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586 pages
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  • L’objet du présent ouvrage est de présenter le droit applicable en common law et en droit civil sur des sujets choisis de la responsabilité délictuelle et de la responsabilité extracontractuelle du fait personnel et de procéder à leur analyse comparée. Les sujets du présent ouvrage portent, plus précisément, sur les éléments du délit de négligence (l’obligation de diligence, la norme de diligence, la causalité factuelle, la proximité causale, le dommage), des certains délits intentionnels et leurs moyens de défense (common law) et sur les éléments de la responsabilité extracontractuelle personnelle (le triptyque classique de la faute-causalité-préjudice/article 1457 C.c.Q.) et ses moyens de défense (droit civil). Chaque sujet est étudié en common law et en droit civil sur la base des lois et/ou la jurisprudence/précédent et doctrine et est accompagné d’une analyse comparée.


    Une caractéristique qui ne cesse d’apparaître au niveau de tous les thèmes choisis est le fait que dans les deux cultures juridiques il y a des préoccupations communes : tant en common law qu’en droit civil on se préoccupe des comportements négligents et intentionnels ainsi que des moyens de défense disponibles au défendeur en leur présence, on se soucie de la présence d’un préjudice et d’un lien de causalité pour engager la responsabilité du défendeur et on examine l’obligation de diligence entre les parties au litige. La manière qu’on traite ces préoccupations communes au niveau de deux cultures juridiques présente des similarités mais aussi des différences marquantes. Les similarités et divergences de traitement identifiées dans le présent ouvrage démontrent que la convergence des règles applicables est présente mais qu’elle reste relative ou partielle et dépendante de la question particulière qu’on traite. Cette convergence relative ne doit pas être perçue comme une faiblesse du droit applicable mais comme une preuve flagrante à quel point deux cultures juridiques avec une valeur juridique égale au niveau national peuvent coexister au Canada.
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656 pages
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  • L’objet du présent ouvrage est de présenter le droit applicable en common law et en droit civil sur des sujets choisis de la responsabilité délictuelle ainsi que de la responsabilité extracontractuelle et de procéder à leur analyse comparée.Les sujets du présent ouvrage portent, plus précisément, sur les éléments du délit de négligence (l’obligation de diligence, la norme de diligence, la causalité factuelle, la proximité causale, le dommage), certains délits intentionnels avec leurs moyens de défense et la responsabilité du fait d’autrui en common law ainsi que les éléments de la responsabilité extracontractuelle personnelle (le triptyque classique de la faute-causalité-préjudice de l’article 1457 C.c.Q) et ses moyens de défense et la responsabilité des commettants en droit civil.Chaque sujet est étudié en common law et en droit civil sur le fondement des lois ou de la jurisprudence/précédent et la doctrine, le tout accompagné d’une analyse comparée.

    Une caractéristique qui ne cesse d’apparaître au niveau de tous les thèmes choisis est le fait que dans les deux cultures juridiques, il y a des préoccupations communes : tant en common law qu’en droit civil, on se préoccupe des comportements négligents et intentionnels ainsi que des moyens de défense disponibles au défendeur en leur présence, on se soucie de la présence d’un préjudice et d’un lien de causalité pour engager la responsabilité du défendeur puis on examine l’obligation de diligence entre les parties au litige. De même, tant en common law qu’en droit civil, on engage la responsabilité de l’employeur pour le délit (common law) ou la faute (droit civil) de l’employé qui sont commis dans le cadre de ses fonctions. La manière qu’on traite ces préoccupations communes au niveau de deux cultures juridiques présente des similarités, mais aussi des différences marquantes. Les similarités et divergences de traitement identifiées dans le présent ouvrage démontrent que la convergence des règles applicables est présente, mais qu’elle reste relative ou partielle et dépendante de la question particulière qu’on traite. Cette convergence relative ne doit pas être perçue comme une faiblesse du droit applicable, mais comme une preuve flagrante à quel point deux cultures juridiques avec une valeur juridique égale au niveau national peuvent coexister au Canada.

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120 pages
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  • Cet ouvrage conclut des travaux de recherche initiés en 2002.

    Il s’agit de notre contribution à un projet plus large du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, projet dirigé par Andrée Lajoie, intitulé «Autochtonie et gouvernance» et financé par Valorisation Recherche Québec. L’objectif général de ce projet est « de cerner les caractéristiques de la société autochtone qui seraient susceptibles d’orienter la configuration de modèles adaptés de gouvernance politique, sociale, juridique, économique et locale. »

    La recherche, pilotée par Guy Rocher et à laquelle ont collaboré Karine Gentelet et Alain Bissonnette, fait partie du volet sur la gouvernance sociale. Son objectif est d’examiner les pratiques d’Innus et d’Atikamekw de quatre communautés autochtones du Québec (Manawan, Pessamit, Ekuanitshit et Nutashkuan) concernant le territoire, la vie politique, familiale et la santé.
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1022 pages
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  • Cet ouvrage sur la théorie des obligations s'avèrera très utile aux juristes ressentant le besoin de retrouver facilement certains éléments fondamentaux du droit commun, qu'il ne semble pas vain de rappeler de la façon la plus simple et la plus claire possible. Cette nouvelle édition tient compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux ayant fait suite à l'entrée en vigueur du nouveau Code civil du Québec. Elle se démarque également par l'ajout de nombreuses références et de quelques 600 décisions des tribunaux de toute instance. Le présent ouvrage tente donc de dégager les lignes de force de la théorie des obligations, d'en analyser et d'en expliquer les règles, à la lumière des enseignements reçus et des orientations nouvelles.
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687 pages
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  • Théorie des obligation 5ème Édition Volume 1 - Les sources des obligations

    *** Il est possible de commander le Volume 2 en suivant le lien ci-dessous :

    https://ssl.editionsthemis.com/livres/livre-4956-theorie-des-obligations-5eme-edition-vol-2.html



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