ISBN : 978-2-89400-238-4
Date de parution : 2007-01-01
Couverture rigide
1381 pages
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Le Code civil du Québec vit sa pleine jeunesse. L'état du droit n'étant pas fixé sur bon nombre de difficultés, la sagesse a incité l'auteur à attendre l'arrivée des nouveaux développements jurisprudentiels et doctrinaux, de manière à présenter une étude à la fois plus complète du nouveau droit des biens, plus actualisée, et peut-être aussi, plus juste.

L'auteur présente donc de manière claire et concise les diverses opinions qui s'opposent, auxquelles il a parfois ajouté sa voix. Cet ouvrage a avant tout été écrit pour répondre à un besoin. Besoin d'abord exprimé par la communauté universitaire, composée des nombreux enseignants du droit des biens et des étudiants de ce champ disciplinaire. Besoin ensuite de la collectivité juridique en exercice, avocats, notaires, conseillers juridiques, membres de la magistrature, quotidiennement chargés de l'application et de l'interprétation des nouvelles règles du Code civil du Québec. Besoin, enfin, des groupes parajuridiques aux prises avec les subtilités du droit.

Cet ouvrage, l'auteur le destine à contribuer à faire aimer le droit des biens, cette branche de la science juridique aux aspects trop souvent présentés comme rébarbatifs, qui cache pourtant des chefs-d'oeuvre conceptuels et de prodigieux exemples de cohérence comme seul le droit privé sait en proposer.
ISBN : 2-89400-075-8
Date de parution : 1996-01-01
Couverture souple
247 pages
39,00$   En rupture de stock
Ce livre porte sur les implications du syndrome d'immunodéficience acquise en droit criminel. Cette maladie est à l'origine d'une problématique complexe. De par sa possibilité de transmission et son caractère incurable, le SIDA suscite la volonté des acteurs de la scène législative et judiciaire de développer et de mettre en oeuvre des mesures coercitives envers les personnes atteintes de la maladie qui en infectent consciemment autrui. L'étude analytique et critique de cette mise en oeuvre constitue l'essentiel du propos de cet ouvrage.

L'auteur s'est attardé à la réalité médicale du SIDA ainsi qu'à l'influence de cette maladie sur les valeurs et préjugés de nos institutions. Puis, il a analysé les infractions criminelles susceptibles de s'appliquer à la transmission consciente du SIDA ainsi que les législations sanitaires, instruments législatifs d'usage courant dans le passé. Comme ces précédents moyens requièrent la création ou l'adaptation de mesures de mise en oeuvre qui ne sont pas sans heurter les droits fondamentaux, l'auteur a finalement analysé le dépistage obligatoire du SIDA, les pratiques carcérales et certaines procédures pénales telles l'imposition de la sentence et le cautionnement.
ISBN : 978-2-89400-079-0
Date de parution : 2000-01-01
Couverture souple
308 pages
58,00$ Ajouter au panier

Cet ouvrage constitue une synthèse des principes qui ont trait à la rédaction, aux raisonnements juridiques et à la démarche de recherche. Écrit pour les étudiantes et étudiants en droit, il a pour objectif de leur servir de guide pratique dans l'apprentissage de la rédaction juridique. À cette fin, des exemples en droit, des modèles d'écrits juridiques et des conseils de rédaction leur sont donnés pour faciliter leur compréhension. Utilisé comme instrument de travail, ce livre permettra aux étudiantes et aux étudiants de résumer une décision, de solutionner un problème à partir d'une situation de fait, d'appliquer certaines techniques de repérage sur support papier relatives à la jurisprudence et à la doctrine québécoises, de connaître les principales conventions de présentation matérielle d'un écrit juridique et de rédiger des écrits substantiels en droit comme le commentaire de décision, la dissertation juridique et l'avis juridique.
ISBN : 2-89400-097-9
Date de parution : 1997-01-01
Couverture rigide
217 pages
46,00$   En rupture de stock
Les Journées Maximilien-Caron ont été instituées en vue de favoriser la réflexion sur un thème majeur pour la communauté juridique. Cette fois, elles abordent le défi du monde juridique à l'aube du troisième millénaire. Le thème est évocateur d'une réflexion cruciale et suscite de nombreux questionnements. Le notaire saura-t-il s'adapter ou, mieux encore, innover pour affirmer sa présence au sein de la société comme le professionnel de choix pour dispenser des services juridiques humains?

Divers thèmes sont abordés, ayant tantôt un caractère civiliste, social, professionnel ou économique : Le notariat n'a-t-il pas lui aussi une dimension civiliste, sociale, professionnelle et économique? N'est-il pas civiliste par l'omniprésence des notaires dans toute question de droit privé? N'est-il pas alors social par la contribution historique des notaires au développement de la société québécoise, de la colonie d'alors à l'ère moderne d'aujourd'hui? N'est-il pas également professionnel par la commémoration du cent cinquantième anniversaire de la constitution en ordre professionnel de la Chambre des Notaires du Québec? N'est-il pas finalement économique, car le notaire est un confident de la vie économique familiale?

Les Actes de ce Colloque sont le reflet de l'enthousiasme universitaire et du dynamisme professionnel de ses coorganisateurs, et s'adressent à tout juriste se préoccupant de l'avenir de cette profession ainsi que des enjeux qu'elle pose.
ISBN : 2-275023-93-3
Date de parution : 2004-01-01
Couverture souple
300 pages
78,00$  50,00$ En rupture de stock
Le droit occupe certainement une place centrale dans la socété contemporaine, mais une place de plus en plus difficile à cerner. Mondialisé, il tend à ignorer les frontières terrestres; en son sein, des frontières considérées comme classiques s'amenuisent, se déplacent ou disparaissent. De nouveaux concepts sont forgés. L'élaboration et la production des normes obéissent à des schémas diversifiés qui remettent en cause la vision traditionnelle de la règle juridique.

Collègues des facultés de droit de Poitiers et de Montréal, ils ont exploré ensemble quelques aspects de ces nouveaux territoires du droit - territoires au sens géographique, sociologique ou symbolique - et tenté de mesurer leur impact sur l'enseignement et la recherche juridiques.

Effacement des frontières géographiques, recomposition normative, éclatement des catégories furent les thèmes de leurs rencontres prolongées par une table ronde consacrée à l'apprentissage du droit ainsi qu'aux sujets et aux méthodes de recherche.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal