Les éditions Thémis

ISBN : 978-2-89400-446-3

Date de parution : 2021-01-19

Couverture rigide
1164 pages
140,50$ Ajouter au panier

In 1982, Professors François Chevrette and Herbert Marx published a monumental casebook, Droit constitutionnel : notes et jurisprudence, which still remains today a reference in Canadian law. More than three decades later, a new edition of the first part of the celebrated work, covering the fundamental principles of Canadian constitutional law, is finally available. In continuity with the original work by Professors Chevrette and Marx, this book is a complete revision of the 1982 edition, with a new series of research notes and a selection of landmark judgments rendered since the adoption of the Canadian Charter of Rights and Freedoms.

Translated from French by Mary Baker, Maya Grabianowska and Han-Ru Zhou.

Droit Constitutionnel, 2e édition revue et augmentée

Han-Ru Zhou

ISBN : 978-289400-452-4

Date de parution : 2021-01-04

Couverture rigide
1290 pages
130,00$ Ajouter au panier

En 1982, les professeurs François Chevrette et Herbert Marx ont fait œuvre de pionnier en publiant Droit constitutionnel : notes et jurisprudence (P.U.M.), un ouvrage monumental alliant sa fonction pédagogique à celle de référence doctrinale. Trente-quatre ans plus tard paraît enfin une nouvelle édition de la première partie du célèbre ouvrage consacrée aux principes fondamentaux du droit constitutionnel canadien (en dehors du principe fédéral), soit : la primauté du droit, la souveraineté parlementaire, la séparation des pouvoirs, le contrôle judiciaire de constitutionnalité et la protection des droits et libertés.

Tout en s’inscrivant dans la continuité de l’œuvre des professeurs Chevrette et Marx, le présent volume est le fruit d’une révision complète de l’édition de 1982 qui inclut l’addition d’une série de nouvelles notes de recherche de même que des plus importants arrêts concernant chacun des cinq principes fondamentaux rendus depuis l’adoption de la Charte canadienne des droits et libertés.

Analyse économique du droit, 3e édition

ISBN : 978-2-247-16221-5

Date de parution : 2021-05-01

Couverture souple
936 pages
76,00$ Ajouter au panier

L’analyse économique du droit approfondit le savoir traditionnel des juristes, en le présentant sous un jour neuf. En cela, elle a bien des choses à leur dire !

Le livre apporte aux juristes un minimum de « culture économique » et un ensemble d’outils pour pratiquer cette analyse économique du droit. Il montre ensuite comment cette dernière peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, le droit de la concurrence, la propriété intellectuelle, les sociétés par actions et les valeurs mobilières, les sûretés et la faillite. Tout au long de ces développements, le livre indique des lectures ciblées permettant aux intéressés de pousser plus loin leurs analyses.

Cet ouvrage s’adresse à différents publics : aux juristes – magistrats, universitaires, praticiens – cherchant ce que dit l’analyse économique du droit sur telle ou telle question ; aux étudiants pour qui cette analyse peut être un outil aidant à structurer leur sujet d’étude ; aux non-juristes à la recherche d’une lecture rationnelle derrière l’apparence parfois hermétique du droit.

Responsabilité délictuelle et extracontractuelle

Mariel Katsivela

ISBN : 978-2-89400-449-4

Date de parution : 2021-05-27

Couverture souple
586 pages
146,00$ En rupture de stock

L’objet du présent ouvrage est de présenter le droit applicable en common law et en droit civil sur des sujets choisis de la responsabilité délictuelle et de la responsabilité extracontractuelle du fait personnel et de procéder à leur analyse comparée. Les sujets du présent ouvrage portent, plus précisément, sur les éléments du délit de négligence (l’obligation de diligence, la norme de diligence, la causalité factuelle, la proximité causale, le dommage), des certains délits intentionnels et leurs moyens de défense (common law) et sur les éléments de la responsabilité extracontractuelle personnelle (le triptyque classique de la faute-causalité-préjudice/article 1457 C.c.Q.) et ses moyens de défense (droit civil). Chaque sujet est étudié en common law et en droit civil sur la base des lois et/ou la jurisprudence/précédent et doctrine et est accompagné d’une analyse comparée.

Une caractéristique qui ne cesse d’apparaître au niveau de tous les thèmes choisis est le fait que dans les deux cultures juridiques il y a des préoccupations communes : tant en common law qu’en droit civil on se préoccupe des comportements négligents et intentionnels ainsi que des moyens de défense disponibles au défendeur en leur présence, on se soucie de la présence d’un préjudice et d’un lien de causalité pour engager la responsabilité du défendeur et on examine l’obligation de diligence entre les parties au litige. La manière qu’on traite ces préoccupations communes au niveau de deux cultures juridiques présente des similarités mais aussi des différences marquantes. Les similarités et divergences de traitement identifiées dans le présent ouvrage démontrent que la convergence des règles applicables est présente mais qu’elle reste relative ou partielle et dépendante de la question particulière qu’on traite. Cette convergence relative ne doit pas être perçue comme une faiblesse du droit applicable mais comme une preuve flagrante à quel point deux cultures juridiques avec une valeur juridique égale au niveau national peuvent coexister au Canada.

La jeunesse au carrefour de la famille, de la communauté, du droit et de la société

Pierre Noreau

Dominique Goubau

Marie-Christine Saint-Jacques

Shauna Van Praagh

Valentine Fau

Caroline Robitaille

ISBN : 978-289400-454-8

Date de parution : 2021-06-04

Couverture souple
276 pages
39,00$ Ajouter au panier

Électronique
271 pages
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L’évolution des droits de la jeunesse est une expression de l’évolution sociale elle-même. Le droit ne peut jamais être conçu, interprété ou appliqué comme une certitude. Il doit au contraire répondre aux exigences de l’environnement dans lequel vivent l’enfant et l’adolescent. C’est en cherchant à tenir compte de cette réalité mouvante que les auteurs de cet ouvrage ont joint leurs contributions. Chacune d’elle pose la difficile question de l’ajustement constant de la normativité juridique aux conditions de vie contemporaine. Quelles sont les modalités d’une implication réelle des jeunes dans la définition de leur avenir : c’est le droit par les jeunes. Quel rôle peuvent-ils y jouer : c’est le droit avec les jeunes. Quel support offre-t-il à l’intervention sociale : c’est le droit auprès des jeunes. Cet ouvrage est le produit d’une collaboration internationale, interdisciplinaire et intergénérationnelle qui met en évidence les dimensions parfois particulières, parfois universelles, qui traversent aujourd’hui l’évolution du droit de la jeunesse.

The evolution of the rights of youth can be understood as an expression of social evolution itself. Given that law is never conceived, interpreted or applied with absolute certainty, we can expect it to respond to the realities and demands of the environments in which children and adolescents live. Awareness of the constantly shifting nature of those realities characterizes the contributions that make up this collection. Every author – each in their own way – appreciates the difficulty of adjusting legal norms to the conditions of contemporary life. In what ways might young people truly define their future (law by youth)? What role can they play in the shaping of legal regulation

(law with youth)? What support is offered by social intervention (law towards youth)? The product of international, interdisciplinary and intergenerational collaboration, this collection conveys the complicated dimensions, both particular and universal, of a constantly evolving picture of rights and law for young people.

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