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448 pages
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  • En tant que directeurs de la publication du présent ouvrage, il nous sera diffi cile de colliger la pluralité des raisons personnelles justifi ant la réalisation de celui-ci. De manières différentes, nous avons en effet eu le plaisir de croiser le chemin du professeur Molinari. Quel qu’en soit le titre, quelles que fussent les anecdotes avec Patrick qui nous passèrent par la tête lorsque vint le temps de matérialiser ce projet, il y avait derrière celui-ci un mérite tout à fait naturel.

    Et puis « Mélanges Molinari », tout de même, cela se conçoit bien. Sous-jacent à cet intitulé, au même titre que les « Mélanges Popovici », se trouve une formule « franche », « sonore », qui « sonne bien » ; il y a même une élégance toute naturelle, envers lui qui incarne si bien cette qualité.

    Mais au-delà des justifi cations qui nous furent propres, il y avait une réelle demande de la part de la presque vingtaine d’auteurs rassemblée à cette occasion de signifi er, par le biais de cet ouvrage, leur reconnaissance envers Patrick, et ce, que ce soit à titre de collègue, d’auteur de doctrine, d’assistant de recherche, de directeur de thèse, de doyen, de vice-recteur, de directeur du CRDP ou tout simplement d’ami.

    - Extrait de l’avant-propos
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232 pages
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  • Dans le cadre d’une journée d’études « France – Québec » tenue le 26 mars 2015 à Montréal, des professeurs de droit de sept universités différentes se sont réunis autour du thème de la preuve et l’ont appliqué à une définition large du développement durable. Ainsi, dans un monde de la recherche de plus en plus spécialisé, ces universitaires ont confronté leurs points de vue (droit de l’environnement, droit de la santé, droit de l’entreprise, droit des technologies, procédure civile, droit du travail, droit public, droit privé, etc.) tout en apportant une grande variété de perspectives autour de ce thème transversal. Fort de ces champs d’expertise variés, ils se sont interrogés sur la quête 
    de conciliation entre un droit de la preuve pluriséculaire et un domaine d’application, le développement durable, en constante évolution. Le présent volume contient des textes des auteurs suivants :

    Soraya Amrani Mekki
    Anne Penneau
    Vincent Gautrais
    Lara Khoury
    Géraldine Goffaux Callebaut
    Julie Biron
    Laurent Gamet
    Nicolas Vermeys
    Laurent Fonbaustier
    Mustapha Mekki
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176 pages
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  • Dans les sociétés occidentales, l’élection définit l’essence de la démocratie. Une véritable synonymie entre la démocratie et l’élection s’est imposée au cours des années dans le discours politique. Pourtant, la démocratie ne saurait se limiter à l’élection. D’autres voies sont susceptibles d’incarner l’essence démocratique et de faire advenir l’État de droit. Au plan historique, la démocratie représentative apparaît d’ailleurs comme un moyen de « tenir à l’écart le tumulte de la démocratie ». La crise démocratique, qu’on observe dans les sociétés occidentales, n’est pas sans lien avec le principe de la représentation. Aujourd’hui, les individus et la société civile ne veulent plus se contenter d’exprimer leur préférence démocratique à intervalles réguliers, par les élections, et laisser à leurs représentants le monopole de la parole publique. Cette vision purement procédurale de la démocratie ne suffit plus au regard, entre autres, des forces du marché qui imposent leurs manières de faire et leurs représentations du réel. Cet ouvrage entend aborder ces multiples voies et voix de l’État de droit etde la gouvernance démocratique en invitant des politologues, des juristes et des sociologues à participer à une réflexion sur la pluralité des figures de la démocratie.

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410 pages
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  • La persistance des revendications à l’autonomie des nations minoritaires, illustrée notamment par les demandes historiques du Québec, des peuples autochtones et du peuple corse, ainsi que par le référendum de l’Écosse (septembre 2014) et les élections en Catalogne (septembre 2015), remet en question les institutions politiques de l’État souverain. Il faut alors réfléchir aux conditions pouvant garantir l’exercice du droit à l’autonomie des peuples au sein d’États souverains. 

    Le présent ouvrage rassemble des auteurs appartenant à différents domaines d’expertise qui cherchent à approfondir le concept d’autodétermination interne comme réponse à ces tensions, de même que les liens que ce concept entretient avec des concepts tels que la représentation politique, le gouvernement autonome, le constitutionnalisme démocratique, l’élaboration d’une constitution interne et le droit à la reconnaissance de la différence.
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921 pages
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  • L'architecture normative des sociétés occidentales contemporaines se transforme sous l'action conjuguée de la globalisation des échanges commerciaux et financiers, de l'inflexion économiste assignée aux modes de gouvernance de l'administration publique, de la mondialisation des risques et de l'intensification des interdépendances étatiques. La mondialisation bouscule le monopole de l'État sur le droit en illustrant notamment les difficultés de celui-ci à réguler des phénomènes globaux, comme les menaces à sa sécurité ou les risques environnementaux. Cet ouvrage se propose de dresser un inventaire des incidences de la mondialisation sur le droit. Une perspective historique soutient cet inventaire et permet ainsi de mieux apprécier l'évolution de la capacité de dire le droit de l'État, premier attribut de sa souveraineté. Quelles sont les limites du droit moderne au regard de la mondialisation? Comment concilier la souveraineté de l'État avec les multiples interdépendances qui l'enserrent au plan normatif ? Quelles sont les formes possibles d'une gouvernance globale? Comment assurer une gouvernance démocratique des affaires globales? Quelle est la place de l'État-nation dans l'élaboration d'un droit global, voire postnational? Comment situer les rapports entre le droit étatique et les normativités émergentes de la mondialisation? Ces questions, et bien d'autres, sont au cœur des développements du présent ouvrage.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal