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- Titres parus antérieurement
- Code civil du Bas-Canada (Le)
- législation du Québec
- ISBN : 978-2-89400-294-0
- Date de parution : 2011-09-05
Couverture souple
424 pages
61,50$
424 pages
61,50$
- Cette version étudiante de la dernière édition de Code civil du Bas-Canada se veut un outil d'apprentissage pour les étudiants qui se destinent à la profession de notaire. Bien que le Code civil du Québec soit en vigueur depuis 1994, l'examinateur de titre consciencieux doit encore souvent consulter "l'ancien code" pour rendre une opinion sur la validité d'une chaîne de titres. Le notaire doit aussi connaître les anciennes règles de la communauté de biens, entre autres, pour le règlement de la succession d'une personne mariée sous ce régime puisqu'elles continuent de s'appliquer malgré leur abolition. Nous croyons que cette version allégée du Code civil du Bas-Canada deviendra un incontournable pour les étudiants en notariat et une référence pour les praticiens du droit qui, dans l'enthousiasme de la mise en vigueur du nouveau Code, ont mis l'ancien au recyclage.
- 12e Conférence Albert-Mayrand — L'engagement par déclaration unilatérale de volonté en droit civil
- Didier Lluelles
- ISBN : 978-2-89400-285-8
- Date de parution : 2010-11-15
Couverture souple
67 pages
8,50$
67 pages
8,50$
- L'ouvrage présente le texte de la douzième conférence Albert-Mayrand prononcée par le professeur Didier Lluelles
- Mélanges Adrian Popovici — Les couleurs du droit
- Benoît Moore
- Générosa Bras Miranda
- ISBN : 978-2-89400-278-0
- Date de parution : 2010-04-02
Couverture rigide
723 pages
79,50$
723 pages
79,50$
- «C’est donc tout naturellement que la communauté juridique du Québec s’est réunie à l’occasion de son départ à la retraite pour lui offrir ces mélanges en témoignage de sa gratitude en vue de son apport à la science juridique d’ici ; et donc, les temps étant ce qu’ils sont, de partout.
Désirant permettre à tous de témoigner de leurs sentiments de respect, d’amitié, d’admiration, pour le professeur Popovici, le comité de rédaction a choisi de ne pas limiter les contributions à un thème ou un domaine particulier. On est sûr que le professeur Popovici se réjouira de cette variété.
Le comité s’est simplement permis la fantaisie de suggérer que les propos soient sinon colorés, du moins présentés en empruntant au vocabulaire pictural. Les juristes, réputés pour leur sens de l’humour à tout crin, se sont joyeusement prêtés au jeu. La plupart des textes sont rédigés sous forme de clin d’oeil au dernier ouvrage du professeur Popovici, La couleur du mandat.
Pour donner tout de même un peu d’ordre à toutes ces couleurs, les contributions sont classées en quatre catégories : 1. Personnes, familles et successions, 2. Contrats, responsabilité civile, 3. Droit international privé, 4. Variétés.»
Mélanges Adrian Popovici, extrait de l'introduction.
- Précis des assurances terrestres, 5e édition. Réimpression 2014 révisée
- Didier Lluelles
- ISBN : 978-2-89400-340-7
- Date de parution : 2009-10-01
Couverture souple
578 pages
88,00$ En rupture de stock
578 pages
88,00$ En rupture de stock
Le Précis des assurances terrestres, publié en janvier 1994, au lendemain de l'entrée en vigueur du nouveau Code, et réédité trois fois, a reçu un accueil plus que favorable qui ne s'est jamais démenti au fil de ses rééditions successives.
Cette cinquième édition rend surtout compte des décisions jurisprudentielles pour la période comprise entre la fin 2005 et les premiers mois de 2009. Elle est à jour au 10 juin 2009.
- Représentation de l'enfant devant les tribunaux (La)
- Violaine Lemay
- Pierre Murat
- Shauna Van Praagh
- Yann Favier
- Dominique Goubau
- Michel Huyette
- Hugues Létourneau
- Dominique Trahan
- Geneviève Favre-Lanfray
- Viviane Primeau
- Marie Pierre Dominjon
- Sylvie Schirm
- Danielle Ganancia
- Jacques R. Roy
- Anne-Marie Trahan
- Cécile Bideau-Cayre
- ISBN : 978-2-89400-275-9
- Date de parution : 2009-10-01
Couverture souple
297 pages
54,50$
297 pages
54,50$
- Cet ouvrage regroupe les contributions présentées lors d'un colloque tenu le 7 octobre 2008 à la Cour d'appel du Québec à Montréal dans le cadre des 21e Entretiens Jacques-Cartier. Ce colloque réunissait des juristes - juges, avocats et professeurs- du Québec et de la France sous la supervision d'un comité scientifique composé de l'Honorable Jean-Louis Baudouin, Mme Cécile Bideau-Cayre, Mme Violaine Lemay, M. Yan Favier, M. Benoît Moore et M. Alain Roy. Le présent ouvrage s'adresse à toutes les personnes impliquées et intéressées au droit de l'enfant et se divise en deux parties. Les textes de la première partie, à saveur plus académique, présentent l'évolution du regard que pose le droit sur l'enfant et ses rapports avec la justice et les tribunaux que ce soit comme témoin, comme partie ou comme personne à protéger. Les textes de la seconde partie présentent quant à eux les réflexions de ceux qui font quotidiennement le droit de l'enfant, qui les rencontrent, les écoutent. Ces textes, pour certains, prennent la forme de témoignages personnels sur la réalité de l'enfant face à la justice et sur les défis que cela pose pour nous, «les adultes».
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