ISBN : 978-2-89400-436-4
Date de parution : 2019-08-01

Couverture souple
364 pages
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Procédure fascinante et résolument d’actualité, l’action collective, aussi connue sous le nom de « recours collectif » ou « class action », est considérée par certains comme un « monstre » procédural, ancré dans les mœurs et les pratiques d’un pays de Cocagne. Or, entre l’opulence qui caractérise — du moins de façon anecdotique — l’action collective, et le mythe de la procédure collective qui enrichirait principalement les avocats à défaut d’indemniser les justiciables, il est impératif de remettre les pendules à l’heure. C’est bien ce que ce livre cherchera à faire.

Qu’ils soient de portée nationale ou internationale, une cinquantaine de nouveaux dossiers d’action collective sont déposés chaque année auprès des tribunaux québécois. Généralement, plusieurs années s’écouleront avant que ces dossiers se règlent par un jugment au mérite ou par une entente à l’amiable. Pendant ce temps, ces actions auront généré des millions, voire des milliards de dollars en indemnisation et en frais d’avocats. Ce jeu en vaut-il la chandelle? Les justiciables obtiennent-ils une indemnisation significative, proportionnelle aux coûts élevés de la procédure collective?

La valeur intrinsèque de la procédure d’action collective a suscité beaucoup de débats au cours des dernières décennies. Deux grands thèmes s’en dégagent : l’accès à la justice pour le citoyen et la compensation efficace et équitable des justiciables dans un contexte d’action collective. Ces objectifs sont-ils atteints?

ISBN : 978-2-89400-345-9
Date de parution : 2014-08-25

Couverture souple
561 pages
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Le présent recueil propose une introduction au droit judiciaire privé québécois à travers un portrait d'ensemble du déroulement de l'instance civile.

Le premier chapitre porte sur les valeurs et les principes fondamentaux qui sous-tendent cette branche du droit et sur le rôle des acteurs judiciaires qui y évoluent. Dans un second chapitre sont explorées les conditions entourant la validité d'une action civile et détaillées chacune des étapes du déroulement de l'instance. Dans un troisième et dernier chapitre, trois types d'action civile sont analysés.

Cette deuxième édition prend en considération les changements fondamentaux apportés par la réforme du Code de procédure civile en 2014.

ISBN : 978-2-89400-314-5
Date de parution : 2012-10-08

Couverture souple
251 pages
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La société, tant québécoise que canadienne, s'est diversifiée et fait face à un pluralisme de perspective et à un renouvellement de ses valeurs. Or, le nouveau citoyen-client a besoin, et aura toujours besoin, de professionnels qui le conseillent et le représentent dans l'exercice de ses droits.

De son côté, le professionnel du droit a besoin de repères et de balises afin de trouver et de mettre en pratique des solutions qui peuvent susciter sinon un consensus, du moins un accord acceptable pour tous. Répondre aux normes éthiques de son milieu et de sa profession est pour lui un travail de réflexion et d'ajustement constant rendu nécessaire par les mutations en cours et les sujets neufs. Les réponses ne sont plus uniques et, en cas de doute, la réflexion et la prudence sont de mise.

Cet ouvrage original et éclairant est fort intéressant pour l'ensemble de la communauté juridique. Par la qualité et la diversité des points de vue proposés, il dresse un bilan pratique et utile en matière d'éthique et de professionnalisme, ainsi qu'il donne un aperçu des défis à relever durant la prochaine décennie.



Coop Droit de Université de Montréal