Les éditions Thémis

Les classiques du droit civil — Les grands arrêts

ISBN : 978-2-89400-378-7

Date de parution : 2016-10-07

Couverture souple
420 pages
57,50$ Ajouter au panier

La Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des six conférences ayant constitué le deuxième de ces mouvements.

Qu'est-ce qu'un « grand arrêt » ?

Sébastien Grammond

Regent Taxi & Transport Co. c. Congrégation des Petits frères de Marie

Daniel Gardner

Katz c. Reitz

Élise Charpentier

Canal de Craponne

Yves Lequette

Béliveau St-Jacques c. Fédération des employées et employés de services publics inc

Adrian Popovici

Doré c. Verdun (Ville de) Cie Immobilière Viger c. L. Giguère inc

Daniel Jutras

Provigo distribution c. Supermarché A.R.G.

Jean-Guy Belley et Vincent Carron

Droit constitutionnel — Notes et jurisprudence (2e éd.)

François Chevrette

Herbert Marx

Han-Ru Zhou

ISBN : 978-2-89400-375-6

Date de parution : 2016-10-31

Couverture rigide
1264 pages
105,00$ 73,50$ En rupture de stock

En 1982, les professeurs François Chevrette et Herbert Marx ont fait œuvre de pionnier en publiant Droit constitutionnel : notes et jurisprudence (P.U.M.), un ouvrage monumental alliant sa fonction pédagogique à celle de référence doctrinale. Trente-quatre ans plus tard paraît enfin une nouvelle édition de la première partie du célèbre ouvrage consacrée aux principes fondamentaux du droit constitutionnel canadien (en dehors du principe fédéral), soit : la primauté du droit, la souveraineté parlementaire, la séparation des pouvoirs, le contrôle judiciaire de constitutionnalité et la protection des droits et libertés.

Tout en s’inscrivant dans la continuité de l’œuvre des professeurs Chevrette et Marx, le présent volume est le fruit d’une révision complète de l’édition de 1982 qui inclut l’addition d’une série de nouvelles notes de recherche de même que des plus importants arrêts concernant chacun des cinq principes fondamentaux rendus depuis l’adoption de la Charte canadienne des droits et libertés.

Repenser l'autodétermination interne

Michel Seymour

ISBN : 978-2-89400-372-5

Date de parution : 2016-10-21

Couverture souple
410 pages
45,50$ Ajouter au panier

La persistance des revendications à l’autonomie des nations minoritaires, illustrée notamment par les demandes historiques du Québec, des peuples autochtones et du peuple corse, ainsi que par le référendum de l’Écosse (septembre 2014) et les élections en Catalogne (septembre 2015), remet en question les institutions politiques de l’État souverain. Il faut alors réfléchir aux conditions pouvant garantir l’exercice du droit à l’autonomie des peuples au sein d’États souverains.

Le présent ouvrage rassemble des auteurs appartenant à différents domaines d’expertise qui cherchent à approfondir le concept d’autodétermination interne comme réponse à ces tensions, de même que les liens que ce concept entretient avec des concepts tels que la représentation politique, le gouvernement autonome, le constitutionnalisme démocratique, l’élaboration d’une constitution interne et le droit à la reconnaissance de la différence.

Les Conférences Chevrette-Marx 2016 - La sécurité nationale devant les tribunaux : un équilibre précaire entre droits fondamentaux et sûreté de l’État

Yves de Montigny

Hugo Cyr

ISBN : 978-2-89400-376-3

Date de parution : 2016-10-15

Couverture souple
128 pages
35,00$ Ajouter au panier

Électronique
128 pages
24,50$ Ajouter au panier

L’ouvrage présente le texte de la première conférence Chevrette-Marx, prononcée par le juge Yves de Montigny en 2016, et suivi d’un commentaire par le doyen Hugo Cyr.

Au-delà de la représentation : les figures de la démocratie

Karim Benyekhlef

ISBN : 978-2-89400-385-5

Date de parution : 2017-01-19

Couverture souple
176 pages
40,00$ Ajouter au panier

Dans les sociétés occidentales, l’élection définit l’essence de la démocratie. Une véritable synonymie entre la démocratie et l’élection s’est imposée au cours des années dans le discours politique. Pourtant, la démocratie ne saurait se limiter à l’élection. D’autres voies sont susceptibles d’incarner l’essence démocratique et de faire advenir l’État de droit. Au plan historique, la démocratie représentative apparaît d’ailleurs comme un moyen de « tenir à l’écart le tumulte de la démocratie ». La crise démocratique, qu’on observe dans les sociétés occidentales, n’est pas sans lien avec le principe de la représentation. Aujourd’hui, les individus et la société civile ne veulent plus se contenter d’exprimer leur préférence démocratique à intervalles réguliers, par les élections, et laisser à leurs représentants le monopole de la parole publique. Cette vision purement procédurale de la démocratie ne suffit plus au regard, entre autres, des forces du marché qui imposent leurs manières de faire et leurs représentations du réel. Cet ouvrage entend aborder ces multiples voies et voix de l’État de droit etde la gouvernance démocratique en invitant des politologues, des juristes et des sociologues à participer à une réflexion sur la pluralité des figures de la démocratie.

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