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794 pages
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  • « Le rapport que nous présentons aujourd'hui représente l'aboutissement d'un long processus. Deux ans de discussions et de réflexions, parfois vives et enflammées. Des échanges passionnées, mais toujours respectueux. Des enjeux délicats à chaque intersection. Le sentiment de participer à quelque chose d'important, et pour cause. La famille… les enfants…, n'est-ce pas ce qu'il y a de plus fondamental? N'est-ce pas là ce qui, par-delà nos trajectoires de vie, nos parcours professionnels, nos différences, nous ramène à l'essentiel? Voilà sans doute pourquoi nous avons tous accepté, sans hésiter, de relever l'imposant défi que nous confié le ministère de la Justice du Québec, celui de tracer les grandes lignes d'une réforme du droit de la famille.

    En parcourant les 654 pages et les 1 292 notes de fin de document qui constituent le présent rapport, le lecteur sera à même de constater le sérieux avec lequel le Comité s'est acquitté de sa tâche. Une première lecture, sans les notes, lui permettra de s'approprier facilement nos analyses et nos recommandations. Une seconde lecture, avec les notes, l'amènera à en découvrir les fondements théoriques ».

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193 pages
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  • Malgré une demande croissante dans le secteur du travail domestique et un poids économique mondial considérable, les travailleuses domestiques migrantes demeurent parmi les plus précaires et les plus exploitées de la planète. Invisibles, isolées et travaillant pour des particuliers dans des résidences privées, elles échappent aux catégories traditionnelles d'emploi. Ces travailleuses se retrouvent alors à évoluer en marge du cadre légal.

    Cet ouvrage cherche à analyser les manières d'envisager le droit afin de garantir un réel accès à la justice pour les travailleuses domestiques migrantes. En s'attaquant d'abord aux obstacles systémiques qui font échec à la réglementation du secteur domestique à travers le monde, cette recherche démontre une inadéquation du droit traditionnel à la réalité des travailleuses par l'analyse des effets de la réglementation canadienne qui leur est applicable. L'auteure constate qu'une conceptualisation du droit basée sur le pluralisme juridique fournit aux travailleuses migrantes des solutions de rechange pour accéder à la justice. Ultimement, l'autonomisation (empowerment) de ces travailleuses par leur inclusion dans le dialogue social couplé à une réglementation adaptée à leur réalité permettra d'assurer une protection efficace de leurs droits.

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226 pages
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  • À l'occasion du vingtième anniversaire de l'entrée en vigueur du Code civil du Québec - événement symbolique d'importance - , il est apparu opportun d'amorcer une réflexion sur « les oubliés du Code civil », c'est-à-dire des notions qui évoluent en marge de l'œuvre codificatrice.

    Cet ouvrage a pour objet de faire la lumière sur certaines de ces notions dans une perspective dynamique. Ainsi, autour des principales divisions du Code civil - le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des biens et le droit des obligations -, les auteurs offrent leurs réflexions et nourrissent un débat fertile et salutaire sur l'évolution du droit civil au Québec.

    Préface de Louis LeBel, juge à la Cour suprême du Canada de 2000 à 2014.

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561 pages
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  • Le présent recueil propose une introduction au droit judiciaire privé québécois à travers un portrait d'ensemble du déroulement de l'instance civile.

    Le premier chapitre porte sur les valeurs et les principes fondamentaux qui sous-tendent cette branche du droit et sur le rôle des acteurs judiciaires qui y évoluent. Dans un second chapitre sont explorées les conditions entourant la validité d'une action civile et détaillées chacune des étapes du déroulement de l'instance. Dans un troisième et dernier chapitre, trois types d'action civile sont analysés.

    Cette deuxième édition prend en considération les changements fondamentaux apportés par la réforme du Code de procédure civile en 2014.

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302 pages
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  • En choisissant les « Intraduisibles » comme thème pour ses Ateliers de droit civil 2010-2012, le Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de l'Université McGill a regroupé plusieurs chercheurs afin qu'ils abordent un thème essentiel en droit comparé, la difficulté de passer d'un système juridique à un autre sans banaliser les différences qui les habitent. Ainsi, Kirsten Anker, Jimena Andino Dorato, Richard Hyland, Christine Morin, Alexandra Popovici, Eric Reiter, Giorgio Resta, Anne Sanders et Ruth Sefton-Green ont attaqué les obstacles juridiques et linguistiques auxquels fait face tout comparatiste, l'impossible ou plutôt la difficile traduction de certaines notions qui semblent pourtant indispensables à un système donné.

    Their papers all start from a concept that is either untranslateable itself, or that reveals untranslateable juridical underpinnings: the  "fondement", the last will, the "fiducie", remedies, personality rights (not once but twice!), marriage contracts, fault, and aboriginal rights. Each paper explores the tension between the universality of concepts, and the specificities of language and of legal traditions. Their original contributions shed new light on fundamental private law. 


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal