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921 pages
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  • L'architecture normative des sociétés occidentales contemporaines se transforme sous l'action conjuguée de la globalisation des échanges commerciaux et financiers, de l'inflexion économiste assignée aux modes de gouvernance de l'administration publique, de la mondialisation des risques et de l'intensification des interdépendances étatiques. La mondialisation bouscule le monopole de l'État sur le droit en illustrant notamment les difficultés de celui-ci à réguler des phénomènes globaux, comme les menaces à sa sécurité ou les risques environnementaux. Cet ouvrage se propose de dresser un inventaire des incidences de la mondialisation sur le droit. Une perspective historique soutient cet inventaire et permet ainsi de mieux apprécier l'évolution de la capacité de dire le droit de l'État, premier attribut de sa souveraineté. Quelles sont les limites du droit moderne au regard de la mondialisation? Comment concilier la souveraineté de l'État avec les multiples interdépendances qui l'enserrent au plan normatif ? Quelles sont les formes possibles d'une gouvernance globale? Comment assurer une gouvernance démocratique des affaires globales? Quelle est la place de l'État-nation dans l'élaboration d'un droit global, voire postnational? Comment situer les rapports entre le droit étatique et les normativités émergentes de la mondialisation? Ces questions, et bien d'autres, sont au cœur des développements du présent ouvrage.
Couverture rigide
553 pages
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  • Pierre Ciotola incarne l'universitaire dans l'acceptation la plus classique du terme. Professeur dans l'âme, Pierre est d'abord l'homme qui a consacré la plus grande partie de son énergie à l'enseignement. Pendant 40 ans, guidé par une implacable rigueur intellectuelle, cet orateur hors pair aura formé et largement influencé la pensée juridique de milliers d'étudiants. On lui doit aussi une oeuvre doctrinale exceptionnelle qui déborde largement les limites du droit des sûretés, son domaine de prédilection. Sa production, riche et diverse, témoigne ainsi d'une hardiesse et d'une curiosité intellectuelle dont seuls les plus grands peuvent s'enorgueillir. Être sensible et généreux, la Faculté, ses collègues et ses étudiants ont toujours occupé une place de choix dans son coeur.

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2456 pages
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  • Le Droit des obligations, publié en septembre 2006, a reçu un accueil plus qu’encourageant de la part de la communauté des juristes du Québec. Il nous a donc semblé tout naturel d’entreprendre sa réédition.

    La présente réédition rend évidemment compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux majeurs qui se sont manifestés au cours des six années écoulées, mais aussi de l’évolution de la législation, notamment sur le terrain de la protection du consommateur (songeons aux importantes réformes de 2006-2007 et de 2009-2010). Les auteurs ont profité de cette réédition notamment pour étoffer la présentation générale du droit des obligations, en replaçant la notion d’obligation dans une perspective socio-économique, et pour approfondir certains passages concernant des notions fondamentales, comme la distinction entre les obligations civiles et les obligations naturelles et morales, l’engagement par déclaration unilatérale de volonté ou les vices innomés du consentement. La mise en œuvre de l’édition de 2012 a suivi, grosso modo, la méthode et la répartition des tâches qui avaient prévalu en 2006. L’esprit de cette édition est, en outre, fidèle à celui qui avait animé l’édition antérieure.

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721 pages
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  • Il y a plus de 2000 ans, au cœur de la République romaine, étaient exploitées de grandes entreprises appelées societates publicanorum ou « sociétés de publicains ». Selon plusieurs auteurs, ces sociétés étaient dotées d’une personnalité juridique distincte et organisées exactement comme nos sociétés par actions modernes (assemblée d’actionnaires, conseil d’administration et dirigeants). Certains affirment même qu’une Bourse aurait existé, située dans le Forum, où étaient transigées leurs actions. D’autres croient plutôt qu’aurait existé un réseau de courtiers. Les opérations des societates publicanorum se seraient étendues à travers toutes les provinces romaines pour atteindre à une envergure internationale, comme celles de nos multinationales.

    Mais cette image où la societate publicanorum de la République romaine est dépeinte comme un ancêtre de la société par actions moderne correspond-t-elle vraiment à la réalité ?

    Montréal/Genève, Éditions Thémis/Schulthess, 2012.

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408 pages
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  • Delaissant le debat ideologique sur l'activisme judiciaire, l'auteure demontre dans cet ouvrage que l'accroissement du pouvoir des juges est la consequence du processus de differenciation sociale fonctionnelle, dont les systemes juridiques modernes sont aussi le produit, et non le resultat d'une appropriation de pouvoir par le systeme judiciaire. Places bien malgre eux devant l'obligation de juger sur des questions politiques, sociales, morales ou religieuses, les tribunaux doivent rendre des decisions fondees sur le droit tout en resistant aux pressions de l'environnement du systeme juridique. Devant ce constat, seules des garanties objectives d'independance judiciaire peuvent maintenir le droit a distance de la politique et legitimer la procedure judiciaire. 

    La Professeure Martine Valois a gagné le Prix Walter-Owen 2012. Le Prix Walter Owen, decerne par la Fondation pour la recherche juridique, vise a recompenser l'excellence dans la redaction juridique et de nouvelles contributions exceptionnelles a la doctrine juridique canadienne qui rehaussent la qualite de la recherche en droit au pays.


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