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ISBN : 2-89400-113-4
Date de parution : 1999-01-01
Couverture souple
178 pages
21,00$   En rupture de stock
Les conférences réunies ici nous font voir que l'incertitude renvoie à des réalités sous-jacentes variables. Elle peut refléter une relative indétermination de concepts juridiques, qui est recherchée pour la flexibilité qu'elle procure dans l'adaptation aux circonstances imprévues. Dans d'autres cas, l'incertitude provient de défis que nous posent les nouvelles technologies et qui ne trouvent pas de solution toute faite dans le droit existant. Il nous faut du temps pour découvrir comment « saisir » juridiquement ces phénomènes. Ce temps est rempli d'expérimentation prudente, de tâtonnements, de discussions ouvertes. L'expérimentation fait sortir de l'ombre les sources du droit « à la base » qu'une pratique positiviste du droit aurait tendance à nous faire oublier. Dans tous les cas, les incertitudes nous pointent vers les lieux où le droit se forme. C'est ce qui en fait un sujet exaltant pour tous les juristes.
ISBN : 2-89400-160-6
Date de parution : 2003-01-01
Couverture souple
400 pages
55,00$  25,00$ En rupture de stock
Cet ouvrage aborde les diverses dimensions juridiques du commerce électronique d'une façon résolument pratique. Cette revue des questions juridiques liées au commerce sur Internet intervient au moment où le cadre du commerce électronique se stabilise; au moment où, en somme, il devient davantage possible d'esquisser les contours de ce qui est réellement important pour les commerçants. Dans ce cadre, il va de soi que l'accent de l'ouvrage est mis sur l'adoption de standards d'affaires élevés, c'est-à-dire sur la mise en évidence des pratiques commerciales respectueuses des partenaires et des consommateurs.

Le défi proposé aux auteurs, avocats, chercheurs et professeurs, était d'éviter tout jargon, de favoriser un exposé simple des concepts, des mécanismes et des règles. Le guide qui résulte de leurs efforts possède la simplicité recherchée sans pour autant que la rigueur n'ait jamais été sacrifiée. Sa lecture nous révèle aujourd'hui, au printemps 2003, un ensemble de textes d'une grande actualité.
ISBN : 2-89400-138-X
Date de parution : 2001-01-01
Couverture souple
168 pages
44,00$  15,00$ En rupture de stock
Les cinq conférences présentées dans ce volume partent de la prémisse que le droit a besoin de fictions pour donner des réponses juridiques aux problèmes que posent certaines réalités. Les conférences 1999-2000 sur les Fictions du droit ont révélé que ce phénomène est présent dans plusieurs domaines du droit. Comment les fictions nous aident-elles à appréhender le droit? Les conférences réunies ici démontrent que les fictions transcendent les secteurs du droit et constituent un outil auquel tous les intervenants du milieu juridique ont recours : le législateur, les justiciables, la magistrature. Quoique leur but soit de faciliter la mise en oeuvre de la règle juridique, ces fictions engendrent aussi leurs propres difficultés puisque, l'expression le dit elle-même, elles ne sont pas toujours en accord avec la réalité. L'ouvrage examine ainsi les confins du réel et de l'irréel juridique.
ISBN : 2-89400-114-2
Date de parution : 2000-01-01
Couverture souple
204 pages
39,00$   En rupture de stock
Voici un ouvrage collectif qui cherche à mettre en lumière l'attachement du droit pour les fictions, les artifices et les vérités détournées à partir des études du droit de la famille, du droit des obligations, de la propriété intellectuelle, du droit de la preuve, et de l'histoire et la théorie du droit. On y trouve les textes signés par sept chercheurs du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec soient Alain-François Bisson (Université d'Ottawa), David Howes (Université Concordia), Philippe Jestaz (Université de Paris XII), Nicholas Kasirer (Université McGill), Yves-Marie Morissette (Université McGill), Sylvio Normand (Université Laval), Marie-Claude Prémont (Université McGill) et Louise Rolland (Université de Montréal).
ISBN : 2-89400-140-1
Date de parution : 2005-01-01
Couverture souple
175 pages
23,00$   En rupture de stock
Cette nouvelle édition, destinée à l'enseignement, reproduit la Loi sur la faillite et l'insolvabilité (L.R.C. (1985), c.B-3), les Règles générales sur la faillite et l'insolvabilité ainsi que certains Formulaires de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité. Afin de faciliter la consultation, les amendements apportés par la Loi d'harmonisation (15 décembre 2004) sont soulignés en caractères gras dans les textes de lois. Vous pouvez obtenir une liste détaillée des Formulaires reproduits en consultant la table des matières de l'ouvrage.

Veuillez noter que seulement la version française de la loi a été reproduite.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal