sur le droit et le notariat. C'est dans cette optique qu'ont été créées les Conférences Roger-Comtois. Ces conférences rendent hommage à un notaire exceptionnel, doyen, professeur émérite, président de la Chambre des notaires du Québec, qui a laissé sa trace au sein de la communauté juridique québécoise.
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144 pages
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122 pages
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  • Les normes juridiques étatiques cohabitant avec les normes juridiques religieuses, la conjonction de ces deux univers normatifs suggère parfois des solutions à des problèmes juridiques en forme de point d’interrogation. Il en résulte ainsi un décalage pour les croyants. En matière de divorce notamment, la conciliation entre ces ordres normatifs emporte nombre de défis.

    Cette étude s’attarde à la façon dont ces normes coexistent en plus de porter une attention particulière à l’impact d’une potentielle prise en considération des normes religieuses et  à son incidence sur la réalisation des droits fondamentaux des femmes. Elle propose une brève analyse de ces questions se centrant sur des exemples émanant du droit canadien et du droit américain.

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186 pages
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  • (Livre bilingue)

    Le principal objectif [de ce livre est] de sensibiliser les juristes interagissant avec des collègues formés dans un Québec de droit mixte ou des provinces ou territoires où le droit est ancré uniquement dans la tradition de Common law  à l’existence de différences méthodologiques et conceptuelles importantes entre la tradition de Common law et celle de droit civil telle qu’elle s’exprime au Québec. Le texte exposera ces différences en mettant de l’avant ce que l’on pourrait appeler un « principe de précaution ».

    - tiré de l’introduction

    The primary purpose of this [book is] to fill this knowledge gap for jurists. This text seeks instead to alert them to some essential methodological and conceptual differences between the Common Law tradition and the Civil Law tradition as it is found in Quebec. It will do so by focusing on what could be called a "red flag approach".

    - From the Introducion

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560 pages
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  • Cette sixième édition du Précis des assurances terrestres rend compte des décisions jurisprudentielles et des sources doctrinales pour la période comprise entre les premiers mois de 2009 et ceux de 2017.

    L’édition de 2017 inaugure une légère modification du titre de cet ouvrage : Droit des assurances terrestres. II semblait, en effet, important que le titre d'un ouvrage juridique comporte le mot « Droit ». En outre, avec l'amplification des matières traitées et l'accroissement certain de l'appareil jurisprudentiel, le maintien du mot« Précis » n'aurait pas rendu justice à I'ouvrage.

    Cette nouvelle édition accorde en effet une importance accrue à la procédure civile (notamment par des développements sur l'incontournable « Requête Wellington »), à certaines créations de la pratique (songeons, en assurance de responsabilité, aux polices à base d’événements et aux polices à base de réclamations) et aux interventions bienvenues de la jurisprudence (entre autres sur la question des polices concurrentes en assurance de responsabilité, sujet non traité par le Code, contrairement au cas des polices d'assurances de biens).

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330 pages
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330 pages
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  • l’« intérêt de l’enfant » est un concept fondamental en droit de la famille puisqu’il constitue le critère déterminant dans toute décision qui concerne l’enfant. Le Code civil du Québec énonce, au second alinéa de l’article 33, les facteurs qui doivent servir à le déterminer. Alors que certains se sont intéressés à ses origines et à son évolution, ce livre explore les diverses interprétations qu’il reçoit de la part des tribunaux dans les décisions relatives à la garde des enfants dans un contexte post-rupture, et ce, à la lumière du genre et de l’âge du décideur. S’intéressant au processus cognitif qui préside à la réflexion des décideurs, l’auteure vise à cerner, à travers une analyse interdisciplinaire, les facteurs humains et les forces sociales qui structurent les expériences et qui sont susceptibles d’avoir un impact sur les décisions judiciaires.

    L’ouvrage est divisé en deux parties. La première partie, de facture théorique, vise à cerner les contours des concepts juridiques d’autorité parentale, de garde et d’intérêt de l’enfant en droit civil québécois. Se situant au carrefour du juridique, de l’histoire et du psychosocial, la deuxième partie, quant à elle, est consacrée à l’étude des valeurs, des idéologies et des traits caractéristiques dominants que sous-tendent le genre et la génération du juge et à leur influence sur la teneur des jugements qu’il prononce.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal