ISBN : 2-89400-213-0
Date de parution : 2006-01-01

Couverture souple
155 pages
54,00$   En rupture de stock
Bundling
155 pages
55,00$   En rupture de stock

Électronique
636 pages
32,00$   En rupture de stock
Aujourd'hui, la doctrine universitaire est une composante incontournable dans le processus d'évolution du droit. Pour comprendre ce phénomène, des conférenciers ont été invités à nous faire part de leur perception du rôle de la doctrine dans le développement du droit. Cet ouvrage se propose donc de réunir les contributions de ceux qui ont ainsi accepté de participer à cette facette des festivités facultaires.

Le professeur Sylvio Normand, de la Faculté de droit de l'Université Laval, a présenté une perspective historique générale du rôle de la doctrine en droit québécois. La thématique plus précise de l'analyse féministe du droit a été abordée par deux conférencières : Mme Colleen Sheppard, professeure à la Faculté de droit de l'Université McGill, et Mme Beverly Baines, professeure à la Faculté de droit de l'Université Queen's. Le professeur Andrew Kull, de la Boston University School of Law, s'est interrogé sur le rôle qu'a joué l'American Law Institute dans le développement de la notion d'enrichissement sans cause. Finalement, le professeur Emmanuel Decaux, qui est également directeur du Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire, nous a entretenus de son expérience à la Sous-commission des droits de l'homme des Nations Unies.

- Extrait tiré de la préface de Madame Ysolde Gendreau -
ISBN : 2-89400-214-9
Date de parution : 2006-01-01

Couverture souple
404 pages
59,00$   En rupture de stock
Ce livre contient la majorité des textes qui ont été présentés lors du congrès de l'Association internationale pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en propriété intellectuelle (ATRIP) qui s'est tenu à Montréal en juillet 2005. Réunis sous le thème de la rencontre entre l'art et l'argent, des spécialistes de plusieurs pays ont traité de la protection des oeuvres artistiques, du financement de la propriété intellectuelle, de langues et propriété intellectuelle, ainsi que des dynamiques nouvelles en propriété intellectuelle internationale.
ISBN : 2-89400-185-1
Date de parution : 2004-01-01

Couverture souple
430 pages
28,00$  15,00$ En rupture de stock
Pendant l’année universitaire 2002-2003, le cycle de conférences du Centre de recherche en droit public et de la Faculté de droit de l’Université de Montréal avait pour thème : « Dessiner la société par le droit ». De plus en plus, en effet, on peut s’interroger sur la relation entre la société et le droit. S’il est le reflet d’une société, le droit peut-il, à l’inverse, la façonner? Comment les règles juridiques peuvent-elles influencer l’évolution des pensées sociales? Le consensus social est-il seul à influencer le développement du droit? Des questionnements comme ceux-ci ne sont que la pointe de l’iceberg et le cycle de conférences 2002-2003 n’a pu que commencer à les aborder. C’est grâce aux six conférences dont les textes sont réunis que l’exercice a pu être entrepris.

During the 2002-2003 university year, the Centre de recherche en droit public and the Université de Montréal's Faculty of law presented a series of seminars on the theme ?Mapping society through law?. The relationship between law and society is increasingly an object of debate. If the law is indeed a reflection of society, can it shape society? How can the legal rules influence the evolution of social conscience? Does social consensus alone influence the development of law? Questions such as these are merely the tip of the iceberg and the 2002-2003 series of seminars could only begin to touch on them. Nevertheless, it is thanks to the six talks, the texts of which are presented here, than this exercise was undertaken.

ISBN : 2-89400-172-X
Date de parution : 2003-01-01

Couverture souple
131 pages
28,00$  20,00$ En rupture de stock
Le cycle de conférences annuel du Centre de recherche en droit public et de la Faculté de droit de l'Université de Montréal a porté, pendant l'année universitaire 2001-2002, sur le thème de la communauté. Plus particulièrement, les conférenciers ont été invités à traiter soit de « communauté de droits », soit de « droit des communautés ». Comment le droit tient-il compte de l'existence des communautés? Comment équilibrer la légitimité des intérêts des communautés avec celle des intérêts des individus? Comment les communautés se définissent-elles à travers le droit? Existe-t-il des caractéristiques communes aux droits de communautés différentes? Les questions sont multiples et l'on trouve dans le présent ouvrage cinq façons différentes d'appréhender cette problématique.

À l'occasion de la conférence inaugurale de la série, l'honorable Frank Iacobucci, juge à la Cour suprême du Canada, a mis l'accent sur les responsabilités qui incombent aux communautés qui bénéficient de droits. Le professeur H. Patrick Glenn, de la Faculté de droit de l'Université McGill, a quant à lui cherché à identifier plusieurs types de communautés en fonction des traditions qui les unissent. Un philosophe, le professeur Daniel M. Weinstock du Département de philosophie de l'Université de Montréal, est venu donner son point de vue sur les droits linguistiques. L'appartenance à une communauté ethnique donnée est l'objet d'analyse du professeur Brian Slattery de la Faculté d'Osgoode Hall de l'Université York. Finalement, le doyen Andreas Auer, de la Faculté de droit de Genève, nous a initiés aux problèmes constitutionnels de l'exercice du droit de vote en Suisse par des moyens électroniques. Ces textes constituent un échantillonnage de discussions autour d'un thème que l'on saurait difficilement épuiser. Ce fut un plaisir pour moi de veiller à leur présentation et j'espère que leur publication dans ce volume donnera aux lecteurs une idée de la richesse des discussions qu'ils ont provoquées.
ISBN : 2-89400-156-8
Date de parution : 2003-01-01

Couverture souple
180 pages
46,00$  20,00$ En rupture de stock
Durant l'année universitaire 2000-2001, le Centre de recherche en droit public et la Faculté de droit de l'Université de Montréal ont maintenu la tradition d'offrir à la communauté juridique un cycle de conférences placé sous un thème particulier. C'est sous la bannière « Le lisible et l'illisible » que se sont ainsi déroulées les conférences dont les textes sont ici réunis. Ce cycle de conférences a fourni aux orateurs et à ceux qui étaient venus les entendre l'occasion de discuter de questions qui nous apparaissaient importantes pour une meilleure compréhension du droit : Le droit est-il toujours lisible? Où lit-on le droit? Que devons-nous penser de la rédaction législative? Le droit est-il entre les lignes?

L'honorable Jean-Louis Baudouin a puisé dans son expérience de la magistrature pour livrer ses réflexions sur la relation entre la loi et le jugement. Le professeur John D. McCamus, ancien doyen de la faculté d'Osgoode Hall de l'Université York à Toronto, s'est interrogé sur l'écriture de la common law. Après ces textes qui abordent la problématique en fonction de cadres généraux, d'autres auteurs se sont penchés sur des aspects de la question qui sont propres à leurs domaines de spécialisation. La professeure France Houle, de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, a réfléchi sur la lecture des règles administratives. Lors d'une conférence conjointe, le professeur André Lucas, de l'Université de Nantes, et Me David Nimmer, avocat à Los Angeles, ont débattu de la tournure que prennent les lois sur le droit d'auteur de leurs pays respectifs à l'occasion des amendements que provoque l'arrivée des techniques numériques. Finalement, Mme Isabelle de Lamberterie, directrice de recherche au CNRS-CECOJI en France, a poursuivi dans la voie de la société de l'information pour s'attarder aux difficultés liées à l'anonymisation et à l'archivage.
ISBN : 2-89400-138-X
Date de parution : 2001-01-01

Couverture souple
168 pages
44,00$  15,00$ En rupture de stock
Les cinq conférences présentées dans ce volume partent de la prémisse que le droit a besoin de fictions pour donner des réponses juridiques aux problèmes que posent certaines réalités. Les conférences 1999-2000 sur les Fictions du droit ont révélé que ce phénomène est présent dans plusieurs domaines du droit. Comment les fictions nous aident-elles à appréhender le droit? Les conférences réunies ici démontrent que les fictions transcendent les secteurs du droit et constituent un outil auquel tous les intervenants du milieu juridique ont recours : le législateur, les justiciables, la magistrature. Quoique leur but soit de faciliter la mise en oeuvre de la règle juridique, ces fictions engendrent aussi leurs propres difficultés puisque, l'expression le dit elle-même, elles ne sont pas toujours en accord avec la réalité. L'ouvrage examine ainsi les confins du réel et de l'irréel juridique.
 
Revue juridique Thémis, Vol 30 num 2


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal