- C.D.A.C.I.
- Collection Droit, biotechnologies et société
- Droit administratif
- Droit autochtone
- Droit civil
- Droit constitutionnel
- Droit des affaires
- Droit des technologies
- Droit international
- Droit pénal
- Droit public général
- Jurisprudence
- Les conférences Albert-Mayrand
- Les conférences Roger-Comtois de la Chaire du Notariat
- Les Conférences Chevrette-Marx
The Chevrette-Marx Lectures - Les journées Maximilien-Caron
- Lois et règlements
- Méthodologie
- Théorie du droit
- Titres parus antérieurement
- Mariages dits prédateurs et exploitation amoureuse : réflexion sur le droit Québécois à la lumière de la situation Canadienne - 17e Conférence Roger-Comtois de la Chaire du Notariat
- Christine Morin
- ISBN : 978-2-89400-455-5
- Date de parution : 2020-08-10
44 pages
38,00$
- La Chaire du notariat a pour mission de promouvoir le développement et le rayonnement de l'institution du notariat. Comme chaire universitaire, cette mission s'accomplit notamment par la tenue d'activités scientifiques propices à la réflexion sur le droit et le notariat. C'est dans cette optique qu'ont été créées les Conférences Roger-Comtois. Ces conférences rendent hommage à un notaire exceptionnel, doyen, professeur émérite, président de la Chambre des notaires du Québec, qui a laissé sa trace au sein de la communauté juridique québécoise.
- Les prochains défis de la pensée civiliste – Les conceptions classiques soumises à l’épreuve du temps.
- Arnaud Tellier-Marcil
- Shana Chaffai-Parent
- Marc-Antoine Picotte
- Kevin Lafrenière
- ISBN : 978-2-89400-448-7
- Date de parution : 2020-04-20
210 pages
54,00$
La perpétuation jusqu’à notre ère des conceptions classiques du droit civil tient en apparence du prodige. À la vérité, elle témoigne assurément de l’adaptabilité inhérente à la pensée civiliste, mais également des remarquables efforts de conceptualisation accomplis par des générations de juristes. Nouvelle époque, nouveaux défis : le travail se poursuit…
Dans le présent ouvrage collectif, quatre conceptions classiques du droit civil, soit l’effet relatif du contrat, la cause, le caractère absolu du droit de propriété et les droits réels sur biens incorporels, sont ainsi soumises à l’épreuve du temps. Les auteurs traitent de la façon dont elles ont été, seront, pourraient être ou devraient être adaptées au regard des changements sociaux.
- Les grands classiques du droit civil — Les grandes valeurs
- Brigitte Lefebvre
- Benoît Moore
- ISBN : 978-2-89400-444-9
- Date de parution : 2020-01-24
262 pages
49,00$
La Chaire Jean-Louis Beaudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des huit conférences ayant constitué le quatrième et dernier de ces mouvements.
« Le droit est-il porteur de valeurs ? »
Pr Catherine Valcke
. . .
« Impression(s), la dignité »
Pr Mariève Lacroix et Pr Jérémie Torres-Ceyte
. . .
« La cohérence du système juridique »
Pr Rafaël Jafferali
. . .
« Liberté décisionnelle, autonomie procréative et Code civil : quelle liberté pour le Code civil ? »
Pr Louise Langevin
. . .
« L’efficience comme valeur du droit civil : invitation à l’analyse économique du droit »
Pr Ejan Maackay
. . .
« Entre fidélité et rupture : la tradition et le droit civil québécois »
Pr Michel Morin
. . .
« Prolégomènes à l’étude de la confiance en droit civil »
Pr Daniel Jutras
. . .
« L’équilibre »
Hon. Benoît Moore, j.c.a.
- L’action collective : ses succès et ses défis
- Catherine Piché
- ISBN : 978-2-89400-436-4
- Date de parution : 2019-08-01
364 pages
56,50$
Procédure fascinante et résolument d’actualité, l’action collective, aussi connue sous le nom de « recours collectif » ou « class action », est considérée par certains comme un « monstre » procédural, ancré dans les mœurs et les pratiques d’un pays de Cocagne. Or, entre l’opulence qui caractérise — du moins de façon anecdotique — l’action collective, et le mythe de la procédure collective qui enrichirait principalement les avocats à défaut d’indemniser les justiciables, il est impératif de remettre les pendules à l’heure. C’est bien ce que ce livre cherchera à faire.
Qu’ils soient de portée nationale ou internationale, une cinquantaine de nouveaux dossiers d’action collective sont déposés chaque année auprès des tribunaux québécois. Généralement, plusieurs années s’écouleront avant que ces dossiers se règlent par un jugment au mérite ou par une entente à l’amiable. Pendant ce temps, ces actions auront généré des millions, voire des milliards de dollars en indemnisation et en frais d’avocats. Ce jeu en vaut-il la chandelle? Les justiciables obtiennent-ils une indemnisation significative, proportionnelle aux coûts élevés de la procédure collective?
La valeur intrinsèque de la procédure d’action collective a suscité beaucoup de débats au cours des dernières décennies. Deux grands thèmes s’en dégagent : l’accès à la justice pour le citoyen et la compensation efficace et équitable des justiciables dans un contexte d’action collective. Ces objectifs sont-ils atteints?
- La proposition de réforme du droit de la famille québécois vue à travers le prisme des droits catalan et espagnol - 14e Conférence Roger-Comtois de la Chaire du Notariat
- Elena Lauroba
- ISBN : 978-2-89400-423-4
- Date de parution : 2019-06-11
90 pages
38,00$
- « Le point de départ de [la présente] contribution a été l’analyse de l’extraordinaire rapport du Comité consultatif sur le droit de la famille du Québec, qui constitue une proposition de réforme du droit de la famille québécois […]. Le titre est assez éloquent : Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales. Il s’agit d’un rapport rigoureux comportant des nouveautés et des réflexions très enrichissantes pour une juriste européenne. »- Extrait de l’introduction
- Confidentialité
- Livraison
- Conditions d'utilisation
- Nous contacter
- Normes de publication
- Plan du site
- Hyperliens
- Addenda
