Couverture souple
1264 pages
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  • Le présent recueil regroupe les principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine de l'assurance terrestre, en accordant, toutefois, une importance accrue aux jugements et aux arrêts les plus récents.


    À l'instar de la cinquième édition, la présente édition comporte, sous chacune des décisions rapportées, des observations, des commentaires ou des questions des auteurs. Ces annotations, dont la longueur varie selon les espèces, visent à replacer les jugements en perspective, à en souligner les points forts ou les points faibles, et à signaler les autorités les commentant ou se rapportant au thème traité.


    En ce qui concerne la partie jurisprudentielle du recueil, un certain « ménage » a été effectué pour tenir compte des arrêts majeurs rendus depuis la précédente édition: certaines décisions ont été sacrifiées, d'autres ajoutées. Par ailleurs, le recueil continue de reproduire des extraits, mis à jour, de textes normatifs, y compris la version à jour des principales formules de polices et d'avenants en assurance automobile, dont la révision a été autorisée par l'Autorité des marchés financiers; elle contient aussi la partie normative de la Convention d'indemnisation directe pour le règlement des sinistres automobiles. Innovation par rapport aux précédentes éditions, cette sixième édition est étoffée par l'insertion de plusieurs lois ou règlements en rapport avec les aspects administratifs du droit des assurances, et un effort particulier a été apporté à la sélection des textes normatifs concernant les activités et la gérance des divers intervenants de l'assurance.


    Principalement conçu comme outil de référence pour l'enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s'avérer également d'une réelle utilité pour l'ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l'assurance.


    Afin de faciliter la consultation de l'ouvrage, il a paru opportun d'offrir aux lecteurs une liste alphabétique des décisions avec, chose nouvelle, mention des thèmes abordés par chacune d'elles, ainsi qu'un index alphabétique des thèmes essentiels des décisions, avec renvoi à ces dernières. En outre, pour permettre à l'usager de faire référence, le cas échéant, à la pagination originale des jugements, nous avons continué d'indiquer ([ ]) les numérotations utilisées dans les recueils où les décisions ont déjà été publiées. On ne recourt plus, cependant, pour les jugements plus récents, à la technique de la pagination entre crochets, la nouvelle pratique de rédaction des jugements consistant à les diviser en paragraphes numérotés.

Couverture rigide
553 pages
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  • Pierre Ciotola incarne l'universitaire dans l'acceptation la plus classique du terme. Professeur dans l'âme, Pierre est d'abord l'homme qui a consacré la plus grande partie de son énergie à l'enseignement. Pendant 40 ans, guidé par une implacable rigueur intellectuelle, cet orateur hors pair aura formé et largement influencé la pensée juridique de milliers d'étudiants. On lui doit aussi une oeuvre doctrinale exceptionnelle qui déborde largement les limites du droit des sûretés, son domaine de prédilection. Sa production, riche et diverse, témoigne ainsi d'une hardiesse et d'une curiosité intellectuelle dont seuls les plus grands peuvent s'enorgueillir. Être sensible et généreux, la Faculté, ses collègues et ses étudiants ont toujours occupé une place de choix dans son coeur.

Couverture souple
251 pages
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  • La société, tant québécoise que canadienne, s'est diversifiée et fait face à un pluralisme de perspective et à un renouvellement de ses valeurs. Or, le nouveau citoyen-client a besoin, et aura toujours besoin, de professionnels qui le conseillent et le représentent dans l'exercice de ses droits.

    De son côté, le professionnel du droit a besoin de repères et de balises afin de trouver et de mettre en pratique des solutions qui peuvent susciter sinon un consensus, du moins un accord acceptable pour tous. Répondre aux normes éthiques de son milieu et de sa profession est pour lui un travail de réflexion et d'ajustement constant rendu nécessaire par les mutations en cours et les sujets neufs. Les réponses ne sont plus uniques et, en cas de doute, la réflexion et la prudence sont de mise.

    Cet ouvrage original et éclairant est fort intéressant pour l'ensemble de la communauté juridique. Par la qualité et la diversité des points de vue proposés, il dresse un bilan pratique et utile en matière d'éthique et de professionnalisme, ainsi qu'il donne un aperçu des défis à relever durant la prochaine décennie.

Couverture souple
2456 pages
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  • Le Droit des obligations, publié en septembre 2006, a reçu un accueil plus qu’encourageant de la part de la communauté des juristes du Québec. Il nous a donc semblé tout naturel d’entreprendre sa réédition.

    La présente réédition rend évidemment compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux majeurs qui se sont manifestés au cours des six années écoulées, mais aussi de l’évolution de la législation, notamment sur le terrain de la protection du consommateur (songeons aux importantes réformes de 2006-2007 et de 2009-2010). Les auteurs ont profité de cette réédition notamment pour étoffer la présentation générale du droit des obligations, en replaçant la notion d’obligation dans une perspective socio-économique, et pour approfondir certains passages concernant des notions fondamentales, comme la distinction entre les obligations civiles et les obligations naturelles et morales, l’engagement par déclaration unilatérale de volonté ou les vices innomés du consentement. La mise en œuvre de l’édition de 2012 a suivi, grosso modo, la méthode et la répartition des tâches qui avaient prévalu en 2006. L’esprit de cette édition est, en outre, fidèle à celui qui avait animé l’édition antérieure.

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669 pages
79,00$ Ajouter au panier

  • La mondialisation entraînera-t-elle, dans son sillage, l’uniformisation du droit des affaires à l’échelle de la planète ? Le droit des sûretés en serait-il le premier maillon ? Par une étude de droit comparé d’une rare ampleur, ce livre démontre qu’un droit des sûretés mobilières transnational émerge et qu’il s’harmonise de façon croissante au plan systémique dans les économies libérales. Il fait jour à l’influence du droit américain et du Titre 9 du Uniform Commercial Code, autant qu’il constitue la toute première synthèse des outils de l’harmonisation du droit des sûretés qui émanent des organisations internationales, dont Unidroit, la CNUDCI, la Banque Mondiale, le FMI, l’OÉA et la BERD. Deux études de cas réalisées en République Arabe d’Égypte et en République Démocratique du Congo viennent ensuite illustrer les limites de ce processus d’harmonisation, plombant les réformes visant la bonne gouvernance et l’État de droit dans les pays émergents, en partie à cause d’un pluralisme des ordres juridiques, découlant en l’espèce du droit islamique et du droit coutumier africain. Ce livre intéressera les juristes – praticiens, universitaires, magistrats ou légistes –, de même que les économistes, les sociologues, les anthropologues et les historiens, ainsi que tout citoyen désireux de mieux comprendre les ramifications de la mondialisation et ses effets sur le droit.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal