ISBN : 9782894004715
Date de parution : 2023-11-01

Couverture souple
646 pages
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Le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) a fêté son vingt-cinquième anniversaire en 2022. Depuis sa création, le CDACI a pour mission de contribuer au développement des connaissances en droit des affaires et du commerce international et à leur diffusion dans tous les forums par des activités d’en-seignement et de recherche de la plus haute qualité. Pour souligner les vingt-cinq ans du Centre, le présent ouvrage tente une rétrospective, en publiant ou en republiant, une vingtaine de travaux de recherche menés au cours des deux dernières décennies par des chercheur·e·s du CDACI. Sans aucune intention d’exhaustivité, la présente sélection ne constitue qu’une porte d’entrée sur la richesse des réflexions et la variété des problématiques abordées au CDACI. Pour des fins pratiques, l’ouvrage est divisé en deux grandes parties, qui reprennent les deux principaux domaines d’expertise qui distinguent le Centre : le droit des affaires, pour la première partie, et le droit du commerce international, pour la seconde.
ISBN : 978-2-89400-404-3
Date de parution : 2018-01-24

Couverture souple
390 pages
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Sous la direction de Hervé Agbodjan Prince et Jean-Louis Navarro

Depuis de nombreuses années la Faculté de droit de l’Université de Montréal et la Faculté de droit et science politique de l’Université Lumière Lyon 2 entretiennent des liens scientifiques très forts et prolifiques. Plusieurs recherches collectives furent menées, se concrétisant par diverses publications et manifestations scientifiques au Québec comme en France : L’impact des technologies de l’information sur l’évolution des principes juridiques (2004), L’acculturation en droit des affaires (2007) et la notion de risque (2011). La présence recherche collective s’inscrit dans la continuité de cette collaboration qui maintenant dépasse une décennie. Elle est consacrée à la notion de contrôle, au lien pouvant unir le contrôle et le droit. Ce lien est assurément protéiforme. Chacun des auteurs, selon son domaine d’analyse, apporte sa vision et appréhende ce lien selon une pertinence conditionnée par son domaine d’étude. À ce jour, aucune étude n’a été réalisée afin d’esquisser les contours de la notion de contrôle. C’est ce que nous essayerons de faire à travers les études réunies au sein de cet ouvrage en apportant à notre avis un enrichissement supplémentaire par une vision franco-canadienne.

ISBN : 978-2-89400-319-0
Date de parution : 2012-10-27

Couverture souple
557 pages
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Dire que l’agriculture soit indispensable à la vie et son développement, nécessaire à la survie de l’espèce est d’une telle évidence que cette réaffirmation en devient presque redondante. Malheureusement, la prise en compte de cette réalité implacable au plan multilatéral depuis le GATT de 1947 a conduit à la formalisation d’un cadre juridique construit à partir de logiques irrationnelles du point de vue économique. Réaffirmant une spécificité agricole qui tolère le subventionnement agricole nécessaire à la protection d’une agriculture en proie à la concurrence mondialisée, le droit de l’OMC a favorisé un protectionnisme plus que dévastateur que les négociations commerciales successives ont du mal à endiguer. Dans cet ouvrage, l’auteur jette un regard nouveau sur le phénomène du subventionnement agricole à l’OMC en l’inscrivant dans une logique qui ne repose pas simplement sur la détermination de son caractère déloyal ou une démarche positiviste classique chère aux juristes. Misant sur des notions d’efficacité et d’effectivité du droit, la réflexion menée dans cet ouvrage relève les carences marquantes du système de régulation multilatérale et suggère des solutions alternatives aptes à renforcer l’opérationnalité des mécanismes de régulation des subventions agricoles. Prix à venir.


Coop Droit de Université de Montréal