Couverture souple
236 pages
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  • Le projet Peuples autochtones et gouvernance porte sur les fondements et les conditions de l'autonomie gouvernementale autochtone ainsi que les formes possibles d'une gouvernance autochtone capable de répondre au principe de l'autonomie gouvernementale, reconnu en droit canadien et en droit international.

    Peuples autochtones et gouvernance est le plus grand groupe de recherche en droit autochtone du Canada. Il regroupe plus de 40 chercheurs autochtones et non autochtones, issus de plusieurs disciplines différentes: études constitutionnelles, économie, anthropologie, philosophie, histoire et science politique.

    L'ouvrage Gouvernance autochtone: reconfiguration d'un avenir collectif — Nouvelles perspectives et processus émergents constitue la première publication collective de ce groupe de recherche financé par le programme des Grands travaux de recherche concerté du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada.

Couverture rigide
723 pages
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  • «C’est donc tout naturellement que la communauté juridique du Québec s’est réunie à l’occasion de son départ à la retraite pour lui offrir ces mélanges en témoignage de sa gratitude en vue de son apport à la science juridique d’ici ; et donc, les temps étant ce qu’ils sont, de partout.

    Désirant permettre à tous de témoigner de leurs sentiments de respect, d’amitié, d’admiration, pour le professeur Popovici, le comité de rédaction a choisi de ne pas limiter les contributions à un thème ou un domaine particulier. On est sûr que le professeur Popovici se réjouira de cette variété.

    Le comité s’est simplement permis la fantaisie de suggérer que les propos soient sinon colorés, du moins présentés en empruntant au vocabulaire pictural. Les juristes, réputés pour leur sens de l’humour à tout crin, se sont joyeusement prêtés au jeu. La plupart des textes sont rédigés sous forme de clin d’oeil au dernier ouvrage du professeur Popovici, La couleur du mandat.

    Pour donner tout de même un peu d’ordre à toutes ces couleurs, les contributions sont classées en quatre catégories : 1. Personnes, familles et successions, 2. Contrats, responsabilité civile, 3. Droit international privé, 4. Variétés.»

    Mélanges Adrian Popovici, extrait de l'introduction.
Couverture souple
231 pages
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  • Ce livre explique comment envisager les différentes opérations de traitement des renseignements portant sur les individus dans les environnements du Web 2.0. Ces environnements posent en effet d'importants défis au regard de la protection des renseignements personnels et cet ouvrage explique la nature des changements induits par l'avènement des environnements du Web 2.0 en la matière. Il explique comment le rôle plus actif joué par l'internaute modifie les conditions d'application de plusieurs exigences des lois protégeant les renseignements personnels. Les auteurs exposent comment se qualifient les situations nouvelles qui naissent sur le Web et quels sont les rôles respectifs des usagers et des intermédiaires. On y démontre aussi la capacité d'adaptation des principes énoncés dans les lois sur la protection des renseignements personnels qui, correctement interprétées, peuvent en effet trouver une application adéquate de manière à garantir de réelles protections aux personnes sans pour autant entraver indûment la circulation des informations. La circulation sécuritaire des renseignements personnels peut aussi être assurée par différents mécanismes d'autorisation prévus par les lois. À cet égard, il est démontré que le recours inconsidéré au consentement peut être source de maladresses à éviter. Sont également expliquées les approches afin d'assurer la mise à la disposition de l’information requise par les fournisseurs de services publics tout en protégeant la vie privée des usagers du Web 2.0. Ce livre est une version augmentée d’une étude qui a été subventionnée par le ministère des Services gouvernementaux (MSG) du gouvernement du Québec.
Couverture souple
203 pages
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  • Ce livre a été écrit dans le but d'expliquer les problèmes d'accès aux médicaments vécus par un tiers de la population du Brésil, ainsi que de proposer des solutions en Droit qui pourraient changer cette triste réalité. L'auteure analyse l'encadrement juridique brésilien concernant le développement des médicaments et le système actuel de licences obligatoires des médicaments brevetés afin d'identifier la source du problème. L'auteure examine comment la question est traitée au niveau international et quelles sont les recommandations de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) pour améliorer l'accès aux médicaments des populations des pays non développés ou en voie de développement, dont le Brésil. Suite à l'analyse de l'initiative du Canada faisant écho aux recommandations internationales, soit l'adoption du Régime canadien d'accès aux médicaments (RCAM), l'auteure la propose comme une des possibles solutions aux difficultés vécues, actuellement, par le Brésil.
Couverture souple
171 pages
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  • La société autochtone du Québec diffère du reste de la société québécoise par ses traditions et les modes de gouvernance qu'elles engendrent, compte tenu notamment de leur oralité. Ce livre aborde cette question du point de vue particulier de la gouvernance et du rôle qu'y jouent les femmes et les aînés et livre des résultats inattendus en ce qui concerne les premières et un modèle utile en ce qui concerne nos aînés.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal