Les éditions Thémis - Catalogue

Famille (La)
Jean Pineau^†
Marie Pratte
ISBN : 978-2-89400-222-3
Date de parution : 2006-01-01

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1057 pages
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Près d’un quart de siècle après sa dernière édition (1982-83), c’est-à-dire après maintes turbulences renversantes, La famille réapparaît au goût du jour. Ce volume nouveau présente une étude sous l’angle du couple et celui du groupe parental.

Dans un livre premier, le couple est envisagé sous les trois états que l’on rencontre aujourd’hui : le couple marié, les conjoints unis civilement et les conjoints de fait, quel que soit le sexe dans chacune de ces situations. En mariage, sont examinés la formation du lien matrimonial, les relations juridiques entre époux, tant sur le plan des effets personnels que sur celui des rapports exclusivement patrimoniaux (y compris le fameux «patrimoine familial»), ainsi que tout ce qui concerne séparation de corps et divorce, lequel fait l’objet de longs développements.

Pour les conjoints unis civilement, on retrouve le parallélisme de l’état conjugal : les conditions de formation, les effets, la dissolution.

Quant aux conjoints de fait, enfin, l’accent est mis sur leur liberté, mais aussi sur les risques qu’ils encourent.

Dans le second livre, l’étude du groupe parental porte essentiellement sur la filiation, qu’il s’agisse de la filiation par le sang, par procréation assistée ou par adoption, puis sur les effets de la parenté, soit l’obligation alimentaire et l’autorité parentale.

Les auteurs ont tenté de dégager les lignes essentielles de ce droit de la famille d’aujourd’hui et d’en apprécier l’application par les tribunaux, en dépouillant une multitude de décisions judiciaires, celles de la Cour suprême du Canada, de la Cour d’appel du Québec et de la Cour supérieure ou de la Cour du Québec dont ils ont sélectionné les jugements qui leur ont paru les plus édifiants et les plus démonstratifs.

Cet ouvrage s’adresse à toutes les personnes qui, sous ses aspects théoriques et pratiques, s’intéressent à cette famille qui ne cesse de se transformer au fil des... mois!

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1116 pages
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Comme ses devancières, cette cinquième édition du recueil, établie par le professeur Didier Lluelles, offre une sélection des principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine des assurances terrestres, ainsi que la reproduction des principaux textes normatifs — législatifs, réglementaires ou conventionnels— qui complètent les articles 2389 et suivants du Code civil du Québec. Comme la précédente édition, datant de 1998, cette publication assortit chaque décision d’annotations, comportant des mises en perspective ainsi que des commentaires critiques.

La présente publication comprend une quinzaine de décisions nouvelles, rendues de 1998 à 2005 inclusivement, dans des secteurs névralgiques du droit des assurances. Chacune d’elles est complétée par des commentaires étoffés. Ces décisions nouvelles, dont l’apport au droit des assurances est majeur, concernent notamment : le domaine de la faute intentionnelle (tant en assurance de dommages qu’en assurance de personnes); les contours de l’obligation de déclaration initiale de risque (en particulier, au chapitre du « risque moral »); la portée des droits du créancier titulaire d’une clause de garantie hypothécaire; l’exercice de la subrogation en assurance de dommages (en particulier, les bornes de l’immunité de la mystérieuse « personne qui fait partie de la maison de l’assuré »); etc.

Principalement conçu comme un outil de référence pour l’enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s’avérer d’une réelle utilité pour l’ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l’assurance.

Couverture souple
382 pages
35,00$ En rupture de stock

Dans le cadre du 125e anniversaire de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, les professeurs Pierre Ciotola et Jean Hétu ont préparé un ouvrage qui démontre l'importance de l'enseignement du droit notarial depuis la fondation de cette institution en 1878. En plus de souligner les étapes marquantes de la formation notariale, les auteurs ont tenu à rappeler le souvenir de tous ceux qui ont été intimement associés aux études notariales, notamment les professeurs et les étudiants. Enfin, les auteurs ont voulu mettre en évidence la contribution exceptionnelle de plus d'une centaine de diplômés notaires à l'avancement de la société québécoise en publiant leur biographie.

Cet ouvrage s'est mérité le Prix Rodolphe-Fournier de la Fédération des sociétés d'histoire du Québec (édition 2005).

Déontologie et procédure notariales
Alain Roy
ISBN : 2-89400-168-1
Date de parution : 2002-01-01

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328 pages
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Le notariat est, depuis toujours, l'une des professions les plus étroitement balisées par l'état. L'importance des fonctions confiées au notaire et le formalisme inhérent aux actes notariés justifient l'établissement d'un cadre législatif et réglementaire extrêmement précis. Au-delà des règles de droit substantiel qui relèvent de son domaine d'expertise, tout notaire doit donc impérativement connaître les limites professionnelles à l'intérieur desquelles il pourra exercer son rôle. Ce livre décrit le cadre de pratique qui se dégage de la nouvelle Loi sur le notariat, du nouveau Code de déontologie des notaires et des autres règlements régissant le notariat (en annexes). Il se divise en deux grandes parties : la première est consacrée au rôle du notaire en tant que tel ou, plus spécifiquement, à ses attributs, ses privilèges et ses devoirs. La deuxième porte sur l'instrument de pratique professionnelle autour duquel s'articule le notariat, l'acte notarié. Finalement, l'ouvrage contient un index analytique permettant de repérer efficacement les éléments recherchés.

Couverture souple
455 pages
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Pour une majorité de couples, le cadre du mariage n'est plus délimité par la religion, la communauté et la famille. Dans un esprit d'égalité, de liberté et d'autonomie, il revient désormais aux conjoints de définir eux-mêmes leur projet de vie commune, en fonction de leurs attentes spécifiques. Or, en assujettissant les couples à un régime juridique uniforme où la liberté contractuelle occupe un espace de plus en plus restreint, l'État impose sa propre conception du mariage et confronte la pluralité et la diversité des profils conjugaux qu'autorisent les nouvelles valeurs. é la croisée du droit et de la sociologie de la famille, ce livre propose, d'une part, le remplacement de l'actuel cadre juridique du mariage par une nouvelle forme de régulation axée sur le contrat et, d'autre part, la traduction en termes contractuels explicites de nombreux aspects du mariage traditionnellement laissés au domaine de la régulation implicite. S'autorisant de nouvelles théories contractuelles véhiculées par la doctrine contemporaine, l'auteur présente le rapport entre amour et rationalité, confiance et planification, conjugalité et contrat, sous l'angle de la complémentarité.

Droit civil