Sous la direction de Hervé Agbodjan Prince et Jean-Louis Navarro

Depuis de nombreuses années la Faculté de droit de l’Université de Montréal et la Faculté de droit et science politique de l’Université Lumière Lyon 2 entretiennent des liens scientifiques très forts et prolifiques. Plusieurs recherches collectives furent menées, se concrétisant par diverses publications et manifestations scientifiques au Québec comme en France : L’impact des technologies de l’information sur l’évolution des principes juridiques (2004), L’acculturation en droit des affaires (2007) et la notion de risque (2011). La présence recherche collective s’inscrit dans la continuité de cette collaboration qui maintenant dépasse une décennie. Elle est consacrée à la notion de contrôle, au lien pouvant unir le contrôle et le droit. Ce lien est assurément protéiforme. Chacun des auteurs, selon son domaine d’analyse, apporte sa vision et appréhende ce lien selon une pertinence conditionnée par son domaine d’étude. À ce jour, aucune étude n’a été réalisée afin d’esquisser les contours de la notion de contrôle. C’est ce que nous essayerons de faire à travers les études réunies au sein de cet ouvrage en apportant à notre avis un enrichissement supplémentaire par une vision franco-canadienne.

La Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des neuf conférences ayant constitué le troisième de ces mouvements.

Portalis, « Discours préliminaire sur le projet de Code civil »

P^r Rémy Cabrillac