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123 pages
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  • Destiné aux juristes et, en particulier, aux étudiants en droit, ce petit ouvrage de référence sur la recherche et la rédaction est divisé en huit sections. La première, très courte, présente la dissertation comme écrit juridique. Les sections suivantes sont consacrées, dans l'ordre logique, aux différentes étapes d'élaboration d'un tel travail: la recherche, l'analyse de l'information, la construction du plan et, dernière étape, la rédaction. La dernière partie s'intéresse à une autre forme d'écrit couramment utilisée dans la pratique du droit: l'avis juridique.
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865 pages
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  • Depuis sa première édition, en 1982, l'ouvrage Interprétation des lois a fait l'objet de nombreux remaniements, ajouts et précisions qui ont permis de le maintenir au diapason de la doctrine et de la jurisprudence. Cette quatrième édition du traité Interprétation des lois s'inscrit dans l'oeuvre de consolidation de l'état du droit des éditions précédentes, en même temps qu'elle constitue, pour la première fois, le fruit d'une collaboration avec deux nouveaux auteurs, les professeurs Stéphane Beaulac et Mathieu Devinat.

    Plus qu'une mise à jour des éditions précédentes, la présente édition du traité Interprétation des lois est le résultat d'un travail de réflexion critique sur les développements intervenus dans le domaine de l'élaboration, de l'interprétation et de l'application des lois au Canada au cours des dix dernières années. Ceux-ci sont nombreux. L'adoption par la Cour suprême du « Modern Principle » formulé par Elmer Driedger, le rejet par cette même Cour des règles formalistes relatives à l'usage des travaux préparatoires, l'influence croissante des instruments internationaux dans l'interprétation du droit interne et les réformes visant à assurer l'harmonisation du droit fédéral avec le droit privé provincial constituent autant d'arguments en faveur d'une révision de cette oeuvre qui s'adresse aussi bien au milieu universitaire qu'à celui de la pratique du droit.
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308 pages
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  • Cet ouvrage constitue une synthèse des principes qui ont trait à la rédaction, aux raisonnements juridiques et à la démarche de recherche. Écrit pour les étudiantes et étudiants en droit, il a pour objectif de leur servir de guide pratique dans l'apprentissage de la rédaction juridique. À cette fin, des exemples en droit, des modèles d'écrits juridiques et des conseils de rédaction leur sont donnés pour faciliter leur compréhension. Utilisé comme instrument de travail, ce livre permettra aux étudiantes et aux étudiants de résumer une décision, de solutionner un problème à partir d'une situation de fait, d'appliquer certaines techniques de repérage sur support papier relatives à la jurisprudence et à la doctrine québécoises, de connaître les principales conventions de présentation matérielle d'un écrit juridique et de rédiger des écrits substantiels en droit comme le commentaire de décision, la dissertation juridique et l'avis juridique.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal