Couverture souple
789 pages
71,00$   En rupture de stock
Électronique
789 pages
45,00$   En rupture de stock



  • Cet ouvrage présente l'état du droit positif des sûretés au Québec. Troisième édition du Droit des sûretés, cet ouvrage a été complètement remanié suite à la réforme du Code civil du Québec. Il puise à même l'enseignement de l'auteur dans le cadre du cours général sur les sûretés dispensé à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et à ses diverses conférences prononcées depuis la promulgation du Code civil du Québec.

    Cet ouvrage poursuit un double objectif. Il vise d'abord et avant tout un objectif pédagogique : il offre aux étudiants en droit un outil utile à l'apprentissage des principes fondamentaux des sûretés. Il rejoint également les praticiens qui verront dans cette étude de synthèse un instrument pratique indéniable.

    Cet ouvrage tient compte de l'évolution jurisprudentielle et doctrinale survenue depuis la promulgation du Code civil du Québec. Il est divisé en quatre titres majeurs consacrés respectivement au cautionnement en tant que sûreté personnelle, aux priorités et hypothèques légales en tant que sûretés légales, à l'hypothèque mobilière en tant que sûreté conventionnelle avec une brève analyse de la garantie bancaire et, enfin, à l'hypothèque immobilière également en tant que sûreté conventionnelle avec étude détaillée des droits hypothécaires. Il comporte en annexe des tableaux synoptiques et des modèles de conventions hypothécaires. Des tables de renvoi à la législation citée, à la doctrine mentionnée et à la jurisprudence analysée (plus de 350 décisions rendues depuis la mise en vigueur du Code civil du Québec) en facilitent la consultation. Ce volume est à jour au 31 mai 1999.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal