Les éditions Thémis - Catalogue

Précis de droit des biens
Pierre-Claude Lafond
ISBN : 978-2-89400-238-4
Date de parution : 2007-01-01

Couverture rigide
1381 pages
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Le Code civil du Québec vit sa pleine jeunesse. L'état du droit n'étant pas fixé sur bon nombre de difficultés, la sagesse a incité l'auteur à attendre l'arrivée des nouveaux développements jurisprudentiels et doctrinaux, de manière à présenter une étude à la fois plus complète du nouveau droit des biens, plus actualisée, et peut-être aussi, plus juste.

L'auteur présente donc de manière claire et concise les diverses opinions qui s'opposent, auxquelles il a parfois ajouté sa voix. Cet ouvrage a avant tout été écrit pour répondre à un besoin. Besoin d'abord exprimé par la communauté universitaire, composée des nombreux enseignants du droit des biens et des étudiants de ce champ disciplinaire. Besoin ensuite de la collectivité juridique en exercice, avocats, notaires, conseillers juridiques, membres de la magistrature, quotidiennement chargés de l'application et de l'interprétation des nouvelles règles du Code civil du Québec. Besoin, enfin, des groupes parajuridiques aux prises avec les subtilités du droit.

Cet ouvrage, l'auteur le destine à contribuer à faire aimer le droit des biens, cette branche de la science juridique aux aspects trop souvent présentés comme rébarbatifs, qui cache pourtant des chefs-d'oeuvre conceptuels et de prodigieux exemples de cohérence comme seul le droit privé sait en proposer.

Couverture souple
578 pages
88,00$ En rupture de stock

Le Précis des assurances terrestres, publié en janvier 1994, au lendemain de l'entrée en vigueur du nouveau Code, et réédité trois fois, a reçu un accueil plus que favorable qui ne s'est jamais démenti au fil de ses rééditions successives.

Cette cinquième édition rend surtout compte des décisions jurisprudentielles pour la période comprise entre la fin 2005 et les premiers mois de 2009. Elle est à jour au 10 juin 2009.

Couverture souple
94 pages
43,00$ Ajouter au panier

La Chaire du notariat a pour mission de promouvoir le développement et le rayonnement de l'institution du notariat. Comme chaire universitaire, cette mission s'accomplit notamment par la tenue d'activités scientifiques propices à la réflexion sur le droit et le notariat. C'est dans cette optique qu'ont été créées les Conférences Roger-Comtois. Ces conférences rendent hommage à un notaire exceptionnel, doyen, professeur émérite, président de la Chambre des notaires du Québec, qui a laissé sa trace au sein de la communauté juridique québécoise.

Couverture souple
213 pages
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Électronique
227 pages
29,00$ Ajouter au panier

La présente étude est consacrée au droit privé fédéral et à son interaction avec le droit privé des provinces. Elle porte plus précisément sur le rôle des tribunaux dans le cadre de cette interaction. L'auteur examine, dans un premier temps, les fondements historiques et constitutionnels du droit privé au Canada et les conditions qui déterminent son interprétation ainsi que l'exercice du pouvoir judiciaire. À travers un ensemble de jugements, il dévoile ensuite les procédés employés par les juges pour réaliser l’unification du droit privé fédéral, contrecarrant parfois au passage la complémentarité des droits provinciaux. Placée sous le thème de l'unité et de la diversité, la présente étude vise à faire ressortir le rôle sous-jacent de l'interprète judiciaire dans cette opposition dynamique entre l'autonomie du droit privé fédéral, et sa dépendance implicite aux multiples sources supplétives provinciales. C'est, en définitive, vers une conception plus éclairée du droit privé du Canada que l'auteur a voulu tendre, la question essentielle consistant selon lui à déterminer si le domaine du droit privé fédéral est contenu dans les seules limites formelles du droit légiféré, ou s'il peut comprendre davantage en raison de l'intervention judiciaire.

Philippe Denault, B.A., B.C.L., LL.M., exerce le droit au sein du gouvernement fédéral. Il est diplômé en littérature française ainsi qu'en droit civil à l'Université de Montréal et à l'Université McGill. Spécialiste du droit comparé et de l'interprétation des lois, il a participé au processus de réforme législative visant l'harmonisation de la législation fédérale avec le droit civil et la common law. Il se consacre également à des activités de coopération internationale, plus particulièrement pour la réforme des systèmes de justice dans les pays en développement.

http://justice.gc.ca/fra/pr-rp/sjc-csj/harmonization/denau/index.html

English translation:

http://justice.gc.ca/eng/rp-pr/csj-sjc/harmonization/denau/index.html

Couverture souple
297 pages
54,50$ Ajouter au panier

Cet ouvrage regroupe les contributions présentées lors d'un colloque tenu le 7 octobre 2008 à la Cour d'appel du Québec à Montréal dans le cadre des 21e Entretiens Jacques-Cartier. Ce colloque réunissait des juristes - juges, avocats et professeurs- du Québec et de la France sous la supervision d'un comité scientifique composé de l'Honorable Jean-Louis Baudouin, Mme Cécile Bideau-Cayre, Mme Violaine Lemay, M. Yan Favier, M. Benoît Moore et M. Alain Roy. Le présent ouvrage s'adresse à toutes les personnes impliquées et intéressées au droit de l'enfant et se divise en deux parties. Les textes de la première partie, à saveur plus académique, présentent l'évolution du regard que pose le droit sur l'enfant et ses rapports avec la justice et les tribunaux que ce soit comme témoin, comme partie ou comme personne à protéger. Les textes de la seconde partie présentent quant à eux les réflexions de ceux qui font quotidiennement le droit de l'enfant, qui les rencontrent, les écoutent. Ces textes, pour certains, prennent la forme de témoignages personnels sur la réalité de l'enfant face à la justice et sur les défis que cela pose pour nous, «les adultes».

Droit civil