Couverture souple
118 pages
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Électronique
120 pages
25,00$ Ajouter au panier


  • Cet ouvrage conclut des travaux de recherche initiés en 2002.

    Il s’agit de notre contribution à un projet plus large du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, projet dirigé par Andrée Lajoie, intitulé «Autochtonie et gouvernance» et financé par Valorisation Recherche Québec. L’objectif général de ce projet est « de cerner les caractéristiques de la société autochtone qui seraient susceptibles d’orienter la configuration de modèles adaptés de gouvernance politique, sociale, juridique, économique et locale. »

    La recherche, pilotée par Guy Rocher et à laquelle ont collaboré Karine Gentelet et Alain Bissonnette, fait partie du volet sur la gouvernance sociale. Son objectif est d’examiner les pratiques d’Innus et d’Atikamekw de quatre communautés autochtones du Québec (Manawan, Pessamit, Ekuanitshit et Nutashkuan) concernant le territoire, la vie politique, familiale et la santé.
Couverture souple
650 pages
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  • Cet ouvrage, fruit d’une collaboration entre l’Université Lumière – Lyon 2 et l’Université de Montréal, s’intéresse aux manifestations de l’acculturation dans le droit des affaires français et canadien. Les études réunies examinent l’existence d’une acculturation dans diverses disciplines du droit des affaires, à savoir le droit des sociétés, les contrats commerciaux, le droit de la consommation, le règlement des litiges, le droit du commerce électronique, la propriété intellectuelle, le droit de la concurrence, le droit fiscal, et les phénomènes internationaux. L’ensemble de ces études vise à révéler l’existence d’une acculturation dans un même système juridique de manière à mieux comprendre le phénomène d’acculturation dans sa globablité.
Couverture rigide
592 pages
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Bundling
592 pages
80,00$ Ajouter au panier


Électronique
550 pages
37,00$ Ajouter au panier

  • Roger Comtois a mené de front, et avec succès, deux carrières : l’enseignement universitaire pendant 36 ans et l’exercice de la profession de notaire de 1946 à 2004. Docteur en droit et notaire, il est un juriste d’envergure. Ses enseignements et ses écrits font autorité. Au cours de sa carrière, il a été président de la Chambre des notaires du Québec et doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Roger Comtois a aussi joué un rôle important dans l’évolution de la législation québécoise. Sa contribution à l’instauration et à la codification du régime de la société d’acquêts et de la copropriété divise relève du secret de Polichinelle.

    Ce recueil de textes lui est offert en hommage et en remerciements.
Couverture souple
699 pages
83,00$   En rupture de stock
  • À travers les neuf textes qu'il contient, le présent collectif propose une introduction au droit des affaires canadien. Mais, d'entrée de jeu, une question se pose dont on se doute déjà que la réponse ne se laisse pas facilement saisir : qu'est ce que le droit des affaires? Domaine difficile à circonscrire, s'il en est, le droit des affaires, selon une conception générale, englobe toutes les branches du droit privé et du droit public qui régissent les activités des gens d'affaires. Selon une conception plus restreinte, cette notion relève du droit privé et encadre l'ensemble des activités de production et de distribution de biens et de services. Même au regard de cette seconde conception, force est de constater que toute personne abordant le droit des affaires sera nécessairement confrontée à l'étendue particulièrement vaste d'un domaine « protéiformé » par une variété peu commune de régimes juridiques. En soi, l'étude même du droit des affaires constitue donc un défi, lequel est magnifié par les caractéristiques propres à cette branche du droit.


    D'abord destiné aux étudiants et aux étudiantes, ce volume s'adresse également aux juristes étrangers qui s'intéressent au droit des affaires canadien. Sans prétendre à l'exhaustivité, il vise à permettre l'acquisition d'une bonne connaissance des règles qui encadrent les activités de production et de distribution de biens et services, dans une perspective nationale et internationale, de manière à donner au lecteur des repères fondamentaux.

Couverture souple
505 pages
89,50$   En rupture de stock
  • L’ouvrage apporte une synthèse des règles régissant le travail salarié au Québec axée sur l’apport et l’interrelation des sources de ce droit. Ce dernier, hautement évolutif, occupe en effet une place unique dans l’ensemble juridique par la diversité des règles qui le composent. Certaines émanent de sources publiques, nationales et internationales. Elles sont tantôt propres au travail, tantôt de portée générale, comme celles affirmant les droits fondamentaux de la personne. D’autres règles émanent de sources privées, soit des parties aux rapports de travail, et se trouvent dans des conventions collectives, des contrats de travail ou des politiques d’entreprise.

    La première partie du volume expose les différentes sources du droit du travail, leurs principes d’articulation ainsi que le rôle important des juridictions dans leur application et leur interprétation. La seconde partie illustre comment ces sources se combinent aujourd’hui, tant au plan fédéral que québécois, pour régir d’une manière originale toutes les étapes du rapport salarial, en présence ou en l’absence de convention collective, de sa formation jusqu’à sa terminaison, ainsi que les modes de gestion du personnel et de l’entreprise elle-même, tant en contexte syndiqué que non syndiqué.

    Les auteurs
    Guylaine Vallée, docteure en droit, professeure titulaire à l'école de relations industrielles de l'Université de Montréal
    Gilles Trudeau, docteur en droit, membre du Barreau du Québec, professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal
    Pierre Verge, docteur en droit, membre du Barreau du Québec, professeur émérite à la Faculté de droit de l'Université Laval
    Les auteurs font partie du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), www.crimt.org


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