Ce livre rassemble les contributions présentées lors d’un cycle de conférences organisé par la Chaire Jean-Louis Baudouin, autour du thème : « Le Code civil : un incontournable? ». Ce projet intellectuel propose une réflexion approfondie à partir de la disposition préliminaire du Code civil du Québec.
Cette disposition affirme que le Code civil du Québec « est constitué d’un ensemble de règles qui, en toutes matières auxquelles se rapportent la lettre, l’esprit ou l’objet de ses dispositions, établit, en termes exprès ou de façon implicite, le droit commun. En ces matières, il constitue le fondement des autres lois qui peuvent elles-mêmes ajouter au code ou y déroger ».
Le cycle a réuni des spécialistes de divers domaines juridiques, souvent extérieurs au droit civil, afin d’explorer les rapports entre le Code civil et les autres branches du droit. Ces échanges ont permis de mettre en lumière la portée transversale du Code civil et son rôle structurant dans l’architecture juridique québécoise.
En sciences sociales et humaines, le recours à la recherche empirique et la recherche de terrain, que celles-ci soient de nature qualitative ou quantitative, va de soi. En science juridique, ces méthodes de recherche demeurent peu utilisées et leurs pratiques, peu documentée. Pourtant, pour rendre compte de l'articulation entre le droit et les activités sociales, la diversification des méthodes de recherche est un allié précieux, voire indispensable.
Or, les juristes souhaitant explorer de telles pratiques de recherche sont susceptible de fare face à plusieurs interrogations pratiques: Comment parvenir à élaborer une problématique de recherche dont le point de départ n'est pas nécessairement la norme juridique et son application par les autorités chargées de sa mise en œuvre? Comment recourir à certaines sources formelles du droit, comme la jurisprudence, autrement que dans une perspective exégétique? Pourquoi et dans quelles circonstances convient-il de recourir à une méthodologie qualitative ou quantitative ? À quelles fins et avec quels partenaires fait-on de le recherche empirique?
L'objectif de cet ouvrage est de rendre des défis, limites et potentialités de ces pratiques dans le champ juridique.