Couverture souple
28 pages
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  • La Chaire du notariat a pour mission de promouvoir le développement et le rayonnement de l'institution du notariat. Comme chaire universitaire, cette mission s'accomplit notamment par la tenue d'activités scientifiques propices à la réflexion sur le droit et le notariat. C'est dans cette optique qu'ont été créées les Conférences Roger-Comtois. Ces conférences rendent hommage à un notaire exceptionnel, doyen, professeur émérite, président de la Chambre des notaires du Québec, qui a laissé sa trace au sein de la communauté juridique québécoise.
Couverture rigide
706 pages
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  • « Juriste sans frontières. Le titre des Mélanges en l’honneur du Pr Ejan Mackaay reflète parfaitement la richesse et l’envergure de la carrière de cet universitaire globetrotter. En effet, tant dans ses dimensions scientifiques qu’administratives, la carrière du Pr Mackaay rend compte d’un juriste qui ne connaît pas les frontières.

    En ce sens, les activités d’enseignement et de recherche du Pr Mackaay ne connaissent pas les frontières classiques associées à la summa divisio. Il nous est en effet donné à lire, sous la plume de cet excellent styliste, de savantes analyses de droit privé comme de droit public, ses activités touchant autant les obligations, les biens, les contrats nommés, que la propriété intellectuelle et le droit des technologies de l’information, pour ne citer que ces exemples. […].

    Mais plus encore, c’est comme pionnier de l’analyse économique du droit auprès de la communauté des civilistes que Ejan Mackaay s’illustre comme juriste sans frontières. En signant des textes où il expose et applique la méthode de l’analyse économique du droit, le Pr Mackaay a éveillé des générations d’étudiants et de juristes, ici comme à l’étranger, à la puissance de ce cadre théorique […]. Par les enseignements et les conférences qu’il a pu donner aux quatre coins de la planète, ce professeur émérite, polyglotte, s’est ainsi imposé comme une des figures de proue de la théorie économique du droit. »

    – Extrait de la préface (par le professeur Stéphane Rousseau)

Couverture souple
274 pages
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  • La Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle, qui s’échelonne sur plusieurs années, est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grands principes. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des six conférences ayant constitué le premier de ces mouvements.

    La personnalité juridique — Pr Marie Annik Grégoire
    L’ordre public — Pr Michelle Cumyn
    La bonne foi — Pr Brigitte Lefebvre
    La faute — Pr Nathalie Vézina
    Le patrimoine — Pr Guillaume Wicker
    L’intérêt de l’enfant — Pr Alain Roy
Couverture souple
794 pages
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  • « Le rapport que nous présentons aujourd'hui représente l'aboutissement d'un long processus. Deux ans de discussions et de réflexions, parfois vives et enflammées. Des échanges passionnées, mais toujours respectueux. Des enjeux délicats à chaque intersection. Le sentiment de participer à quelque chose d'important, et pour cause. La famille… les enfants…, n'est-ce pas ce qu'il y a de plus fondamental? N'est-ce pas là ce qui, par-delà nos trajectoires de vie, nos parcours professionnels, nos différences, nous ramène à l'essentiel? Voilà sans doute pourquoi nous avons tous accepté, sans hésiter, de relever l'imposant défi que nous confié le ministère de la Justice du Québec, celui de tracer les grandes lignes d'une réforme du droit de la famille.

    En parcourant les 654 pages et les 1 292 notes de fin de document qui constituent le présent rapport, le lecteur sera à même de constater le sérieux avec lequel le Comité s'est acquitté de sa tâche. Une première lecture, sans les notes, lui permettra de s'approprier facilement nos analyses et nos recommandations. Une seconde lecture, avec les notes, l'amènera à en découvrir les fondements théoriques ».

Couverture souple
193 pages
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  • Malgré une demande croissante dans le secteur du travail domestique et un poids économique mondial considérable, les travailleuses domestiques migrantes demeurent parmi les plus précaires et les plus exploitées de la planète. Invisibles, isolées et travaillant pour des particuliers dans des résidences privées, elles échappent aux catégories traditionnelles d'emploi. Ces travailleuses se retrouvent alors à évoluer en marge du cadre légal.

    Cet ouvrage cherche à analyser les manières d'envisager le droit afin de garantir un réel accès à la justice pour les travailleuses domestiques migrantes. En s'attaquant d'abord aux obstacles systémiques qui font échec à la réglementation du secteur domestique à travers le monde, cette recherche démontre une inadéquation du droit traditionnel à la réalité des travailleuses par l'analyse des effets de la réglementation canadienne qui leur est applicable. L'auteure constate qu'une conceptualisation du droit basée sur le pluralisme juridique fournit aux travailleuses migrantes des solutions de rechange pour accéder à la justice. Ultimement, l'autonomisation (empowerment) de ces travailleuses par leur inclusion dans le dialogue social couplé à une réglementation adaptée à leur réalité permettra d'assurer une protection efficace de leurs droits.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal